Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+8+juillet+2024?t=1751633971
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+8+juillet+2024?t=1739204889
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+8+juillet+2024?t=1737992257
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+8+juillet+2024?t=1742206675
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+8+juillet+2024?t=1748513199
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+8+juillet+2024?t=1777231763
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+8+juillet+2024?t=1744567169
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+8+juillet+2024?t=1747235130
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+9+juillet+2020?t=1773665160
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+10+juillet+2023?t=1773665160
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+8+juillet+
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+8+juillet+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Département de l’Ain COMMUNE DE ARANC
Arrondissement de Belley
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 8 juillet 2024
L'an deux mille vingt quatre, le 8 juillet à 20 heures 30, les membres du conseil municipal de
la commune d’Aranc (Ain), se sont réunis, sous la présidence du Maire, Daniel MATHIEU, sur
la convocation qui leur a été adressée le 3 juillet 2024.
Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseiller(e)s municipaux :
Présents : Daniel MATHIEU, Nathalie VARIGNIER, Joël GROBAS, Dominique BESSON,
Pascale AGATY, Sophie DUMAS, Sandrine PERRIN, Jean -Pierre MONTJOUVENT, Lionel
TALON, Monique PALLET.
Nombre de votants en début de séance : 10
Mme Sandrine PERRIN est nommée secrétaire de séance.
Le Maire et les membres du Conseil Municipal rendent hommage à Patrick.
Lors du dernier conseil municipal, Patrick avait fait le point sur le fleurissement, pour lequel
il s'était investi les jours précédents, avec l'achat et la confection des bacs et des jardinières
qui fleurissent notre commune cette année.
Une minute de silence est observée, une cérémonie républicaine aura lieu le vendredi 19
juillet à 18h00.
1) APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 JUIN 2024
Le procès verbal du 4 juin 2024 est adopté à l’unanimité. 2) POINT SUR LE CONSEIL D’ECOLE
La réunion s’est déroulée le 11 juin à Aranc, elle a porté principalement sur les effectifs et la
répartition entre les deux écoles à la rentrée de septembre 2024 :
Aranc
Petite section 2
Moyenne section 3
Grande section 4
CP 4
TOTAL 13
Evosges
CE1 6
CE2 4
CM1 3
CM2 4
TOTAL 17
Total RPI 30 élèves (en 2023 : 31 élèves), 4 départs au collège
Concernant les activités, différents projets ont été réalisés: visite des grottes de Cerdon,
Festival Nature, participation au prix des Incorruptibles.
Les classes de CP au CM2 ont réalisé une activité piscine de mars à juin.
La classe d’Aranc a également fait une activité jardinage, et l’école en forêt.
La classe d’Evosges : le basket école, et des sorties cinéma
Lors de la réunion, le choc des savoirs a été évoqué, qui prévoit: évaluation nationale de
tous les niveaux, redoublement, obligation de participer aux dispositifs de soutien hors
temps scolaire en cas difficultés de l’élève.
Les parents d'élèves ont remercié le SIVU pour l'ouverture de la garderie à partir de 7h15.
3) POINT SUR LA REUNION DU SIVU SCOLAIRE
Le SIVU a remis à jour son règlement.
Le tarif des repas passe de 4.80 € à 4.90 €, la société de prestation ayant augmenté ses tarifs. Le SIVU a mis en avant que les postes d’Atsem étaient limités, en cas d'arrêt d’une atsem, le
service de garderie ne pourra pas être assuré.
En cas de grève, l'accueil des élèves se fera uniquement à Aranc (il est rappelé qu’il n’est pas
possible de garder un enfant seul).
Suite au départ de Sophie Lajara, le poste sera tenu par Agnès Givaudan.
A la rentrée, la garderie débutera à 7h15 mais le SIVU se réserve la possibilité de revenir sur
cette décision en fonction de la fréquentation, un courrier d’information sera adressé aux
parents. Sur 10 familles ayant demandé l'ouverture de la garderie à 7h15, seules 3 familles
utilisent régulièrement ce service.
Il a été décidé d'augmenter le temps de travail d’Agnès Givaudan à 26h/semaine annualisé
afin d'éviter les heures complémentaires.
