Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DELIB CONSEIL 09012025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DELIB JUIN
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DEC
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS sept
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS AVR
Déliberation - LISTE DES DELIBS VALIDE
Déliberation - LISTE DELIB JUIN
Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Corbeilles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Outre-mer,
Extrait du registre des délibérations
de la commune de CORBEILLES
Séance du 26 JANVIER 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Date de la convocation 20/01/2026
Date d'affichage 20/01/2026
Nombre de membres 15
En exercice 15
Présents 11 jusqu’à 19h24 puis 12
Absents 2 jusqu'à 19h24 puis 1
Votants 13 jusqu’à 19h24 puis 14
Procurations 2
L'an 2026, le vingt-six janvier, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de CORBEILLES, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, Salle du Conseil, sous la présidence de Mme BERNARD Françoise Maire.
Présents
e Mme BERNARD Françoise,
M. CONSTANT Daniel,
Mme MARTIN Isabelle,
M. LELIEVRE Joël,
Mme CHARBONNIER Sandrine,
Mme BRUN Michelle,
M. FRINGARD Jean-Claude,
M. LECLAND Jacky
M. SIMEANT Jean-Philippe
M. JOUHANNET Brendan
Mme LAMARGOT Nathalie
M. DIVOUX Jérôme
Absents
e M. DOS SANTOS Philippe
Excusés ayant donné procuration
° M. MARTIN Laurent a donné pouvoir à Mme MARTIN Isabelle,
+ Mme MAISON Sophie a donné pouvoir à M. CONSTANT Daniel
Secrétaire de séance
e M. CONSTANT Daniel,
I
LISTE DES DELIBERATIONS /}\ I |
en TO
Sn EUEte
Corbeilles
DATE N° DELIB N° ORDRE DU JOUR ET OBJET VOTE
26/01/2026 | 2026-01-001 | Délibération de la collectivité assujettie à | Ok à l’unanimité
la contrevaleur année 2026 des présents
26/01/2026 | 2026-01-002 | Engagement de la commune sur la CTG| Ok à l'unanimité
(convention territoriale globale) avec la | des présents
CAF du Loiret
26/01/2026 | 2026-01-003 | Prise en charge des DI avant le vote du | Ok à l'unanimité
BP 2025 Assainissement des présents
26/01/2026 | 2026-01-004 | Création de postes d'Adjoint technique | Ok à l'unanimité
des présents
L 2121-25 modifié du CGCT _
27/01/2026
Le secrétaire de séance,
Daniel CONSTANT
Affichage 2026 -024
Le Maire,
Françoise BERNARD
LISTE DES DELIBERATIONS