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Procès Verbal - ojcm 2025 12 01
Procès Verbal - ojcm 2020 10 12
Document publié le Lundi 12 octobre 2020 par la commune de Bischwihr.
Lien du pdf (Procès Verbal - ojcm 2020 10 12)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
1
République Française
Département du Haut-Rhin
MAIRIE DE BISCHWIHR
CONVOCATION POUR LE CONSEIL MUNICIPAL
Le 05/10/2020
«TITRE» «PRENOM» «NOM»
«FONCTION»
«ADRESSE»
«CP» «COMMUNE»
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le
Lundi 12 octobre 2020 à 20h00 en séance ordinaire, et vous prie de bien
vouloir y assister.
Le Maire,
O R D R E D U J O U R
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du 14/09/2020
2. Règlement Intérieur du Conseil Municipal
3. Organisation réunion du Conseil Municipal
4. Décisions modificatives n° 1 et 2 – BP M14 2020
5. PLU – maintien compétence communale
6. Adhésion communes au Syndicat PRB-Collège Fortschwihr – Compétence périscolaire
7. Contrat annuel vérification Paratonnerre
8. Contrat d’électricité – tarif réglementé
9. Tarif et règlement location salle des fêtes
10. Nomination garde-chasse particulier
11. Maintenance installation «Eclairage Public»
12. Rapport Commissions & Syndicats
13. Divers
Pièce jointe : néant
AVIS IMPORTANT : En cas d’empêchement, prière de donner pouvoir. Merci. N.B. : Procuration au dos de la présente convocation.