Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 03.04.2025
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 04.04.2024
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 27.06.2024
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS 11.12.2025
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations du 23 04 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 05 03 2026
Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sauve.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Fiscalité, Eau et assainissement, Collectivités territoriales,
D01_2023 APPROBATION DU CONTRAT BOURG CENTRE AVEC LA REGION OCCITANIE
D02_2023 LANCEMENT DE L’OPERATION DE REHABILITATION ET DE RESTRUCTURATION DE L’ANCIEN FOYER CULTUREL
D03_2023
DEMANDE DE SUBVENTION AU DEPARTEMENT AU TITRE DES
AMENDES DE POLICE
D04_2023
AVENANT DELAI POUR LES TRAVAUX DE SECURISATION DE LA
RD999
D05_2023
DESIGNATION DES DELEGUES DANS LE CADRE DE LA CREATION
DE LA COMMISSION EAU, ASSAINISSEMENT ET GEMAPI AU SEIN
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PIEMONT CEVENOL
D06_2023
MISE EN PLACE DE LA TAXE D’HABITATION SUR LES LOGEMENTS
VACANTS
D07_2023
POLITIQUE DE REGULATION DES COLLECTIONS DE LA
BIBLIOTHEQUE DE SAUVE