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Conseil Municipal - acte 20080055 D
Conseil Municipal - acte 00035024 D
Document publié le Lundi 28 septembre 2015 par la commune de Bordeaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - acte 00035024 D)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 61
Date de Publicité : 29/09/15
Reçu en Préfecture le : 29/09/15
CERTIFIÉ EXACT,
Séance du lundi 28 septembre 2015
D - 2 0 1 5 / 4 1 7
Aujourd'hui 28 septembre 2015, à 15h00,
le Conseil Municipal de la Ville de Bordeaux s'est réuni en l'Hôtel de Ville, dans la salle de ses séances, sous la présidence de
Monsieur Alain JUPPE - Maire
Interruption de séance de 16h35 à 16h40
Etaient Présents :
Monsieur Alain JUPPE, Madame Virginie CALMELS, Monsieur Nicolas FLORIAN, Madame Alexandra SIARRI, Monsieur Didier CAZABONNE, Madame Anne BREZILLON, Monsieur Fabien ROBERT, Mme Anne-Marie CAZALET, Monsieur Nicolas BRUGERE, Madame Brigitte COLLET, Monsieur Jean-Louis DAVID, Madame Emmanuelle CUNY, Monsieur Stephan DELAUX, Madame Nathalie DELATTRE, Monsieur Marik FETOUH, Madame Laurence DESSERTINE, Monsieur Jean-Michel GAUTE, Madame Magali FRONZES, Monsieur Pierre LOTHAIRE, Madame Emilie KUZIEW, Monsieur Pierre De Gaétan NJIKAM MOULIOM, Madame Arielle PIAZZA, Monsieur Jérôme SIRI, Madame Elizabeth TOUTON, Monsieur Joël SOLARI, Madame Ana maria TORRES, Monsieur Jean- Pierre GUYOMARC'H, Monsieur Michel DUCHENE, Madame Mariette LABORDE, Madame Marie-Françoise LIRE, Monsieur Erick AOUIZERATE, Monsieur Philippe FRAILE MARTIN, Monsieur Gérald CARMONA, Madame Anne WALRYCK, Madame Marie-Hélène VILLANOVE, Madame Florence FORZY-RAFFARD, Madame Constance MOLLAT, Monsieur Alain SILVESTRE, Madame Marie-José DEL REY, Madame Maribel BERNARD, Monsieur Guy ACCOCEBERRY, Monsieur Yohan DAVID, Monsieur Edouard du PARC, Madame Estelle GENTILLEAU, Monsieur Marc LAFOSSE, Monsieur Yassine LOUIMI, Madame Stéphanie GIVERNAUD, Madame Solène COUCAUD- CHAZAL, Madame Cécile MIGLIORE, Madame Michèle DELAUNAY, Monsieur Pierre HURMIC, Monsieur Vincent FELTESSE, Madame Emmanuelle AJON, Monsieur Nicolas GUENRO, Madame Delphine JAMET, Monsieur Matthieu ROUVEYRE, Madame Catherine BOUILHET,
Excusés :
Monsieur Benoit MARTIN, Madame Sandrine RENOU, Mme Laetitia JARTY ROY, Monsieur Jacques COLOMBIER Classes de neige 2015- 2016.
Madame Emmanuelle CUNY, Adjoint au Maire, présente le rapport suivant :
Mesdames, Messieurs,
La Ville de Bordeaux organise des séjours de « classes de neige » de 12 jours (4 classes) des séjours « ski » de 5 jours (14 classes) et, des séjours « environnement à la montagne » de 5 jours (4 classes) pour les élèves des écoles élémentaires.
Pour le séjour « classes de neige » de 12 jours, les enfants partent le lundi matin de la première semaine et retrouvent leur famille le vendredi de la deuxième semaine, en fin de journée.
Le séjour comprend le transport en autobus, l’hébergement, les repas (au nombre de quatre par jour), 20 heures de cours de ski, une journée et deux demi-journées de sorties pour découvrir l’environnement et l’organisation de veillées chaque soir avec des intervenants.
