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Document publié le Lundi 24 juillet 2023 par la commune de Bias.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ+24.07.23.docx)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
O R D R E D U J O U R
- - - - -
Conseil Municipal du
24 juillet 2023 à 18H30
1. Délibération n° 42 Modification simplifiée n°1 du PLU : décision relative à la réalisation ou non d’une évaluation environnementale,
2. Délibération n° 43 PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) – PROCEDURE DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 1 : Définition des modalités de
mise à disposition au public du dossier,
3. Délibération n° 44 Tarifs des repas – annule et remplace la délibération n°54 du 29/09/2022.
QUESTIONS DIVERSES