Le SIVU a accepté une dérogation pour une famille d’Hauteville souhaitant scolariser son
enfant à Aranc, les frais de scolarité ne seront pas facturés à la famille, cela permet de
maintenir les effectifs des classes.
Une famille souhaite apporter les repas pour des raisons médicales, cependant à ce jour,
aucun PAI n’a été établi.
4) PRESENTATION DE LA BOX MEDICALE
La Box médicale est une cabine de téléconsultation.
La société met à disposition une cabine dans un local fixe, les rendez vous sont pris en ligne,
possibilité de consulter un médecin généraliste ou spécialiste en téléconsultation. Les locaux
sont équipés d'imprimante afin d'imprimer les ordonnances.
Achat : 59 000 euros possibilité de subvention à hauteur de 80 %.
Le conseil municipal décide d'approfondir le sujet et va convier les communes avoisinantes
pour évoquer un achat en commun.
5) POINT SUR LE SPECTACLE CULTURE DE FIN D'ANNEE
Point sur le spectacle du mois de mars
Sophie en charge de la commission culture demande s’il est possible de réduire les délais de
paiement des factures des intervenants, ceux-ci ont parfois dû relancer pour être payés.
Le Maire explique que cela n’est pas possible, le paiement se fait dès que possible en
fonction de la trésorerie. La commune perçoit 14 000 euros de dotation par mois, elle doit payer chaque mois 6 000
euros pour le personnel (9 000 euros en fin de trimestre), ensuite elle règle les travaux
réalisés, en fonction de ceux-ci la commune peut payer les factures des spectacles ou est
contrainte de reporter le paiement.
Il est décidé d'informer les intervenants que les paiements pourront être fait à 60 jours
maximum.
Spectacle de juin : 76 entrées - recette : 515 euros
Spectacle Septembre : à venir
Spectacle fin d’année: annulation spectacle violon (suite problème de santé d’une des
intervenantes).
Contact a été pris auprès de deux autres compagnies : Compagnie Rêve de Lune pour le
spectacle Elle e(s)t Moi — devis : 1800 euros
Compagnie Vers de lune, pour le spectacle Chapeau M. Satis en attente devis.
6 — POINT SUR LA COMMISSION FORET
Le Maire a été alerté par certains habitants inquiets d’une coupe à blanc envisagée dans la
forêt du Mont d’Aranc. Une coupe a déjà été réalisée sur la partie haute au dessus de la
route, une nouvelle coupe est envisagée sur la partie basse.
Le propriétaire réalise cette opération pour des raisons financières.
Le propriétaire a été reçu, la somme de 20 000 euros a été évoquée pour l'achat de cette
parcelle (3 hectares en haut et bas).
Le conseil municipal décide de ne pas donner suite, le prix étant prohibitif et afin de ne pas
créer de précédent.
Des arbres menacent de tomber sur le chemin communal au dessus du lotissement, il sera
demandé à la société effectuant la coupe de sécuriser le chemin.
QUESTIONS DIVERSES
l'est demandé aux conseillers municipaux d'envoyer leurs dates d'absence au secrétariat.
Prévoir de mettre de l’engrais dans les jardinières - info à Jean Claude Joël souhaite évoquer le feu d'artifice du 12 juillet. Il rappelle qu’il était convenu que la
mairie demande l’autorisation à l'exploitant, Stéphane Galleroz, d'utiliser le terrain situé au
Mont d’Aranc pour installer et tirer le feu d’artifice. A ce jour, cela n’a toujours pas été fait.
M. le Maire demande à Joël de faire un mail en sa qualité de Délégué aux Associations et de
trouver une solution en cas de refus, à défaut le feu d’artifice sera annulé. Le conseil
municipal souhaite qu’une solution soit trouvée pour que le feu d'artifice puisse avoir lieu.
Des incivilités ont été relevées au cimetière d’Aranc: inscription sur le portail, objets
déplacés sur les tombes
Des délibérations sont à prendre pour le SIEA (borne de rechargement) : à faire première
quinzaine de septembre
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30
Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 29 aout 2024 à 20h30.
La secrétaire de séance
Daniel MATHIEU Sandrine PERRIN