Arrêté - 2 Liste des arretes L.2122 22 et L.2122 23 du 12 fevrier au 7 mai 2024 CM du 12 juin 2024

Documents similaires

Arrêté - 4 Liste des arretes L.2122 22 et L.2122 23 du 14 m

Arrêté - 3 Liste des arretes L.2122 22 et L.2122 23 du 25 f

Arrêté - 4 Liste des arretes L.2122 22 et L.2122 23 du 13 j

Arrêté - 2 Liste des arretes L.2122 22 et L.2122 23 du 2 ja

Arrêté - 3 Liste des arretes L.2122 22 et L.2122 23 du 20 f

Arrêté - 2 Liste des arretes L.2122 22 et L.2122 23 du 3 ma

Arrêté - 1 Liste des arretes L.2122 22 et L.2122 23 du 2 ja

Arrêté - 3 Liste des arretes L.2122 22 et L.2122 23 du 23 j

Arrêté - 1 Liste des arretes L.2122 22 et L.2122 23 du 3 ja

Arrêté - 5 Liste des arretes L.2122 22 et L.2122 23 du 11 o

Arrêté - 2 Liste des arretes L.2122 22 et L.2122 23 du 12 fevrier au 7 mai 2024 CM du 12 juin 2024 Document publié le Mardi 7 mai 2024 par la commune de Maubeuge. Lien du pdf (Arrêté - 2 Liste des arretes L.2122 22 et L.2122 23 du 12 fevrier au 7 mai 2024 CM du 12 juin 2024)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Télécommunications et internet, Page 1 sur 6

Liste des arrêtés du 12 février au 7 mai 2024

12 Fév. 334 Arrêté modificatif de la décision n°140/2024 du 17 janvier 2024 avec l'INSTITUT pour la formation en langue espagnol d’un agent à partir de Mars 2024 en distanciel pour un coût de 965 € TTC

16 Fév. 393 Annule et remplace l’arrêté n°339 pour erreur matériel, portant Contrat de maintenance avec la sté CHEOPS TECHNOLOGY sur le progiciel VMWARE pour un montant de 2 976 € HT

16 Fév. 394 Restauration d’un lot de peintures du Musée Henri Boëz par Marguerite FERRIEU pour un montant de 6 577,50 € TTC

16 Fév. 396 Demande de subvention auprès de l’ETAT FONDS VERT –Recyclage foncier – Requalification du site de l’ancienne école Andersen d’un montant de 640 000 € HT (taux financement 80%)

19 Fév. 397 Prestation pour la programmation culturelle et organisation atelier « costume de super héros » avec la Cité des géométries. Montant : 215 € TTC

19 Fév. 400 Marché de fourniture et pose de modulaire pour la ville de Maubeuge (2023_101), sur le fondement de l'ordonnance n°2023_660 du 26 juillet 2023 visant à accélérer et à faciliter les opérations de reconstructions ou de réfection des équipements publics et des bâtiments dégradés ou détruits au cours des émeutes survenues entre le 27 juin et le 5 juillet 2023, signé avec la société 2CIR pour un montant de 140 414.66 € HT

19 Fév. 401 Marché de travaux d'aménagement du parking des services techniques de la ville (2022_100), avenant 1 en plus-value de 44 834,45 € HT portant le montant du marché à 389 743,54 € HT

19 Fév. 402 Prestation baby-tennis avec JEUX SET ET MATCH TENNIS ACADEMIE - Crèche Frimousses pour un montant de 650 € TTC

19 Fév. 403 Prestation baby-tennis avec JEUX SET ET MATCH TENNIS ACADEMIE - Crèche Pirouettes pour un montant de 750 € TTC

19 Fév. 404 Prestation baby-tennis avec JEUX SET ET MATCH TENNIS ACADEMIE - Crèche Souris Verte pour un montant de 1 450 € TTC

