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Convocation - Convocation CM 29 06 2026
Document publié le Lundi 29 juin 2026 par la commune de Baugé-en-Anjou.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 29 06 2026)
Thèmes du document : Travail et emploi, Espaces terrestres et maritimes, Grandes et moyennes entreprises,
Baugé-en-Anjou, le 23 juin 2026
Mesdames et Messieurs les élus
Objet : Réunion du Conseil Municipal de Baugé-en-Anjou
N/Réf : PCH/AS
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous informer, conformément aux dispositions de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, que le Conseil Municipal se réunira le :
Lundi 29 juin 2026 à 19 h 30 heures
à la Maison du Citoyen Connecté – Salle des Assemblées
Place de l’Europe - Baugé
L’ordre du jour sera le suivant :
1) Présentation des feuilles de route des différents pôles
2) Délégations d’attribution consenties au Maire par le Conseil Municipal
3) Création du comité consultatif en charge du jumelage
4) Finances – Budget Principal 2026 – Décision Modificative n°2
5) Finances – Récompenses Scolaires
6) Finances - Taxe de séjour
7) Finances - Convention de mise à disposition des services entre le Centre Communal d'Action Sociale et la
commune de Baugé-en-Anjou
8) Finances - Demande de subvention auprès de la DRAC - Réfection partielle de la couverture de l’église Notre
Dame à Clefs
9) Tourisme - Pass patrimoine de la Fondation du patrimoine
10) Habitat – Déclaration d’Utilité Publique dans le cadre d’une Opération de Restauration Immobilière – Demande
de cessibilité 11) Habitat – Les Terrasses de la Prée à Baugé-en-Anjou - Compte Rendu d’Activité à la Collectivité (CRAC)
Révisé au 31/12/2025
12) Habitat – Ecoquartier Avenue de Paris à Baugé-en-Anjou - Compte Rendu d’Activité à la Collectivité (CRAC)
Révisé au 31/12/2025
13) Habitat – Restructuration Ilot Victor Hugo à Baugé-en-Anjou - Compte Rendu d’Activité à la Collectivité (CRAC)
Révisé au 31/12/2025
14) Habitat – Le Clos des Mégalithes à Pontigné à Baugé-en-Anjou - Compte Rendu d’Activité à la Collectivité
(CRAC) Révisé au 31/12/2025
15) Habitat – Revitalisation des Centres-Villes à Baugé-en-Anjou - Compte Rendu d’Activité à la Collectivité
(CRAC) Révisé au 31/12/2025
16) Pôle proximité - Lancement d’une enquête publique préalable à la cession d’une partie du chemin Rural de la
Fosse– Commune déléguée d'Echemiré
17) Pôle proximité - Décision d’aliénation d’une portion du chemin rural du Lavoir au profit de Monsieur Benoît
Quartier – Commune déléguée d'Echemiré
18) Pôle proximité - Aliénation des parcelles 303 0A 0726 et 303 0A 0727 au profit de Monsieur et Madame
HAMELIN Frédéric et Marie-Hélène – Commune déléguée de Saint-Martin-d’Arcé
19) Pôle proximité - Approbation de la mise à jour du bail de chasse sur la forêt communale- Commune déléguée
de Saint-Martin-d’Arcé
20) Biodiversité - Programme d’animations 2027 – Demande de subventions - Appel à Projets départemental «
ENS – Supports pédagogiques »
21) Environnement - SMBAA - Désignation de représentants à la commission géographique Couasnon
22) Forêt communale - Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’Office
national des forêts pour des recettes issues des ventes de bois
23) Anjou Fibre - Convention pour l'utilisation des installations de génie civil pour les réseaux de communications
électroniques
24) Voirie - SIEML - Éclairage public du parking du pôle santé de Baugé
25) Voirie - SIEML - Effacement des réseaux rue du Commandant Chignard et Chemin de la Noue - Commune
déléguée de Baugé
26) Voirie - SIEML - Versement d'un fonds de concours pour des opérations de réparation du réseau de l'éclairage
public
27) Ressources Humaines - Création et suppression d'emplois permanents
28) Ressources Humaines - Mise à jour du tableau des emplois permanents de la Ville de Baugé-en-Anjou
29) Ressources Humaines - Plan de formation au profit des agents de la commune de Baugé-en-Anjou
30) Ressources Humaines - Adhésion au Dispositif de signalement proposé par le Centre de Gestion de Maine-et-
Loire
31) Ressources Humaines - Plan d’actions pour l’égalité professionnelle 2026-2027 32) Jury d'Assises - Désignation des Jurés 2027
Divers
Vous souhaitant bonne réception de la présente,
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, en mes sentiments les meilleurs.
Philippe CHALOPIN
Maire de la Ville de Baugé-en-Anjou
Président de la Communauté de Communes Baugeois-Vallée
Vice-président du Conseil départemental de Maine-et-Loire
Président de l'Association des Maires de Maine-et-Loire