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Procès Verbal - ojcm 2020 02 10
Document publié le Lundi 10 février 2020 par la commune de Bischwihr.
Lien du pdf (Procès Verbal - ojcm 2020 02 10)
Thèmes du document : Armement, Justice et droit, Investissement et développement économique,
1
République Française
Département du Haut-Rhin
MAIRIE DE BISCHWIHR
CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL
Le 05/02/2020
«TITRE» «PRENOM» «NOM»
«FONCTION»
«ADRESSE»
«CP» «COMMUNE»
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le
Lundi 10 Février 2020 à 20h00 en séance ordinaire, et vous prie de bien
vouloir y assister.
Le Maire,
O R D R E D U J O U R
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 02/12/2019
2. Création d’un service de paiement en ligne
3. Révision loyers communaux 2020
4. Prestation balayage ville de Colmar
5. Amortissement subventions d’équipement 2020
6. Liste des marchés conclus en 2019
7. Avenant n° 1 – Alsacolor
8. Convention «réalisation référentiel topographique» sur l’Agglomération 9. Participation employeur complémentaire «Santé»
10. Remboursement factures
11. Demandes de subventions 2020
12. Renouvellement contrat de distribution de gaz avec la SAEM Vialis
13. Approbation PLU suite à révision du P.O.S.
14. Dotation de l’arme de défense individuelle «Gardes Champêtres-Brigade Verte du Haut-Rhin»
15. Composition bureau «élections municipales»
16. Rapport Commissions & Syndicats
17. Divers
Pièce jointe : néant
AVIS IMPORTANT : En cas d’empêchement, prière de donner pouvoir. Merci. N.B. : Procuration au dos de la présente convocation.