19 Fév. 405 Prestation d’éveil musical avec COURS DE BATTERIE & STOMP - Crèche Frimousses pour un montant de 1 430 € TTC

19 Fév. 406 Prestation d’éveil musical avec COURS DE BATTERIE & STOMP - Crèche Pirouettes pour un montant de 1 320 € TTC

20 Fév. 413 Demande de subvention auprès du Département du Nord au titre du dispositif PTS à enjeux stratégiques territoriaux 2023-2024 d’un montant de 1 000 000 € HT (financement 7,14%) pour le projet de reconstruction du groupe scolaire Anne FRANK DEBUSSY et la création d’un satellite de restauration scolaire

21 Fév. 417 Achat concession collective cimetière du Centre - 30 ans - M HOUSSIERE - 808 €

21 Fév. 418 Renouvellement concession cimetière du Centre - 30 ans - MME BLAS - 158 €

21 Fév. 419 Renouvellement concession cimetière de Sous-le-Bois - 30 ans - MME YSMAL - 158 €

21 Fév. 420 Achat concession cimetière du Centre - 30 ans - MME PIEGAY - 158 €

21 Fév. 421 Renouvellement concession cimetière de Sous-le-Bois - 30 ans - M HARBONNIER - 158 €

21 Fév. 422 Renouvellement concession cimetière du Centre - 15 ans - MME DELTOUR HESSE - 95 €

21 Fév. 423 Renouvellement concession cimetière de Douzies - 15 ans - M COURTOIS - 95 €

21 Fév. 424 Renouvellement concession cimetière de Sous-le-Bois - 15 ans - M CAPIOMONT - 95 €

21 Fév. 425 Renouvellement concession cimetière de Douzies - 15 ans - M CULOT - 95 €

21 Fév. 426 Renouvellement concession cimetière du Centre - 15 ans - M ULYASZ - 95 €

Liste des décisions prises par Monsieur le Maire en

vertu des dispositions de la délibération du Conseil

Municipal n° 37 du 5 juillet 2020, portant délégation

au titre des dispositions des articles L. 2122.22 et

L.2122.23 du Code Général des Collectivités

TerritorialesPage 2 sur 6

21 Fév. 427 Annule et remplace le n°413/2024 - Demande de subvention auprès du Département du Nord au titre du dispositif PTS à enjeux stratégiques territoriaux 2023-2024 d’un montant de 1 000 000 € HT pour le projet de reconstruction du groupe scolaire Anne FRANK DEBUSSY et la création d’un satellite de restauration scolaire

26 Fév. 440 Ateliers artistiques le 19/03/24 de 13h30 à 15h30 au Collège Coutelle et le 20 mars 2024 de 9h30 à 11h30 à la Médiathèque pour un montant de 590 € TTC par Secteur 7 26 Fév. 441 Spectacle de marionnettes par le Théâtre BILLENBOIS "Bœuf Mode" le 24 avril 2024 à 15h pour un montant de 1111, 86 € TTC à la Médiathèque

26 Fév. 442 Spectacle de marionnettes par le Théâtre MARISKA "Les jeux du stade" le 3 juillet 2024 à 16h pour un montant de 460 € TTC à la Médiathèque

28 Fév. 465 Convention passée avec CIRIL Group, pour la participation de 8 agents à la formation "le dossier administratif et la gestion de la formation", en distanciel (date non fixée) pour un coût de 4 680 € TTC

28 Fév. 466 Convention passée avec CIRIL Group, pour la participation de 4 agents, à une formation "les visites médicales" en Webinaire pour un coût de 600 € TTC

28 Fév. 467 Convention passée avec CIRIL Group, pour la participation de 2 agents, à la formation "la DSN Approfondissement" en Webinaire pour un coût de 650 € TTC

28 Fév. 468 Convention passée avec "Territoire zéro chômeur de longue durée" pour la participation d'un agent à la formation " Equipe projet : mise en œuvre du droit à l'emploi territorialisé" d'avril à septembre 2024 pour un coût de 1 980 € TTC

