Mme Pascale Cesar

Député français | Meurthe-et-Moselle (2ème circonscription)
- Mandat Terminé
Groupe politique : MoDem
Photo de Mme Pascale Cesar, Député français | Meurthe-et-Moselle (2ème circonscription)

Commission

Membre de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Informations

Née le 15 janvier 1967 (59 ans) à Boulogne sur mer (Pas-de-Calais)
Gestionnaire référent-Régisseur d'avances et de recettes

Activité (depuis 5 ans)

7 amendement, 5 loi, 2 question,

Thèmes de prédilection

Sport : 4 amendement,
Éducation : 2 amendement, 1 loi,
Consommateurs : 1 question,

Contact

[email protected]
Site : https://pascalecesar.fr/

Collaborateurs

Mme Nathalie Parent-Heckler
Mme Nathalie Greffin
Actualités Mandats Cartographie Entreprises
Toutes les actualités Propositions de loi (auteur) Propositions de loi (cosignataire) Nominations comme rapporteur Questions Rapports d'information Rapports d'enquête Amendements (signataire) Interventions orales Votes
Loi - Proposition de loi visant à modifier la procédure de déplacement infracommunal d’un débit de tabac
Lundi 28 mars 2022
Cosignataire
Question écrite de Mme Pascale Cesar - Ministère de l’agriculture et de l’alimentation (En attente de réponse)
Mardi 22 mars 2022
Contraintes de la loi EGAlim 2 ressenties par les acteurs économiques concernés
Question écrite de Mme Pascale Cesar - Ministère de la transformation et de la fonction publiques (En attente de réponse)
Mardi 15 mars 2022
Administrateurs territoriaux, communes surclassées et évolution de carrière
Loi - Proposition de résolution visant à réguler le secteur de la livraison alimentaire à domicile
Lundi 7 mars 2022
Cosignataire
Loi - Proposition de loi relative à la prévention de l’exposition excessive des enfants aux écrans
Mercredi 16 février 2022
Cosignataire
Amendement n°000120 - ARTICLE 8 TER - Démocratiser le sport en France - Adopté
Samedi 5 février 2022 à 01h00
Cosignataire
Question au Gouvernement de Mme Pascale Cesar - Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Service national universel
Amendement n°000004 - ARTICLE 4 - Combattre le harcèlement scolaire - Adopté
Jeudi 3 février 2022 à 01h00
Cosignataire
Amendement n°000003 - ARTICLE PREMIER - Combattre le harcèlement scolaire - Adopté
Jeudi 3 février 2022 à 01h00
Cosignataire
Amendement n°000019 - ARTICLE 4 - Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal - Tombé
Mercredi 2 février 2022 à 01h00
Cosignataire
1 / 2