Arrêté - 5 Liste des arretes L.2122 22 et L.2122 23 du 11 octobre au 26 decembre 2022

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Arrêté - 5 Liste des arretes L.2122 22 et L.2122 23 du 11 octobre au 26 decembre 2022 Document publié le Lundi 26 décembre 2022 par la commune de Maubeuge. Lien du pdf (Arrêté - 5 Liste des arretes L.2122 22 et L.2122 23 du 11 octobre au 26 decembre 2022)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Loisirs, Ville de M aubeu ge Liste des décisions L.2122-22 et L.2122-23 HP du Code Général des Collectivités Territoriales Liste des décisions du 11 octobre 2022 au 17 janvier 2023 2022 11 ocT 3753 Annule et remplace l'arrêté n° 2411 portant l'intitulé contrat de cession « Yannick NOAH » pour la prestation de Yannick NOAH lors de la KBM 2022 pour un montant de 73 850,00 € TTC 11 ocT 3754 Annule et remplace l'arrêté n° 2431 portant l'intitulé « contrat de cession « Umberto TOZZ] » pour la prestation d'Umberto TOZZI lors de la KBM 2022 pour un montant de 62 245,00 € TTC 11 ocT 3755 Annule et remplace l'arrêté n° 2410 portant l'intitulé contrat de cession « FLASH 80 » pour la prestation de FLASH 80 lors de la KBM 2022 pour un montant de 65 410,00 € TTC 11 ocT 3756 Annule et remplace l'arrêté n° 2409 portant l'intitulé contrat de cession « Julien CLERC » pour la prestation de Julien CLERC lors de la KBM 2022 pour un montant de 79 125,00 € TTC 13 OCT 3772 | TPE supplémentaire SEXTANT MONETIQUE pour un montant de 1 266 € TTC 13 OCT 3781 | Renouvellement concession cimetière de Sous-le-Bois - 15 ans - M FACQ - n°33099 - 95 € 14 OCT 3783 | Tarification pour un rallye familial de la conservation au Parc zoologique les 29 et 30/10/2022 17 ocT 3789 BOUGEZ ROCK pour une prestation de manutention d'équipements scéniques KBM 2022 pour un montant de 6 OOO£ TTC 17 ocT 3791 HEMPIRE SCENE LOGIS : spectacle "Niko et le mystère du manoir hanté" le 24/10 Permanent Blanche- Neige : 691,03 €TTC 17 OCT 3792 | Renouvellement concession cimetière de Douzies - 30 ans - M NOCERINO - n°33200 - 158 € 17 OCT 3793 | Renouvellement concession cimetière du Centre - MME GODEFROY VIGNIEZ- n°33101 - 158 € 17 OCT 3795 | Achat concession - Cimetière de Sous-le-Bois - 30 ans - MME COTTREAU Natacha - n°31102 - 158 € 18 ocT 3808 Intervention en arts plastiques par l'association IDEM+ ARTS pour la crèche PIROUETTE et la Halte- garderie SOURIS VERTE pour un montant de 4 000 € TTC 18 ocT 3809 Convention passée avec FORMASUP Nord-Pas-de-Calais pour la formation d'un apprenti en "Master administration Publique" du 2 septembre 2022 au 19 juillet 2024 pour un montant de 1 500 € TTC 19 ocT 3833 Annule et remplace l'arrêté n 2311 du 10/05/22 portant l'intitulé Fixation des prix de vente de la KBM 2022 «Billetterie parrainage » 19 ocT 3835 Location de matériel électrique pour la KBM 2022 avec les établissements RICHARD pour un montant de 1847,70 € 20 ocT 3849 Société TOP RÉGIE pour un contrat de cession Représentation Spectacle dans le cadre de la KBM 2022 pour un montant de 32 019,25 €TTC 20 ocT 3850 Société STIENNE PRODUCTION pour une location de matériel de sonorisation dans le cadre de la KBM 2022 pour un montant de 211 722 €TTC 20 ocT 3851 Société BSL EVENTS pour une prestation de location de matériel backline des Années 80 dans le cadre de la KBM 2022 pour un montant de 847,50 €HT Convention passée avec FORMASUP Nord-Pas-de-Calais pour la formation d'un apprenti pour un 21 OCT 3852 | parcours Cyber Défense et Anti-Intrusion des Système Informatique - CDAISI qui se déroulera du 12 septembre 2022 au 31 août 2023 pour un coût de 1 650 € 21 ocT 3853 Spectacle Niko et la valise magique le samedi 19 novembre pour un montant de 643,55 € dans le cadre de la 13° Edition de la Fête du Livre Jeunesse à la Porte de Mons 21 ocr 3862 Prestations de sensibilisation à la littérature jeunesse du 18 au 20 novembre pour un montant de 4547,71 € dansle cadre de la 13° Edition de la Fête du Livre Jeunesse 21 OCT 3863 | Prestation la Volière pour un montant de 3 500 £ pour les concertsIE les 9 et 10 décembre 2022 24 OCT 3865 | Achat concession - Cimetière du Centre - 50 ans - MME ERNAELSTEEN - n°33103 - 202 € 24 OCT 3866 | Renouvellement concession - Cimetière du Centre 30 ans - MME BERGER BAUM - n°33104 - 158 € Page 1 sur 624 OCT 3867 | Renouvellement concession - Cimetière du Centre - 30 ans - MME DUVAL- n°33105 - 158 € 25 OCT 3877 | Tarification pour un évènement au zoo 25 OCT 3885 | TOP REGIE Animation banquet des anciens combattants le 11/11/22 pour un montant de 980 € TTC 26 OCT 3897 | ETS RICHARD Location de matériel électrique 1 094,10 € HT 26 OCT 3898 | ETS RICHARD Location de matériel électrique 383 € 26 OCT 3899 | Renouvellement concession - Cimetière de Sous-le-Bois - 15 ans - M BALLIEU - n°33105 - 95 € 26 OCT 3900 | Achat concession familiale - Cimetière de Douzies - 15 ans - MME DUFRANE - n°33106 - 83 € 28 OCT 3926 | Achat concession - Cimetière du Centre - 50 ans -MME ERNAELSTEEN - n°33103 - 202 € 28 OCT 3927 | Renouvellement de concession - Cimetière du Centre - 30 ans - Mme DUVAL - 808€ 28 OCT 3928 | Renouvellement de concession - Cimetière du Centre - 30 ans - Mme BERGER BAUM - 158€ 31 OCT 3930 | Renouvellement de concession - Cimetière du Centre - 30ans - Mme COLLIER - 158€ 2 NOV 3936 | Prestation de formation avec la société Prévention routière formation - Coût : 840 €TTC Marché de prestations d'entretien et de nettoyage des locaux culturels conclu avec les prestataires suivants: Lot 1 (conservatoire et médecine Scolaire) : SARL SINI. Le montant minimal de 11 500,00 € HT et un montant maximal de 35 000,00 € HT 3 NOV 3949 Lot 2 (Médiathèque) : SARL SINI. Le montant de commande minimal de 8 500,00 € HT et un montant maximal de 26 000,00 € HT Lot 3 (Pôle culturel Henri Lafitte): SAS OMS Synergie Nord. Le montant de commande sera compris entre un montant minimal de 4 000,00 € HT et un montant maximal de 13 000,00 € HT Lot 4 (Salle Sthrau) : AGENOR. Le montant de commande sera compris entre un montant minimal de 3 000,00 €HT et un montant maximal de 9 000,00 € HT 3 NOV 3951 Prestation de formation avec UNCASS pour la formation d'un agent sur la M57 qui se déroulera à Lille les 8 et 9 décembre 2022 - Coût de la formation : 757,50 €TTC 3 NOV 3952 | Renouvellement de concession - Cimetière du Centre - 30 ans - Mme BOUTTEAU - 158€ 3 NOV 3953 | Achat de concession collective - Cimetière de Douzies - 15ans - Mme WAUQUIER - 95€ 3 NOV 3954 | Renouvellement de concession - Cimetière de Sous le Bois - 30ans -M VILETTE - 158€ Modification de la régie de recettes encaissant les droits liés aux frais des photocopies à la Mairie 7 NOV 3967 , cer ar A LA annexe des Présidents - Modification de la fréquence de dépôt Modification de la régie de recettes encaissant les droits liés aux frais des photocopies à la Mairie 7 NOV 3968 cer ar ' LA annexe de Sous le Bois - Modification de la