28 Fév. 472 Renouvellement concession cimetière Sous-le-Bois - 15 ans - M BOURGEOIS - 95 €

28 Fév. 473 Renouvellement concession cimetière Sous-le-Bois - 15 ans - MME CARLIER - 95 €

28 Fév. 474 Renouvellement concession cimetière Sous-le-Bois - 15 ans - M VAN DER BOS - 95 €

28 Fév. 475 Renouvellement concession cimetière Sous-le-Bois - 50 ans – M MARMIGNON - 316 €

28 Fév. 476 Renouvellement concession cimetière Sous-le-Bois - 50 ans – M MARMIGNON - 316 €

28 Fév. 477 Renouvellement concession cimetière Douzies - 30 ans - MME ROMANCZUK - 158 €

28 Fév. 478 Renouvellement concession cimetière Douzies - 15 ans - M PARPETTE - 95 €

28 Fév. 479 Renouvellement concession cimetière Centre - 30 ans - MME CLICHE - 158 €

28 Fév. 480 Renouvellement concession cimetière Sous-le-Bois - 15 ans - MME BRASSEUR - 95 €

28 Fév. 481 Achat concession familiale cimetière Centre - 30 ans - M SOTTIAU - 808 €

28 Fév. 482 Renouvellement concession cimetière Sous-le-Bois - 30 ans - M DRUCBERT - 158 €

28 Fév. 483 Renouvellement concession cimetière Douzies - 30 ans - MME DEWAELE - 158 €

28 Fév. 484 Prestation régie technique Résidence Le Chat Botté avec SASU MUSIC CENTER pour un montant de 1 944 € TTC à la salle Sthrau du 18 mars au 5 avril 2024 29 Fév. 487 Marché n°2022_067 : Lot 12 Marché couvert, titulaire Shegi. Avenant n°1 en plus-value de 57 403,05 € HT portant le montant du marché à 326 403,05 € HT

29 Fév. 488 Marché n°2022_068 Lot 13 Marc€ hé couvert, titulaire Servais. Avenant n°1 en moins-value de - 58 094,46 € HT portant le montant du marché à 456 905,54 € HT 4 Mars 515 Convention passée avec ASSIFEP pour la participation de 8 agents, à la formation "Autorisation de conduite du KUBOTA avec Fourche et Godet », le 22 mars 2024 pour un coût de 1 320 € TTC

4 Mars 516 Convention passée avec "ELUES LOCALES" pour la participation d'une élue de la ville, à la "journée des femmes élues " le 12 avril 2024 pour un coût de 600 € TTC 4 Mars 524 Prestation « Atelier du printemps littéraire » avec LA CITE DES GEOMETRIES pour un montant de 588 € TTC

4 Mars 525 Prestation Atelier du printemps littéraire avec IDEM+ARTS pour un montant de 600 € TTC

5 Mars 526 Résiliation de la Convention d'occupation précaire d'un terrain, section AC n°515 sis 25 rue Ampère à Maubeuge à Madame BOSSEAU Micheline

5 Mars 565 Convention passée avec ADIAJ Formation pour la formation d'un agent à "neutralité des fonctionnaires" en visio le 12 mars 2024 pour un coût de 610 € TTC 6 Mars 579 Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la DPV 2024 – Travaux de reconstruction du groupe scolaire Anne FRANK DEBUSSY et création d’un satellite de restauration – Montant de la subvention demandée : 2 206 400 € HT (soit 15,76%) 11 Mars 594 Installation de modulaires provisoires pour les écoles Anne FRANK et DEBUSSY - Attribution du lot 1 VRD à la société COLAS pour un montant de 298 867,38 € HT. 11 Mars 596 Prestation « Atelier du printemps littéraire » avec ASSOCIATION FIL’AMBULE pour un montant de 216,50 € TTCPage 3 sur 6

