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Compte-Rendu - 1686563817 Scan CR 20230612 114916
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Tombebœuf.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1686563817 Scan CR 20230612 114916)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
2023/0083 PEN =
MAIRIE DE TOMBEBOEUF
Département de Lot-et-Garonne
COMPTE RENDU DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023
Le Conseil Municipal de Tombeboeuf, convoqué le 31.05.2023, s'est réuni en
Mairie le 9 juin 2023 à 18h00 sous la présidence de Monsieur Claude MOINET, Maire.
Présents : Mmes BADEROT. MOINET I. Mrs CUNY. DAROT. MOINET C. NARDI.
Excusés : M. GUFFROY
Absents : Mrs. GOLA. PEYRAT
Secrétaire de séance : Madame BADEROT Marie Line
M. GUFFROY a donné pouvoir à M. Claude MOINET
Après signature de la feuille de présence, lecture du dernier compte-rendu, Monsieur le Maire ouvre la
séance.
1. Elections des délégués et suppléants en vue de l’élection des sénateurs
Mise en place du bureau électoral
Mr MOINET Claude, maire a ouvert la séance.
Madame BADEROT Marie-Line a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).
Le maire a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré 7 conseillers
présents ou représentés et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT! était remplie.
Le maire a ensuite rappelé qu’en application de l’article R. 133 du code électoral, le bureau
électoral est présidé par le maire ou son remplaçant et comprend les deux conseillers
municipaux les plus âgés et les deux conseillers municipaux les plus jeunes présents à l'ouverture du scrutin, à savoir :
Les deux conseillers municipaux les plus âgés : Mme MOINET Irène ; M. NARDI Jean-Claude
Les deux conseillers Municipaux les plus jeunes : M. DAROT Cyril ; M. CUNY Romain
Proclamation de l’élection des délégués
Mr MOINET Claude : 7 voix
M. MOINET Claude, né le 06/11/1953 à Villeneuve sur Lot (47) Lot et Garonne
A été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat. Proclamation de l’élection des suppléants
Mme BADEROT Marie-Line : 7 voix
M. CUNY Romain : 7 voix
M. DAROT Cyril : 7 voix
Mme BADEROT Marie-Line, née le 22/07/1956 à Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine)
A été proclamée élue au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
M. CUNY Romain, né le 21/06/1962 à Châteaubriand (44) Loire Atlantique
A été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
M. DAROT Cyril, né le 08/07/1974 à Villeneuve sur Lot (47) Lot et Garonne
A été proclamé élu au 1er tour et a déclaré accepter le mandat.
IL. Subvention complémentaire pour l’amicale des pompiers
En 2023, l’amicale des pompiers décide de relancer le bal des pompiers le 13.07.2023 avec repas.
Il demande une subvention complémentaire pour la préparation de l’apéritif.
Après délibération le conseil municipal leur octroie une aide de 200 €
(Abstention O0 — contre O -pour 7)
DIVERS
- Préparation des travaux mairie plus permis de construire en cours
- Les travaux de confortement des murs de la salle des associations commenceront le 10 juillet
2023.
- Le nouveau dispositif de sonnerie des cloches de l’église a été monté et fonctionne, il est très
simple d’utilisation.
Plus rien ne figurant à l’ordre du jour, la séance est levée.