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Conseil Municipal - 94 Reconduction de l'Organisation du Temps Scolaire (OTS) dans les 3 groupes scolaires
Document publié le Jeudi 27 octobre 2022 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 94 Reconduction de l'Organisation du Temps Scolaire (OTS) dans les 3 groupes scolaires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 27 OCTOBRE 2022 A 18H30 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 17 L’An Deux Mil Vingt Deux, le 27 OCTOBRE A 18H30
_________________________
Extrait affiché le :
03 novembre 2022
Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni au lieu ordinaire De ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoît, Maire.
4ème séance 2022 Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, Mme TRIQUET Nadia, Mme ADAM Nathalie, M. COLIN Joël, M. SALÉRIO Philippe, Mme DUPONT Virginie Adjoints et Adjointes, M. BREGEOT Claude, Mme ACCILI Micheline, Mme PIANT Noëlle, M. CHARDIN Denis, Mme CLANCHÉ Ghyslaine, Mme RUYER Christine, Mme BENOIT Marie-Hélène, M. FINANCE Michaël, M. GILET Dominique, M. KIZILDAG Murat, Mme SCHILLINGER Stella conseillères et conseillers municipaux.
Objet : Reconduction de Absents excusés ayant donné pouvoir :
l’Organisation du Temps Scolaire M. CHMIDLIN Stéphane à M. GILET Dominique (OTS) dans les 3 groupes scolaires. M. RAMBOURG Bernard à Mme PIANT Noëlle Mme DEL MASTRO Marie-Claire à M. SALÉRIO Philippe
M.EVRARD Luc à M. CHARDIN Denis
M. BAUDONNEL David à Mme TRIQUET Nadia
Mme TRARBACH Carole à M. COLIN Joël
Absents excusés :
Mme FERREIRA-PIERRAT Maria
M. ROMARY Fabrice
Mme RAIZNER Stéphanie
Mme ELI Emilie
M. PIERRAT-LABOLLE Julien
M. BURGER Emmanuel
N° 94/2022 Secrétaire de séance : Mme SCHILLINGER Stella
Monsieur Joël COLIN, Adjoint au Maire, propose de reconduire pour l’année scolaire 2023/2024 et les deux années scolaires suivantes le régime dérogatoire mis en place par délibération du conseil municipal le 29 juin 2017 instaurant la semaine de 4 jours.
Après consultation et avis favorable donné par les conseils d’écoles des 3 groupes scolaires,
Le Conseil Municipal présent et représenté,
Après en avoir délibéré,
Décide de reconduire l’Organisation du Temps Scolaire actuelle à 4 jours relevant du régime dérogatoire à savoir les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h30 dans toutes les écoles publiques élémentaires et maternelles à l’exception du groupe scolaire du Tilleul où les horaires en élémentaire sont : 8h20 à 11h20 et 13h20 à 16h20 du fait de la fusion ; avec maintien des Activités Périscolaires chaque jour d’école.
Ainsi fait et délibéré, en séance, les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,