M. Pierre-Christian Taittinger demande à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche quel bilan peut-on dresser, après huit ans d'existence, concernant l'initiative Eurêka ? Quelles retombées pratiques ont été enregistrées pour répondre à la volonté initiale d'amélioration de la vie quotidienne ? Quelles premières évaluations peut-on établir concernant l'impact industriel et économique de ce projet ?
Réponse. - Depuis le lancement d'Eurêka lors de la conférence ministérielle de Hanovre en novembre 1985, 960 projets ont été labellisés, dont 378 à participation française, représentant des investissements globaux en recherche-développement de l'ordre de 100 milliards de francs, dont 30 milliards en France.
Ces quelques chiffres suffisent à démontrer le succès rencontré par cette initiative à laquelle participent désormais 22 pays européens et la commission de l'Union européenne, à travers 2 500 entreprises, dont 40 p. 100 de PME, et 1 000 instituts de recherche. Selon la déclaration de principe adoptée à Hanovre, Eurêka a pour objectif d'accroître la productivité et la compétitivité des industries et des économies nationales européennes sur le marché mondial et de contribuer ainsi au développement de la prospérité et de l'emploi.
Dans un premier temps, les projets ont porté, en priorité, sur des produits, procédés et services relevant des domaines de haute technologie tels que l'information et les communications, la robotique, les matériaux, la productique, les biotechnologies, les technologies marines, les lasers et les technologies de la protection de l'environnement et du transport.
Plus récemment Eurêka s'est ouvert, notamment par la participation croissante des petites et moyennes entreprises, à des projets en matière de santé ou de technologies agroalimentaires susceptibles d'avoir une incidence beaucoup plus directe sur l'amélioration de la vie quotidienne des Européens. Ainsi, à l'occasion de la conférence ministérielle de Paris, en juin 1993, qui clôturait l'année de présidence française, une exposition a été organisée à La Villette sur le thème " Eurêka : l'innovation au quotidien ".
Cette manifestation a permis aux nombreux visiteurs d'apprécier les retombées de cette initiative sur leurs préoccupations de tous les jours. L'évaluation de l'impact industriel et économique d'Eurêka a également fait l'objet sous présidence française d'un travail approfondi. Cette mission a été confiée à une équipe internationale d'experts, placée sous la responsabilité d'un spécialiste finlandais de l'évaluation, dont les travaux sont reconnus au plan mondial.
Cette évaluation, les résultats exposés à La Villette, ceux encore plus nombreux présentés en juin à l'occasion de la conférence ministérielle de Lillehammer et le nombre croissant de projets déposés par les entreprises mettent en évidence le grand succès d'Eurêka, succès qui ne devrait pas se démentir dans les années à venir, dans la mesure où, comme le laissait prévoir le rapport d'évaluation, un nombre grandissant de projets devraient arriver à terme dans les deux années à venir.