fréquence de dépôt 8 NOV 3970 | Renouvellement de concession - Cimetière de Sous-le-Bois - 30 ans - M LEBOUT - 158 € g NOV 3983 Spectacle de Noël « On a volé le Père Noël » par la Compagnie Micromega, le 13/12/2022 au Groupe Scolaire Andersen/Victor Hugo pour un montant de 475 €TTC 8 NOV 3988 | Achat concession familiale - Cimetière de Douzies - 15 ans - MME LEBEGUE - n°3312 - 83 € Marché des travaux de création/réhabilitation des 7 aires de jeux - Modification 1 au lot 3 (Crèche 9 NOV 3995 Pirouettes) pour un montant en plus value de 795 € HT 10 NOV 4012 Annule et remplace l'arrêté 2833 avec la STE SEXTANT pour un montant de 1 266 € HT pour erreur matérielle 10 NOV 4016 Adoption du règlement intérieur de la salle du RDC de l'ancienne Banque de France pour MUSE IMMERSIF 15 NOV 4018 | Achat concession familiale - Cimetière du Centre - 50 ans - M MME CARPENTIER - 478 € 15 NOV 4019 Marché de travaux pour l'éco-parking du CTM conclu avec COLAS FRANCE - Établissement MONTARON pour le montant d'offre contrôlé de 344 909,09 € HT 16 NOV 4032 Prestation séances jeux de société avec l'association de l’Antre du Plateau à la médiathèque pour un montant de 150€ TTC, les 3, 10 et 17 décembre 2022 à la médiathèque 16 NOV 4033 | Dons d'œuvres pour le musée Henri Boëz Page 2 sur 6Convention passée avec Insight Outside pour un colloque sur le rendez-vous des managers 16 NOV 4035 territoriaux pour un agent. Le colloque se déroulera les 15 et 16 décembre 2022- Coût 95€ TTC 17 NOV 4042 | Renouvellement concession - Cimetière de Douzies - 15 ans - M ADAM - 95 € 17 NOV 4044 Marché des travaux de création d'un local vétérinaire et quarantaine au parc zoologique conclu avec FRYDEL - Modification 2 au lot 6 pour un montant de 703,83 € HT 17 NOV 4045 Marché des travaux de création d'un local vétérinaire et quarantaine au parc zoologique conclu avec STAFF COURTENAY - Modification 1 au lot 3 pour un montant de 7 818 € HT 17 NOV 4046 | Renouvellement concession - Cimetière du Centre - 15 ans - MME CHERONT- n°33115 - 95 € 18 NOV 4047 Spectacle d'école « Pourquoi il faut ranger sa chambre... ou pas » le 06/12/22 à l'école maternelle Anne Frank pour un montant de 600 € TTC 18 NOV 4053 | Renouvellement de concession - Cimetière du centre - 30 ans - M GAUGEZ -158 € 18 NOV 4056 Demande de subvention auprès de la DRAC Hauts de France - Subvention d'investissement - Rénovation théâtre du manège - Scène nationale pour un montant de 1 500 000 € 22 NOV 4139 | STE ORANGE EVENTS PACKAGE WIFI « ORANGE EVENTS » 4 650 € HT 23 NOV 4142 | Emprunt auprès de la Banque Postale de 2 000 000 € - Durée : 20 ans - Score Gissler : 1A - Taux fixe de 3,31% Modification d'une concession individuelle en concession collective au cimetière du centre - Mme 23 NOV 4143 HAUTMONT 24 NOV 4156 Modification du fonctionnement de la régie de recettes encaissant la participation des familles pour les services mis à disposition aux usagers 29 NOV 4240 | Facture supplémentaire dans le cadre de la KBM - STE SBM pour un montant de 2 210,66 € HT Annule et remplace la décision n°4035/2022 du 16/11/2022 portant l'intitulé prestation de 30 Nov 4301 formation avec INSIGHT OUTSIDE Marché n°2022106, achat d'un camion amplirool pour les services techniques, modification n°1 : le 30 NOV 4302 | camion remis dans l'offre n'est plus disponible. Un camion de même type d'une autre marque est proposé par le titulaire du marché selon les mêmes conditions sans changement de