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Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Sauve.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 27.06.2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Institutions publiques,
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LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27 JUIN 2024 à 18h30
SOUSCRIPTION D’EMPRUNTS POUR LE BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT DELIBERATIONS : D25_2024 + D26_2024 – Adoptée à l’unanimité
RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRESORERIE
DELIBERATION : D27_2024 - Adoptée à l’unanimité
MISE A JOUR DE LA REGIE « REGIE COMMUNE »
DELIBERATION : D28_2024 - Adoptée à l’unanimité
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2024
DELIBERATION : D29_2024 + D30_2024 - Adoptée à l’unanimité
SUPPRESSION – CREATION DE POSTES ET MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
DELIBERATION : D31_2024 – Adoptée à l’unanimité
DECISION MODIFICATIVE M57
DELIBERATION : D32_2024 - Adoptée à l’unanimité
LANCEMENT DE L’OPERATION DE VEGETALISATION DU CENTRE ANCIEN DELIBERATION : D33_2024 - Adoptée à l’unanimité
DESIGNATION ENTREPRISE LOT 3 EQUIPEMENT ET MOBILIER DU MARCHE DE VEGETALISATION DES COURS DE L’ECOLE FLORIAN
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MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES SERVICES PERISCOLAIRES DELIBERATION : D35_2024 – Adoptée à l’unanimité
MISE A JOUR DES TARIFS DE LA REGIE CANTINE GARDERIE
DELIBERATION : D36_2024 - Adoptée à l’unanimité
DON DE L’ASSOCIATION « LA FOURCHE DE SAUVE » AU PROFIT DE L’ECOLE FLORIAN
DELIBERATION : D37_2024 - Adoptée à l’unanimité
OCTROI D’UN BON POUR L’ACHAT D’UN ARBRE AU PROFIT DES ELEVES DE CM2 DE L’ECOLE FLORIAN
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DELIBERATION SMEG POUR ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ACHAT DE FOURNITURE D’ELECTRICITE ET DE GAZ NATUREL DELIBERATION : D39_2024 – Adoptée à l’unanimité
RAPPORT D’ACTIVITE DU DELEGATAIRE 2023 POUR LE SERVICE EAU DELIBERATION : D40_2024 - Adoptée à l’unanimité 2
RAPPORT D’ACTIVITE DU DELEGATAIRE 2023 POUR LE SERVICE ASSAINISSEMENT
DELIBERATION : D41_2024 - Adoptée à l’unanimité
APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE 2023
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VENTE TERRAIN
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