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Conseil Municipal - acte 00010276 D
Conseil Municipal - acte 00022271 D
Document publié le Lundi 23 septembre 2013 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00022271 D)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 24/09/13
Reçu en Préfecture le : 30/09/13
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 23 septembre 2013
D - 2 0 1 3 / 4 8 6
Aujourd'hui 23 septembre 2013, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Monsieur Hugues MARTIN, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Didier CAZABONNE, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Dominique DUCASSOU, Madame Sonia DUBOURG-LAVROFF, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Véronique FAYET, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Muriel PARCELIER, Monsieur Alain MOGA, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Josy REIFFERS, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Fabien ROBERT, Madame Anne WALRYCK, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Charles BRON, Monsieur Jean-Charles PALAU, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Jean-Marc GAUZERE, Monsieur Charles CAZENAVE, Madame Chantal BOURRAGUE, Monsieur Joël SOLARI, Monsieur Alain DUPOUY, Madame Ana marie TORRES, Monsieur Jean-Pierre GUYOMARC'H, Madame Mariette LABORDE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Marie- Françoise LIRE, Monsieur Jean-François BERTHOU, Madame Sylvie CAZES, Madame Nicole SAINT ORICE, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Madame Emmanuelle CUNY, Madame Chafika SAIOUD, Monsieur Ludovic BOUSQUET, Monsieur Yohan DAVID, Madame Sarah BROMBERG, Madame Wanda LAURENT, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques RESPAUD, Monsieur Jean- Michel PEREZ, Madame Martine DIEZ, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Monsieur Pierre HURMIC, Madame Marie-Claude NOEL, Monsieur Patrick PAPADATO, Monsieur Vincent MAURIN, Madame Natalie VICTOR-RETALI,
Monsieur Joel SOLARI (présent jusqu'à 17h20), Monsieur Jean Charles BRON (présent jusqu'à 17h30), Madame Alexandra SIARRI (présente jusqu'à 18h45).
Excusés :
Monsieur Maxime SIBE, Madame Paola PLANTIER, Madame Béatrice DESAIGUES Classes de neige. Séjours de ski. Séjours environnement
à la montagne. Année scolaire 2013/2014. Fixation
des tarifs. Participation des familles. Autorisation
Madame Brigitte COLLET, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
La Ville de Bordeaux organise des séjours de « classes de neige » de 12 jours (4 classes) des séjours « ski » de 5 jours (13 classes) et, des séjours « environnement à la montagne » de 5 jours (5 classes) pour les élèves des écoles élémentaires.
Pour le séjour « classes de neige » de 12 jours, les enfants partent le lundi matin de la première semaine et retrouvent leur famille le vendredi en fin de journée de la deuxième semaine.
Le séjour comprend le transport en autobus, l’hébergement, les repas (au nombre de quatre par jour), 20 heures de cours de ski, une journée et deux demi-journées de sorties pour découvrir l’environnement et l’organisation de veillées chaque soir avec des intervenants.
Quant aux séjours « ski » et séjours « environnement à la montagne » de 5 jours, les enfants partent le lundi matin et retrouvent leur foyer le vendredi en fin de journée.
Ces séjours comprennent le transport en autobus, l’hébergement, les repas (au nombre de quatre repas par jour du lundi au vendredi) et :
- le séjour « ski » : 12 heures de cours de ski, une demi-journée de sortie pour découvrir l’environnement et l’organisation de deux veillées avec des intervenants,
- le séjour « environnement à la montagne » : quatre demi-journées de randonnée en raquettes, deux sorties journées ou quatre demi-journées pour découvrir l’environnement ainsi que l’organisation de deux veillées avec des intervenants.
La Ville prend en charge les frais de ces séjours et demande aux familles une participation selon leur quotient familial. Le 24 juin 2013, à l’issue de la commission mixte Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Gironde – Mairie de Bordeaux, 22 clases ont été retenues :
- 4 classes pour les « classes de neige »
- 13 classes pour les séjours « ski »
- 5 classes pour les séjours « environnement à la montagne »
Classes de neige 2014
NOM DE L’ECOLE CLASSES
Balguerie CM2
Charles Martin CM1-CM2
Charles Martin CM1-CM2
Anatole France CM2
Séjours environnement à la montagne 2014
NOM DE L’ECOLE CLASSES
Raymond Poincaré CM1-CM2
Raymond Poincaré CM2
Somme CM2
Pins Francs CM2
Pins Francs CM2 Séjours ski 2014
NOM DE L’ECOLE CLASSES
Jean Monnet CM1-CM2
Lac II CM2
Condorcet CM2
Condorcet CM2
Vieux Bordeaux CM1-CM2
Henri IV CM2
Benauge CM2
Benauge CM2
Jean Cocteau CM2
Jean Cocteau CM1
Paul Doumer CM2
Jules Ferry CM1-CM2
Jules Ferry CM2
Le choix s’est fait selon les critères suivants :
- les classes de cycle 3 : CM2 ou éventuellement CM1 – CM2 ainsi qu’aux classes de CM1 si la candidature est groupée avec le CM2 de l’école.
- les classes ne bénéficiant d’aucune sortie scolaire avec nuitée pour l’année scolaire en cours,
- les classes n’ayant pas bénéficié de classes de neige, séjours ski et séjours environnement à la montagne au cours de l’année scolaire précédente.
Je vous propose :
- d’asseoir la participation financière des familles sur les tranches correspondant aux tarifs de restauration scolaire, de façon à simplifier les procédures de calcul pour les parents d’élèves,
- de prévoir une tarification identique à celle de 2011, 2012 et de 2013 sans que cela dénature le caractère social tant la participation des parents reste modeste comparée au coût réel de la prestation. Quotient familial Tarifs
2013
classe
de
neige
Tarifs
2014
classe
de neige
Tarif
2013
séjours ski
Tarif
2014
séjour ski
Tarifs 2013
séjour
environnement
à la montagne
Tarif 2014
séjour
environnement
à la montagne
De 0 à 145 €
T8
29 € 29 € 18,50 € 18,50 € 16,50 € 16,50 €
De 146 à 255 €
T7 – T6
56 € 56 € 34,50 € 34,50 € 30,50 € 30,50 €
De 256 à 580 €
T5 – T4
100 € 100 € 57 € 57 € 51 € 51 €
De 581 à 1200 €
T3 – T2
181 € 181 € 101 € 101 € 90 € 90 €
> à 1201 €
T1 – TA – TB –
T0
191 € 191 € 110 € 110 € 100 € 100 €
ADOPTE A L'UNANIMITE
NON PARTICIPATION AU VOTE DE M. MAURIN
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 23 septembre 2013
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Brigitte COLLET