11 Mars 597 Demande de subvention auprès de la DRAC MH : Travaux de restauration de la gorge, traverse et soutènement cavalier du Bastion 4 des Remparts Vauban – Montant de la subvention : 240 000 € HT (soit 57,59%)

11 Mars 598 Demande de subvention auprès de la DRAC MH : Restauration des toitures terrasses de l’Église Saint Pierre – Saint Paul - Montant de la subvention : 320 000 € HT (soit 45,71%) 11 Mars 604 Contrat de location de fontaines d’eau réfrigérantes à bonbonne d’eau de source – Avenant 2 : révision de prix et prolongation avec la société DENOYELLE – prix bonbonne 18,9 L : 5,81 € HT

11 Mars 605 Cession de 3 véhicules réformés à la RYEZ COLLERET : montant total de 700 € TTC Renault Kangoo : 150 € TTC - Renault Twingo : 150 € TTC - Citroën Jumper : 400 € TTC 12 Mars 609 Convention passée avec le CNFPT pour la participation de 5 agents à la " formation préalable à l'armement : module GAZEUSE B8" d'avril à septembre 2024 pour un coût de 725 € TTC

12 Mars 610 Convention passée avec FRANCE MEDIATION pour la participation de 4 agents à la formation " de la confrontation au dialogue : savoir gérer les conflits en temps réel" du 21 au 23 mai 2024 pour un coût de 3 060 € TTC

12 Mars 611 Convention passée avec ASSIFEP Formation pour la participation d'un agent au CACES R489/Chariot de manutention du 25 au 27 mars 2024 à Prouvy pour un coût de 420 € TTC 12 Mars 612 Annulation de la décision n°565/2024 du 5 mars 2024, portant l'intitulé "prestation de formation" avec l'ADIAJ Formation pour la participation d'un agent à la formation "neutralité des fonctionnaires" le 12 mars 2024 en distanciel, pour un coût de 610 € TTC - Le centre de formation annule la formation faute de participant

12 Mars 618 Achat concession familiale cimetière de Douzies - 30 ans - MME REPAIRE - 108 €

12 Mars 619 Rétrocession concession funéraire cimetière de Sous-le-Bois – MME MENVIELLE

12 Mars 621 Rétrocession concession funéraire cimetière de Sous-le-Bois – MME WALERAND

12 Mars 623 Achat concession familiale cimetière Centre - 30 ans - M DUBREUCQ - 108 €

12 Mars 624 Achat concession familiale cimetière Douzies - 30 ans - MME REPAIRE - 108 €

12 Mars 625 Achat concession individuelle cimetière Sous-le-Bois - 30 ans - MME DJERBOUBI - 158 €

12 Mars 626 Achat concession collective cimetière Centre - 50 ans - MME VERBECK - 613 €

13 Mars 629 Contrat passé avec la Compagnie ALBINGIA, par l'intermédiaire du Cabinet ROLLAND BADARD ASSURANCES, pour l'assurance des œuvres empruntées à l'occasion de l'exposition "Les animaux s'invitent au musée" Salle Sthrau - Montant : 2 012,29 Euros TTC 14 Mars 633 Marché d’assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement des systèmes téléphoniques conclu entre la Ville et la société STEPHANE DELHAYE CONSULTANT TELECOMS. Le coût du présent marché est établi comme suit : pour la partie forfaitaire : 8 325 € HT + PSE 1 d’un montant de 1 350 € HT – pour la partie unitaire : selon les prix du bordereau des prix unitaires

18 Mars 645 Marché de location et maintenance d'une presse numérique pour le service communication avec titulaire Partner Systèmes - Modification n°1, hausse des coûts copie à compter du 1er octobre 2023 de 9.75% et à compter du 1er octobre 2024 de 6.9% en raison de la hausse des matières premières