Quant aux séjours « ski » et séjours « environnement à la montagne » de 5 jours, les enfants partent le lundi matin et retrouvent leur foyer le vendredi en fin de journée.
Ces séjours comprennent le transport en autobus, l’hébergement, les repas (au nombre de quatre repas par jour du lundi au vendredi) et :
- le séjour « ski » : 12 heures de cours de ski, une demi-journée de sortie pour découvrir l’environnement et l’organisation de deux veillées avec des intervenants,
- le séjour « environnement à la montagne » : quatre demi-journées de randonnée en raquettes, deux sorties journées ou quatre demi-journées pour découvrir l’environnement ainsi que l’organisation de deux veillées avec des intervenants.
La Ville prend en charge les frais de ces séjours et demande aux familles une participation selon leur quotient familial.
Le 18 juin 2015, à l’issue de la commission mixte Direction des services départementaux de l’Éducation Nationale de la Gironde – Mairie de Bordeaux, 22 classes ont été retenues :
- 4 classes pour les « classes de neige »
- 14 classes pour les séjours « ski »
- 4 classes pour les séjours « environnement à la montagne »
Classes de neige 2016
NOM DE L’ECOLE CLASSES
FERDINAND BUISSON CM1
FERDINAND BUISSON CM2
CHARLES MARTIN CM1-CM2
CHARLES MARTIN CM1
Séjours environnement à la montagne 2015
NOM DE L’ECOLE CLASSES
ANATOLE FRANCE CE2
SOMME CM2
RAYMOND POINCARE CM1-CM2
RAYMOND POINCARE CM2 Séjours ski 2015
NOM DE L’ECOLE CLASSES
ANATOLE FRANCE CM2
ALBERT BARRAUD CM2
BENAUGE CM2 - CLIS
BENAUGE CM2 - CLIS
LAC II CM1
LAC II CM2
JULES FERRY CM1
JULES FERRY CM2
PAUL LAPIE CM2
PAUL LAPIE CM2
SOUSA MENDES CM1-CM2
SOUSA MENDES CM2
PAUL DOUMER CM1- CM2
PAUL DOUMER CM1
Le choix s’est fait selon les critères prioritaires suivants :
- Pour les séjours ski et classes de neige, les classes de CM2 ou éventuellement CM1 – CM2 ainsi que les classes de CM1 si la candidature est groupée avec le CM2 de l’école. - Pour les séjours environnement à la montagne, les classes de cycle 3 (CE2, CM1, CM2)
- les classes n’ayant pas bénéficié de classes de neige, séjours ski et séjours environnement à la montagne au cours de l’année scolaire précédente.
Je vous propose :
- d’asseoir la participation financière des familles sur les tranches correspondant aux tarifs de restauration scolaire, de façon à simplifier les procédures de calcul pour les parents d’élèves, selon le tableau ci-dessous:
Quotient familial Tarif 2015
classe de
neige
Tarif 2016
classe de
neige
Tarif 2015
séjours ski
Tarif 2016
séjour ski
Tarif 2015
séjour
environnement
à la montagne
Tarif 2016
séjour
environnement à
la montagne
De 0 à 145 €
T8
29,60 € 29,60 € 18,90 € 18,90 € 16,90 € 16,90 €
De 146 à 255 €
T7–T6
57,10 € 57,10 € 35,20 € 35,20 € 31,10 € 31,10 €
De 256 à 580 €
T5–T4
102 € 102 € 58,20 € 58,20 € 52 € 52 €
De 581 à 1200 €
T3–T2
184,60 € 184,60 € 103 € 103 € 91,80 € 91,80 € > à 1201 €
T1–TA–TB–T0
194,80 € 194,80 € 112,20 € 112,20 € 102 € 102 €
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et Délibéré à Bordeaux, en l’Hôtel de Ville, le 28 septembre 2015
P/EXPEDITION CONFORME,
Madame Emmanuelle CUNY