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Déliberation - Liste Delib Conseil 09012025
Document publié le Jeudi 9 janvier 2025 par la commune de Corbeilles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib Conseil 09012025)
Thèmes du document : Justice et droit, Outre-mer, Institutions publiques,
À 2 0000000010
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Corbeilles
Extrait du registre des délibérations
de la commune de CORBEILLES
Séance du 09 JANVIER 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
Date de la convocation 09/01/2025
Date d'affichage 09/01/2025
Nombre de membres 15
En exercice 15
Présents 13
Absents 1
Votants 14
Procurations 1
L’an 2025, le neuf janvier, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de CORBEILLES, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, Salle du Conseil, sous la présidence de Mme BERNARD Françoise Maire.
Présents
e Mme BERNARD Françoise,
M. CONSTANT Daniel,
Mme MARTIN Isabelle,
M. LELIEVRE Joël,
Mme CHARBONNIER Sandrine,
Mme BRUN Michelle,
M. SIMEANT Jean-Philippe,
Mme LAMARGOT Nathalie,
. DIVOUX Jérôme,
. JOUHANNET Brendan,
. FRINGARD Jean-Claude,
. LECLAND Jacky
. MARTIN Laurent
. SIMEANT Jean-Philippe <£<<<<<
Absents
e M. DOS SANTOS Philippe
Excusés ayant donné procuration
e Mme MAISON Sophie a donné procuration à M. CONSTANT Daniel,
Secrétaire de séance
e Mme BRUN Michelle
LISTE DES DELIBERATIONS >
Ann Co
À
|
DATE N° DELIB N° ORDRE DU JOUR ET OBJET VOTE
09/01/2025 2025-01-001 SOLIDARITE AVEC MAYOTTE 13 POUR
1 ABSTENTION 09/01/2025
2025-01-002 | VIREMENT DE CREDITS À L'UNANIMITE
09/01/2025 | 2025-01-003 | INSTAURATION DE L'INDEMNITE
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14/01/2025
Le secrétaire de séance Le Maire
Michelle BRUN Françoise BERNARD
At
LISTE DES DELIBERATIONS