prix 1 DEC 4310 | Renouvellement de concession - Cimetière de Sous-le-Bois - 30 ans - M CHARLESECGE - 158 € 2 DEC 4382 | Renouvellement de concession - Cimetière de Sous-le-Bois - 30 ans - Mme ASSELINE - 155€ 6 DEC 4417 Avenant N°3 au marché 2021-071 relatif au magasin municipal ayant pour objet la modification du prix du poste 3 pour le tirage N° 7 et les suivants Marché de taille en vert et d'entretien des arbres - Avenant 1 en moins value avec suppression de 2 6 DEC 4425 postes pour la taille en vert ramenant le PGF au montant de 6 856€ HT Accord cadre mono attributaire à marchés subséquents pour des missions de programmation 6 DEC 4426 | architecturales et d'assistance à maîtrise d'ouvrage marché subséquent N° 07 lot 1 relatif au CMA du quartier des présidents attribué à attitudes urbaines pour un montant de 60 225€ HT Marché passé sans publicité ni mise en concurrence avec la Société SUPPORT RGS pour l'obtention 6 DEC 4428 | d'un certificat numérique RGS afin d'accéder au portail SYLAE (durée 3 ans) pour un montant de 122,40 € TTC 7 DEC 4432 | Construction d'une halle couverte et close place de Wattignies à Maubeuge 7 DEC 4440 | Village du père Noël, Sté AGSD- Spots publicitaires - 2 SO0€ HT 7 DEC 4441 | Village du père Noël, Sté WC LOC - Cabine sanitaire - 387,49€HT 7 DEC 4442 | Village du père Noël, Sté L'Etoile Polaire manèges - 12 960€ HT 7 DEC 4443 | Village du père Noël, Sté WEE LOC - Piste de Luge - 29 460€ HT 7 DEC 4444 | Village du père Noël, Sté L'Etoile Polaire Goûter de Noël - 6 300€ HT 7 DEC 4445 | Village du père Noël, Sté DAHA SARL VIZUEL - Animations Noël - 22 748,81€ HT 7 DEC 4446 | Village du père Noël, Utile et Agréable - Calèche - 1 O0O0€ HT 7 DEC 4447 | Village du père Noël, ILD SECURITY EVENTS - Gardiennage du site Vauban -13033,84€ HT 7 DEC 4448 | Village du père Noël, CANAL FM- Spots publicitaires - 1 561€ HT 7 DEC 4449 | Village du père Noël, Prestation publicité PROPUBLIC - 2044,80 € HT Page 3 sur 67 DEC 4450 | Village du père Noël, Ets RICHARD- Eclairages des décors - 4000 € HT 7 DEC 4451 | Village du père Noël, LOXAM TELESCOPIQUE - 12 mètres du 28/11 au 15/12/22 -2433,98€ HT 7 DEC 4452 | Village du père Noël, LOXAM TELESCOPIQUE - 12 mètres du 01/01 au 13/01/23 -1673,88€ HT 7 DEC 4453 | Village du père Noël, LOXAM nacelle articulée - 1 454,38 € HT 7 DEC 4454 | Village du père Noël, LOXAM nacelle articulée du 09/01 au11/01/23 - 868,05 € HT 7 DEC 4455 | Village du père Noël, LOXAM Télescopique 7M du 28/11 au 15/12/22 - 718,26€ 7 DEC 4456 | Village du père Noël, LOXAM Télescopique 7M du 27/11 au 30/12/22 834,16€ HT 7 DEC 4457 | Village du père Noël, Gasoil pour les télescopiques 1019,20€ HT 8 DEC 4458 | Contrat d'abonnement annuel à Adobe créative cloud - 5 879,16 € HT 8 DEC 4459 | Contrat d'abonnement annuel à Antivirus Trend services Standard Edition - 4 968€ HT 13 DEC 4483 | Renouvellement concession -Cimetière de Douzies - 50 ans - M WILMART -170 € 13 DEC 4484 | Renouvellement concession - Cimetière du Centre - 30 ans - M NALENNE - 158 € 13 DEC 4485 | Achat concession collective - Cimetière de Sous-le-Bois - 30 ans - MME DUPONT - 158 € 13 DEC 4500 Animations dans le cadre de la fête de la Soupe par le groupe BBC Musique New Orléans pour un montant de 1 480 € TTC 13 DEC 4505 | Renouvellement concession - Cimetière de Douzies - 30 ans - Madame CERISIER MARTIN - 158€ 13 DEC 4506 | Contrat de maintenance des progiciels THOT- 1 900€ HT 13 DEC 4507 | Renouvellement concession - Cimetière du Centre - 30ans - Madame CREVIAUX - 158€ 13 DEC 4511 | Diffusion publique de la finale de coupe du Monde FIFA 2022 avec location écran - 1152€ TTC 13 DEC 4512 | Sonorisation et vidéo projection Finale Coupe du Monde 2022 - 3 600€ TTC 14 DEC 4519 Animations : heures du conte dans des écoles de Maubeuge et à la Médiathèque les 20 et 21 janvier 2023, pour un montant de 400 € par Monsieur Le Chevalier, conteur Marché à procédure adaptée pour les travaux de réhabilitation thermique de la salle des sports Mozin Lot1 (VRD-Gros œuvre étendu) : SAMBRE BAT pour un montant de 219250,56 € HT Lot 2 (Enveloppe) : CANER pour un montant de 294 994,39 € HT 14 DEC 4520 Lot 3 (Résine) : FRANCE RESINE pour un montant de 96 000 € HT Lot 4 (Chauffage ventilation plomberie sanitaire) : SAS SERVAIS pour un montant de 158250 € HT Lot 5 (Electricité) : SHEGI pour un montant de 68 900 € HT 14 DEC 4521 Modification 1 au lot 5 (Menuiseries intérieures bois) d'un montant de 5 336,32 € HT du marché de travaux de création d'un local vétérinaire au Parc Zoologique conclu avec l'entreprise NICOLAS SERET 15 DEC 4524 Demande de subvention auprès de l'Etat de 1398000 € au titre de pacte SAT 2023 pour la rénovation du Théâtre du manège 16 DEC 4529 | Voix Média Village du Père Noël - 2 875,95 HT et 3 451,13 TTC 19 DEC 4536 Marché de réfection de la voirie suite au passage du réseau de chaleur urbain avec la société Lorban pour un montant HT de 90 295,00 € HT Marché 2020_080 - Lot n° 3 Assurance flotte automobile et mission titulaire assurances sécurité 20 DEC 4547 | modification n° 1 ayant pour objet d'éclaircir les conditions d'exécution du marché relative à l'entrée des véhicules, la variation des prix et la clause de régulation Prestation Sécurité sur le site de La Luna pour le match de la finale coupe du Monde 2022 par ILD 20 DEC 4553 ,_ Sécurity, cette prestation aura lieu pour un montant de 902,09€ TTC Marché de travaux de mise en sécurité et accessibilité du centre technique municipal, de la Police 20 DEC 4554 | Municipale et des archives de la ville n°2021-069 - Lot 1 (gros œuvre étendu): SARL ATELIER PATRIARCA FRÈRES - Modification n° 1 en plus-value de 1 436,40 € HT portant le marché à 209 006,60 € HT 21 DEC 4555 | Renouvellement concession - Cimetière du Centre - 30 ans- M SENECAT - 158 euros Marché de prestations d'entretien et de nettoyage des locaux et vitreries des écoles élémentaires Lot 1 : Ecoles Piotte-Brassens, Debussy et Dussart avec SARL STNI pour un montant de 39 879,00 € HT 21 DEC 4557 Lot 2: Ecoles HUGO, FERRY et PONTALLANT avec SAS OMS Synergie Nord pour un montant de 55 988,00 € HT Lot 3: Ecoles Mabuse et Fbg de Mons avec SAS OMS Synergie Nord pour un montant de 26 610,00 € HT Lot 4 : Ecoles Joyeuse et Pagnol avec SARL STNI pour un montant de 34 094,00 € HT Lot 5 : Ecoles Corneille et Lamartine avec SARL STNI pour un montant de 31 701,00 € HT Page 4 sur 6Remplacement menuiseries extérieures pour le conservatoire avec la Sté SAS Bouillon pour un el DEC 4558 montant de 347 683, 44 € HT pose comprise 23 DEC 4601 | Renouvellement concession - Cimetière du Centre - 50 ans - M ALBERT- 316 euros 26 DEC 4604 Marché de prestations d'entretien et de nettoyage des locaux et vitreries du CTM et de la PM conclu avec SINI pour un montant d'offre contrôlé de 59 960,36€ HT 26 DEC 4606 | Arrêté portant fixation des tarifs de location des salles municipales 5 sur Page 5 sur 6