18 Mars 649 Demande de subvention auprès de la REGION HAUTS DE FRANCE dans le cadre de l’AMI pour la 2ème période de mobilisation de la réserve de performance du NPNRU 2023 – 2024 Travaux de reconstruction du groupe scolaire Anne FRANK DEBUSSY et création d’un satellite de restauration

19 Mars 651 Prestation concert FESTA LUSA le 18/05/24 à la Médiathèque avec IBERICA pour un montant de 800 € TTC

19 Mars 660 Tarification occupation du domaine public 2024

19 Mars 662 Prestation « Atelier du printemps littéraire » avec Association LIVRE EN TETE pour un montant de 3 150,30 € TTC

20 Mars 665 Prestation Résidence au sein de la salle STHRAU avec la COMPAGNIE BVZK pour un montant de 15 825 € TTC

20 Mars 668 Achat concession collective cimetière du Centre – 30 ans – MME HUPIN CLICHE - 158 €

20 Mars 669 Renouvellement concession cimetière de Douzies – 30 ans – MME SAUDRY– 158 €

20 Mars 670 Renouvellement concession cimetière de Douzies – 15 ans – MME DRIANNE– 95 €

20 Mars 671 Achat concession collective cimetière du Centre – 30 ans – M DANVIN – 158 €

20 Mars 672 Achat concession collective cimetière du Centre 15 ans – M THOMAS MATHYS – 482 €Page 4 sur 6

20 Mars 673 Renouvellement concession cimetière Sous-le-Bois – 15 ans – MME LADJEL – 95 €

20 Mars 674 Renouvellement concession cimetière Sous-le-Bois – 15 ans – MME BOUIBEB – 95 €

20 Mars 675 Renouvellement concession cimetière Centre – 15 ans – MME LENOIR – 108 €

20 Mars 676 Achat concession collective cimetière Centre – MME BREBAN – 482 €

20 Mars 677 Achat concession individuelle cimetière Centre – 15 ans – MME HIDEE – 95 €

20 Mars 678 Renouvellement concession cimetière Douzies – 15 ans – M BOREL – 95 €

20 Mars 679 Renouvellement concession cimetière Sous-le-Bois – 50 ans – M BARON – 316 €

20 Mars 680 Renouvellement concession cimetière Douzies – 15 ans – MME VINCENT – 95 €

20 Mars 681 Achat concession individuelle cimetière de Sous-le-Bois – 30 ans – M BOUKACEM - 158 €

26 Mars 706 Contrat de concession d'aménagement en vue de la redynamisation de l’hyper centre commerçant de la ville de Maubeuge signé avec la CCI DES HAUTS-DE-FRANCE pour une durée de 10 ans et un montant de la concession à 2 649 000 euros 26 Mars 709 Pose de citations dans le cadre de l’exposition temporaire « Les Animaux s’invitent au Musée » à l’Espace Boëz par l’ENT ROUE pour un montant de 261 € HT 26 Mars 710 Pose de stickers et images dans le cadre de l’exposition temporaire « Les Animaux s’invitent au Musée » à l’Espace Boëz par l’ENT ROUE pour un montant de 382 € HT 26 Mars 714 Renouvellement concession cimetière Centre – 15 ans – MME PERIN – 95 €

26 Mars 715 Annule et remplace le renouvellement concession cimetière Douzies – 50 ans – M FOUQUART – 316 €

26 Mars 717 Achat concession familiale cimetière Sous-le-Bois – 30 ans – MME CARON – 108 €

26 Mars 718 Achat concession familiale cimetière Sous-le-Bois – 30 ans – MME CLIVIO – 108 €

26 Mars 719 Renouvellement concession cimetière Sous-le-Bois – 30 ans – MME NAVEAUX – 158 €

27 Mars 730 Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la Dotation Politique de la Ville (DPV) 2024 – Travaux de reconstruction du groupe scolaire ANNE FRANK DEBUSSY et création d’un satellite de restauration – Phase 1 : installation des bâtiments provisoires – Montant 252 160 € HT (soit 15,76 %)

