Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 99 DE 14 3 CHORALE VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DA
Déliberation - 99 DE 14 2 ANSM VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS
Déliberation - 99 DE 14 5 VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CA
Déliberation - 99 DE 2 ELECTION DU PRESIDENT POUR LE VOTE DES SUB
Déliberation - 99 DE 14 1 LEI MOUSSI VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES
Déliberation - 99 DE 14 4 FETES MANDREANES VOTE DES SUBVENTIONS V
Déliberation - 99 DE 14 3 Chorale Vote des subventions versees da
Déliberation - 99 DE 14 8 APE Vote des subventions versees dans l
Déliberation - 99 DE 14 3 chorale VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DA
Déliberation - 99 DE 14. 1 Lei Moussi vote des subventions versee
Déliberation - 99 DE 14 2 Ansm Vote DES Subventions Versees Dans le Cadre du Budget Primitif 2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 14 2 Ansm Vote DES Subventions Versees Dans le Cadre du Budget Primitif 2023)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Institutions publiques, Démocratie,
N° D’ORDRE : 2023-046-2
MAIRIE DE SAINT MANDRIER SUR MER
E X T R A I T
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers
En exercice : 29
Présents : 17 SEANCE DU 6 AVRIL 2023 Pouvoirs : 12
Excusé : 00
Absent : 00
Qui ont pris part
à la délibération : 28
Date de convocation : 29 mars 2023
L'an deux mille vingt-trois, le six avril à dix-huit heures trente le Conseil municipal de la ville de SAINT- MANDRIER-SUR-MER a été assemblé dans la salle des fêtes du square Marc Baron, sous la présidence de M. VINCENT Gilles, Maire.
Présents : M. VINCENT Gilles, Maire – M. MARIN Michel – M. TOULOUSE Christian - Mme VIENOT Véronique – Mme DEMIERRE Colette – M. VINCENT Romain– Mme PICHARD Laure - Mme MATHIVET Séverine – M. DEDONS Fabrice – Mme LABROUSSE KYPRAIOS Sylvie – M. CAILLEAUX Rémi – Mme ASNARD Marjorie - M. DEZERAUD Philippe – M. LE PEN Jean-Ronan - M. CALMET Pierre – M. SAUVAT Sébastien.
Pouvoirs : Mme ESPOSITO Annie donne pouvoir à M. VINCENT Gilles, Mme DEFAUX Catherine donne pouvoir à M. MARIN Michel, M. CHAMBELLAND Michel donne pouvoir à M. TOULOUSE Christian, Mme BECCHINO- BEAUDOUARD Sylvie donne pouvoir à Mme VIENOT Véronique, M. QUENET Xavier donne pouvoir à M. BLANC Romain, M. FONTANA Alain donne pouvoir à Mme DEMIERRE Colette, Mme ARGENTO Katia donne pouvoir à M. VINCENT Romain, Mme RASTOUIL Angélique donne pouvoir à Mme PICHARD Laure, Mme SAUQUET Adeline donne pouvoir à Mme MATHIVET Séverine, M. FRANCESCHINI Damien donne pouvoir à M. DEDONS Fabrice, M. CLAVE Denis donne pouvoir à M. LE PEN Jean-Ronan, Mme MONTAGNY Nolwenn donne pouvoir à M. CALMET Pierre.
Excusé :
Absent :
Secrétaire de séance : M. CALMET Pierre (à l’unanimité).
14- VOTE DES SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 2023 2. ANSM
Monsieur le Maire présente à l’Assemblée la liste des subventions versées dans le cadre du vote du budget primitif de la Commune pour l’année 2023 établie comme suit :
Nom de l'organisme bénéficiaire Montant de la subvention
ANSM ASSOCIATION NAUTIQUE ST MANDRIER 1 000,00 €
ANSM ASSOCIATION NAUTIQUE ST MANDRIER (régates) 1 500,00 €
Avant de procéder au vote et conformément à l’article L. 2131-11 du Code général des collectivités territoriales, Monsieur le Maire indique que Monsieur Xavier QUENET ne prend pas part au vote.
Le Conseil délibérant,
- OUI l’exposé de Monsieur le Maire ;
- VU le Code général des collectivités territoriales ;
- VU le détail des subventions versées dans le cadre du vote du budget primitif 2023 ;
DECIDE A L’UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
- D’approuver le versement de la subvention à l’Association Nautique de Saint-Mandrier pour l’année 2023 tel qu’il a été énoncé ci-dessus. Fait à Saint-Mandrier-sur-Mer, le 7 avril 2023, pour extrait conforme.
Signé : Le Maire,
Gilles VINCENT