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Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 21 Organisation du temps scolaires pour les groupes scolaires pour la rentree 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Exploration spatiale,
2024/21 DELIBERATION 8.1
Le 25 mars 2024, à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la Commune d’Andrézieux- Bouthéon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur François DRIOL, Maire
Nombre de membres en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : le19 mars 2024
Présents : Mesdames et Messieurs DRIOL, MONTEUX, BRUEL, VOCANSON, FABRE, MONTAGNON, INCORVAIA, SPADA, GALONNET, SEGUIN, GRANGE, DUMAZET, BOIS-CARTAL, ROBERT, MAGALHAES, KARA, MARRET, CEYTE, SORGI, CAMPEGGIA, PEPIN, PONSON, BELLE.
Procurations : Monsieur CHAPOT à Monsieur VOCANSON, Madame DUCREUX à Monsieur MONTEUX, Monsieur FAVEYRIAL à Monsieur INCORVAIA, Madame KHEBRARA à Madame SPADA, Madame MONTET-FRANC à Monsieur MARRET, Madame MOINE à Monsieur CAMPEGGIA.
Secrétaire : Monsieur MARRET.
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Objet : Organisation du temps scolaire pour les groupes scolaires publics pour la rentrée 2024
Monsieur le Maire expose que conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales ainsi qu’aux articles D.521-10 et suivants du Code de l’Education, la Commune a la responsabilité de se prononcer sur l’organisation des temps scolaires de ses écoles primaires publiques.
Il rappelle que, par délibération du 25 mai 2021, le Conseil Municipal a approuvé l’organisation du temps scolaire des écoles publiques de la commune à compter de la rentrée 2021-2022, pour une durée de 3 ans.
Il ajoute qu’au regard du code de l’éducation et suivant le décret n°2020-632 du 25 mai 2020, l’organisation de la semaine scolaire doit être redéfinie tous les trois ans.
Monsieur le Maire explique qu’à ce titre, dans un premier temps, une concertation a été engagée avec les directeurs d’école dès le mois de janvier 2024 afin de recueillir les avis du corps enseignant sur la question des horaires d’entrée et de sortie des élèves de leurs groupes scolaires respectifs.
Ainsi, chaque directeur s’est dit satisfait de l’aménagement actuel du temps scolaire de l’établissement dont il a la charge, les horaires définis permettant une bonne organisation des ateliers dispensés le matin et une gestion optimale de la pause méridienne sur l’ensemble des écoles.
Puis, dans un second temps, les conseils d’école du 2ème trimestre des groupes scolaires Arthur Rimbaud, Paul Eluard, Louis Pasteur et Victor Hugo réunis les 8, 12 et 19 mars 2024, se sont concertés sur l’organisation de la semaine scolaire et se sont exprimés en faveur d’une reconduite de la semaine d’école sur quatre jours, telle qu’elle existe aujourd’hui. 2024/21 DELIBERATION 8.1
Au regard de l’ensemble de ces éléments, Monsieur le Maire déclare qu’il n’y a donc pas lieu de les remettre en cause et il convient de les confirmer auprès de la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale de la Loire pour une période de trois ans.
Ainsi, il propose de poursuivre l’organisation du temps scolaire pour les groupes scolaires publics d’Andrézieux-Bouthéon à compter de la rentrée 2024, comme suit :
Groupe scolaire Arthur Rimbaud (secteur C) :
Lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h30.
Groupes scolaires Louis Pasteur (secteur A), Paul Eluard (secteur C) et Victor Hugo (secteur B) : Lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h30 à 11h45 et de 13h45 à 16h30.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, à l’unanimité :
APPROUVE l’organisation des temps scolaires des écoles publiques d’Andrézieux- Bouthéon telle que définie ci-dessus, à compter de la rentrée scolaire 2024-2025, ainsi que pour les deux années scolaires suivantes,
CHARGE Monsieur le Maire ou son représentant, à solliciter auprès de la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale, une dérogation à l’organisation de la semaine scolaire afin de reconduire l’organisation du temps scolaire à 4 jours, selon les horaires susmentionnés pour l’ensemble des quatre groupes scolaires à compter de la rentrée scolaire 2024,
AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant, à signer tous les actes de gestion afférents à cette organisation dérogatoire.
Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 26 mars 2024
Le Maire, Le secrétaire de séance, François DRIOL Pierre-Julien MARRET