28 Mars 732 Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la dotation politique de la Ville (DPV) 2024 – Travaux de création de la maison de santé pluriprofessionnelle - Montant 1 827 417,58 € HT (soit 45,69 %)

28 Mars 733 Convention d’occupation temporaire du domaine public pour exploitation saisonnière d’une boutique d’objets souvenirs et d’une activité de petite restauration au zoo de Maubeuge conclue avec la société MAXICOFFEE NORD pour un taux de redevance fixé à 15% selon le chiffre d'affaires

28 Mars 737 Prestations « Ateliers arts plastiques cadre en bois avec gravure » dans le cadre des Z’oeufs’lympiades » avec LA CITE DES GEOMETRIES pour un montant de 3 362,50 € TTC 28 Mars 738 Prestations « Ateliers arts visuels – captation écran vert » dans le cadre des Z’oeufs’lympiades avec LA CITE DES GEOMETRIES pour un montant de 1 335,00 € TTC 28 Mars 739 Prestations « Ateliers arts plastiques Fresque collective - Pochoirs » dans le cadre des Z’oeufs’lympiades » avec IDEM + ARTS pour un montant de 1 700,00 € TTC 2 Avril 746 Renouvellement concession cimetière de Sous-le-Bois – 15 ans – MME MOISAN - 95 €

2 Avril 747 Renouvellement concession cimetière de Sous-le-Bois – 15 ans – M BUYLE - 95 €

3 Avril 786 Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la dotation politique de la Ville (DPV) 2024 – Travaux de reconstruction du foyer des Hêtres - Montant 364 108 € HT (soit 49,54 %)

4 Avril 798 Modification 1 en plus-value au marché 2023_041 des travaux de démolition du Château Maintenon conformément au devis du titulaire LORBAN ET CIE selon les montants : marché initial d’un montant de 298 990,00 € HT – Modification 1 en plus-value de 24 835,00 € - Nouveau montant du marché 323 825,00 € HT

4 Avril 803 Arrêté modifiant la décision 611/2024 du 12 mars 2024 avec le centre de formation ASSIFEP, pour modification de la date de formation qui est reportée du 10 au 12 avril 2024 4 Avril 805 Convention passée avec le CNFPT pour la formation de 2 agents, pour la formation préalable à l'armement : module bâton allégé" qui se déroulera les 9 et 10 avril 2024 à CORBEHEM pour un coût de 700 € TTC

8 Avril 818 Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre de la Dotation Politique de la Ville (DPV) 2024 travaux d’aménagement d’un foyer associatif au sein du quartier de La Joyeuse - Montant 466 716 € HT (soit 80 %)Page 5 sur 6

8 Avril 819 Marché de maîtrise d’œuvre pour la restructuration du Manège (2021_109) dont le titulaire est le groupement Matador 1180 Bruxelles (Belgique), passage du forfait provisoire au forfait définitif de rémunération suite à la validation de l'avant-projet définitif (APD) pour un montant de travaux de 9 398 852,16 € HT et un taux de rémunération de 13.594 % soit un montant de forfait définitif pour les missions de base de 1 277 679,96 € HT et pour l'ensemble des missions de 1 388 123,96 € HT

8 Avril 820 Prestation d’animation photographique Street box avec l’association EXPRESSION DIRECTE pour un montant de 1 290 € TTC

8 Avril 822 Renouvellement concession cimetière Sous-le-Bois – 15 ans – MME DERUELLE – 482 €

8 Avril 823 Achat concession familiale cimetière Sous-le-Bois – 50 ans – M CHALIMONT – 202 €

8 Avril 824 Achat concession individuelle cimetière Sous-le-Bois – 30 ans – M BOUNOUA – 158 €

9 Avril 830 Convention passée avec le CNFPT, pour la "Formation Continue Obligatoire d'un agent de la ville, qui se déroulera d'août à novembre 2024 à Lille pour un coût de 600 € TTC 9 Avril 831 Prestation pour la programmation culturelle avec CITE DES GEOMETRIES le 09 avril 2024 pour un coût de 205 € TTC

