M. Pascal Bois

Député français | Oise (3ème circonscription)

- Mandat Terminé

Groupe politique : LaREM

Photo de M. Pascal Bois, Député français | Oise (3ème circonscription)

Commission

Membre de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Informations

Né le 3 décembre 1959 (66 ans) à Paris (Paris)

Autre cadre (secteur privé)

Activité (depuis 5 ans)

223 amendement, 16 loi, 9 parole, 1 question,

Thèmes de prédilection

Budget : 66 amendement, 4 parole,

Aménagement du territoire : 27 amendement, 1 loi,

Santé : 22 amendement, 1 loi, 1 parole,

Éducation : 12 amendement, 1 loi, 1 parole,

Protection de l'enfance : 12 amendement,

Contact

[email protected]

Site : https://pascalbois.fr

Collaborateurs

M. Jérôme Furet

M. Cédric Pruvost

Mme Océane Rouxel

Actualités Mandats Cartographie Entreprises

Toutes les actualités Propositions de loi (auteur) Propositions de loi (cosignataire) Nominations comme rapporteur Questions Rapports d'information Rapports d'enquête Amendements (signataire) Interventions orales Votes

Loi - Proposition de loi visant à lutter contre le démarchage abusif et les appels téléphoniques, SMS et courriels frauduleux dans le cadre du compte personnel de formation

Vendredi 11 février 2022

Intervention orale - Séance du jeudi 10 février 2022 - Combattre le harcèlement scolaire

Jeudi 17 février 2022 à 15h56

Amendement n°000006 - ARTICLE 4 - Combattre le harcèlement scolaire - Adopté

Jeudi 3 février 2022 à 01h00

Amendement n°000005 - ARTICLE PREMIER - Combattre le harcèlement scolaire - Adopté

Jeudi 3 février 2022 à 01h00

Amendement n°000006 - ARTICLE 6 - Respect éthique du don d'organes par partenaires non européens - Adopté

Jeudi 1 avril 2021 à 02h00

Amendement n°000005 - ARTICLE 5 - Respect éthique du don d'organes par partenaires non européens - Adopté

Jeudi 1 avril 2021 à 02h00

Amendement n°000004 - ARTICLE 4 - Respect éthique du don d'organes par partenaires non européens - Adopté

Jeudi 1 avril 2021 à 02h00

Amendement n°000003 - ARTICLE 3 - Respect éthique du don d'organes par partenaires non européens - Adopté

Jeudi 1 avril 2021 à 02h00

Amendement n°000002 - ARTICLE 2 - Respect éthique du don d'organes par partenaires non européens - Adopté

Jeudi 1 avril 2021 à 02h00

Amendement n°000001 - ARTICLE PREMIER - Respect éthique du don d'organes par partenaires non européens - Adopté

Jeudi 1 avril 2021 à 02h00

1 / 277