9 Avril 843 Prestation de démonstration d’une fabrication de savon avec « A LA FERME DE NOISETTE » pour un montant de 500 € TTC

9 Avril 844 Prestation s d’ateliers ART’RECUP « Les bestioles » dans le cadre des Œufs Olympiques avec ARTS ET TRAVAUX pour un montant de 1 375 € TTC

9 Avril 845 Prestations d’ART’RECUP « Le Basketri » dans le cadre des Œufs Olympiques avec ARTS ET TRAVAUX pour un montant de 600 € TTC

10 Avril 858 Prestation tournée d’été des Hauts de France le 06/07/24 – SOCIETE NOUVELLE DE DIVERTISSEMENT pour un montant de 5 802,50 € TTC

11 Avril 862 Concert DADABOVIC le 22 juin 2024 au Conservatoire de Maubeuge pour un montant de 500 € TTC

12 Avril 865 Contrat de suivi des logiciels de gestion documentaire et d’hébergement pour le musée HENRI BOEZ. Montant Logiciel MOBYDOC EXRESS (640 € HT) Hébergement (600 € HT) 12 Avril 873 Rétrocession d’une concession funéraire cimetière de Sous-le-Bois – M AIT OUBELA

12 Avril 874 Renouvellement concession cimetière du Centre – 30 ans – M HAOUD – 158 €

12 Avril 875 Renouvellement concession cimetière de Sous-le-Bois – CORDER – 95 €

12 Avril 876 Achat concession individuelle cimetière de Douzies – 30 ans – M VILLAIN – 158 €

12 Avril 877 Modification concession collective en individuelle cimetière du Centre – PERIN Isabelle

15 Avril 883 Marché de Fourniture et pose d'un système de vidéo protection à la halle gourmande de Maubeuge (2024_008) conclu avec la société MULTI SERVICES JOUANNOT pour un montant global et forfaitaire de 36 825,95 € HT.

16 Avril 890 Autorisation d’ester en justice en vue de l’expulsion de gens du voyage

17 Avril 898 Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre du fonds verts 2024 – Axe 1 – Travaux de reconstruction du groupe scolaire Anne Frank Debussy et création d’un satellite de restauration

22 Avril 932 Demande de subvention auprès de la Région Hauts de France dans le cadre de l’AMI pour la 2ème période de mobilisation de la réserve de performance du NPNRU 2023/2024 - Travaux de reconstruction du foyer des Hêtres

22 Avril 933 Don d’œuvres pour le Muse Henri Boëz de MME Colette BOËZ – 15 aquarelles de Henri BOEZ

22 Avril 934 Don d’œuvres pour le Muse Henri Boëz de madame Sylvianne POTDEVIN – 1 peinture de Marcel DULIEU

22 Avril 935 Don d’œuvres pour le Muse Henri Boëz de madame Gabrielle THIBAUT – 5 peintures de Martial LEROUX

22 Avril 939 Achat concession individuelle cimetière Sous-le-Bois – 50 ans – M BOUDINA – 316 €

22 Avril 940 Renouvellement concession cimetière Sous-le-Bois – 30 ans – MME DUBREUCQ – 158 €

22 Avril 941 Renouvellement concession cimetière Douzies – M FOURMANTEL – 95 €

22 Avril 942 Renouvellement concession cimetière Sous-le-Bois – 15 ans – MME FOUMANTEL – 95 €

22 Avril 943 Achat concession individuelle cimetière Sous-le-Bois – 50 ans – MME BUTERA – 316 €

22 Avril 946 Contrat de maintenance et de support Libriciel logiciel IDELIBRE avec la société LIBRICIEL SCOP SA – Montant annuel de 1 650 € HTPage 6 sur 6

22 Avril 947 Marché négocié pour le lot 2 (Finitions) des travaux de création des réserves du Musée Henri Boëz au RDJ de l'ex-bâtiment CAF/Lot 2 avec la société SAMBRE BAT. Le coût du présent marché est établi pour un montant global et forfaitaire de 136 089,60 € HT 22 Avril 948 Modifications marché de travaux de construction d’une salle polyvalente et aménagement d’un parking paysager, rue école maternelle (quartier de Montplaisir) – Lot 1 terrassement fondation gros œuvre : 2817,16 € HT en plus-value/Lot 12 VRD Espaces verts : 9113 € HT en plus-value

22 Avril 949 Convention d'honoraires passée avec la Société MH AVOCATS pour une mission d’assistance et de conseil en phase d’échanes amiables avec l’assureur VHV et son intermédiaire le cabinet PILLIOT concernant l’indemnisation des sinistres liés aux émeutes de juin 2023 – Forfait honoraires : 1200 € HT

22 Avril 961 Prestation pour le festival JOLY JAZZ EN AVESNOIS 2024 avec l’association BOUGEZ ROCK pour un montant de 4 000 € TTC

22 Avril 964 Convention passée avec DIRECTT PERMIS pour la formation " PERMIS BE (remorque), d'un agent de la ville pour un coût de 1 210 € TTC

24 Avril 973 Prestation agence évènementielle et artistique dans le cadre de la fête des voisins avec Planète Ambiance pour un montant de 611,20 € TTC

24 Avril 974 Prestation de 2 sculpteurs ballons "Vick Magic Show" pour un montant de 750 € TTC

24 Avril 975 Prestation de déambulation d'un orchestre de 5 musiciens "La Banda...Max" pour un montant de 900 € TTC

24 Avril 976 Prestation de déambulation d'un orchestre de 6 musiciens "The Peace Band" pour un montant de 1638,80 € TTC

26 Avril 988 Prestation d'une animation d'un atelier de fabrication de pain au levain dans le cadre de la fête du pain le 22 mai 2024 à la Maison des Habitants pour un montant de 500 € TTC 26 Avril 990 Annule et remplace l’arrêté 932 du 22 avril 2024 pour erreur matérielle portant l’intitulé : Demande de subvention auprès de la Région Hauts de France dans le cadre de l’appel à manifestation d’intérêt (AMI) pour la 2ème période de mobilisation de la réserve de performance du NPNRU 2023 – 2024 – Travaux de reconstruction du foyer des Hêtres 29 Avril 993 Marché à procédure adaptée pour les travaux d'aménagement de l'Avenue Mabuse, du giratoire et du pont : Lot 1 Travaux aménagement et assainissement attribué à LORBAN et CIE SAS pour un montant de 939 961 € HT - Lot 2 Travaux de réseaux attribué à SAS RISPAL pour un montant de 367 765,30 € HT - Lot 3 Espaces verts et mobilier attribué à DECOVERT ENVIRONNEMENT pour un montant de 93 878,55 € HT 3 Mai 1026 Marché n°2024_009_010 pour la mise en place et l'amélioration de la vidéo protection, de la liaison radio et la fibre conclu pour le Lot 1 (Installation de 13 caméras et raccordement) avec l'entreprise ETS RICHARD pour un montant maximum de 200 000 € HT et pour le Lot 2 (Installation de la fibre pour 2 implantations) avec TECHCREA SOLUTIONS, pour un montant maximum de 10 000 € HT

7 Mai 1047 Marché 2023-012 lot 2 plâtrerie menuiseries intérieures bois pour la halle couverte - Avenant n°1 en plus-value de 15 685 € HT portant le marché à 248 889 € HT