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Convocation - Convocation CM 16 12 2024
Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune de Baugé-en-Anjou.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 16 12 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Consommateurs,
Baugé-en-Anjou, le 10 décembre 2024
Mesdames, Messieurs les
ELUS de BAUGE-EN-ANJOU
MAIRIE déléquée de BAUGÉ
Place de l'Europe - BAUGÉ
() 0241841212
É mairie.bauge@baugeenanjou.fr Objet : réunion Conseil Municipal BAUGE-EN-ANJOU Service : Direction Générale des Services
Mairie déléquée de BOCÉ N/Réf : PCH/ BR / AS
2, rue de la Mairie - BOCÉ
(QD) 02 59 33 96 26
<. mairie.boce@baugeenanjou.fr
Mesdames, Messieurs,
MAIRIE déléquée de CHARTRENÉ |
3, rue Saint Maurice
(D) 0241827583
(M Meiechanrene@baugeenanioufr J'ai l’honneur de vous informer, conformément aux dispositions de l’article
L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, que le Conseil Municipal se MARIE déléquée de CHEMRÉLE-ROUGE sunira le:
18, rue St Médard - CHEVIRÉ-LE-ROUGE réunira, le : (D) 02 59 33 2071
&. mairie.chevirelerouge@baugeenanjou.fr
Muirie délécuér de Clefs LUNDI 16 DECEMBRE 2024 à 19H30 au Centre Culturel René d’Anjou 1, Place de la Mairie de Clefs Salle Altréa - place Orgerie - BAUGE () 0241828048
<. mairie.clefs@baugeenanjou.fr
MARIE déléquée de CUON L'ordre du jour sera le suivant : 29, rue du Soleil d'or - CUON
() 02 59 33 40 20 1 A : : . : s # S. mairie cuon@baugeenanjou.fr ) Pôle Enfance Jeunesse Affaires Scolaires et Famille — Validation Convention
: Territoriale Globale 2024-2028 Mairie déléquée d'ÉCHEMIRÉ
LENS de fe Mae ÉCHEMIRÉ 2) Finances - Budget Principal 2024 — Décision Modificative n°5 (9) 0241891905 <> mairie.echemire@baugeenanjou.fr
3) Finances — Mise à jour des Autorisations de Programme — Crédits de paiement Mairie déléquée de FOUGERÉ 3, Place du Clocher Vrillé - FOUGERÉ : : re . . un
(Q) 0259330881 4) Finances — Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2023 <. mairie.fougere@baugeenanjou.fr
5) Finances — Club 2024 - Subvention exceptionnelle aux Associations MAIRIE déléquée Le GUÉdENIAU
1, Place des Tilleuls - LE GUÉDENIAU : . . 7
() 0241827021 6) Finances — Tarifs Espace Tremplin - 46 rue Victor Hugo — Baugé <® mairie.leguedeniau@baugeenanjou.fr
7) Ensemble immobilier cadastré 101 AD 200 situé 89 route de Clefs-Vaulandry sur MAiRie déléguée de MONTpoILin as ee : : = k
Route de la Piochère - MONTPOLLIN la commune déléguée de Clefs — Déclaration de parcelle en état d'abandon ) 259 38178 manifeste et décision d’en poursuivre l’expropriation au profit de la commune <@, mairie.montpollin@baugeenanjou.fr
Mairie délécuée de PONTIGNÉ 8) Aménagement — Clôture de la concession d'aménagement du lotissement Le Clos 3, rue des Mégalithes- PONTIGNÉ Saint-Maurice à Chartrené
(D) 02 41 89 19 54
& mairie.pontigne@baugeenanjou.fr
9) Rétrocession d’un chemin piétonnier - Quartier « Les Brisées » - rue de la Mairie délécuée de Sr-MaRrin-d'ARCÉ Résistance - Commune déléguée de Baugé
1, chemin des Ecoliers
D spa ben Ja 3 10) Cession de la parcelle 510 section AE — Lieu-dit Beauregard — à l’entreprise ES ; DEVILLE ASC et l’entreprise Sécateurs Pradines
Mairie déléquér de | ; Sr-Quenti\-Ls-BEAUREPAIRE 11) Acquisition de la parcelle 102 section AE — Chemin de Beauregard, commune
2, Rue du Cardinal Régnier
ST-QUENTIN-LÈS-BEAUREPAIRE
(Q) 02 59 33 77 90
DR; pueaeniebeureparee 12) Cession d’un foncier communal à ALTER PUBLIC parcelle AN 185-— Avenue de Paris —- Commune déléguée de Baugé
déléguée de Baugé
Mairie déléquée de VaUlANdRy
25, Route du Ruisseau des Buffomonts
(/) 02 41 82 8756
& mairie vaulandry@baugeenanjou.fr ere
MAIRIE déléquée Le VIEIL-BAUGÉ
27, Grande Rue - LE VIEIL-BAUGÉ PS A 2 A (j) 024189 2037 = HÔTEL de Ville dE BAUGÉ-EN-ANjou
(@ mairie leviellbauge@baugeenanjou.fr Place dE L'EUROPE - BauGé - 491 50 BAUGÉ-EN-ANjou ) 02 41 84 12 12 /Æ02 41 84 12 19 / wwwbauGEeNANjou fr
ONCE EAN REP AETE NPA TUE PT 13) Cessions et échanges du Chemin Rural dit « La Tremblaye » — Commune déléguée de Saint-Quentin lès-Beaurepaire
14) Adressage de Baugé en Anjou
15) SIEML -— Versement d’un fonds de concours au SIEML
16) AXIOM PROMOTEUR - Convention de partenariat « Boulevard Foch - Baugé »
17) Refuge municipal - Convention entre la ville et la SPAA de Maine-et-Loire
18) Tourisme - Inscription de la boucle équestre / VTT du Nord Saumurois au Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée non motorisée (équestre, VTT)
19) Tourisme - Adhésion au label Villes et Villages d’accueil des Véhicules d’époque
20) Ressources Humaines — Règlement intérieur du personnel de Baugé-en-Anjou
21) Ressources Humaines — Création des emplois permanents de la Ville de Baugé-en-Anjou — Pôle ressources
22) Ressources Humaines — Adhésion aux contrats collectifs de prévoyance proposés par le Centre de Gestion de Maine-et-Loire
23) Ressources Humaines - Police municipale - Instaurant l’indemnité spéciale de fonction et
d'engagement (ISFE)
24) Ressources Humaines — Présentation du Rapport social unique 2023
25) Ressources Humaines — Avenant contrat Harmonie Mutualité
26) Ressources Humaines — Camping et Piscine — Création de postes saisonniers 2025
27) Ressources Humaines — Château et Hôtel-Dieu — Création de postes saisonniers 2025
28) Ressources Humaines — Attribution de cadeaux aux agents pour les fêtes de fin d’année
29) Intercommunalité - Communauté de Communes Baugeois Vallée - Approbation du rapport d’activités
2023
Divers
Vous remerciant par avance de votre présence,
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de ma considération distinguée.
Philippe CHALOPIN,
Maire de la Ville de Baugé-en-Anjou
Président de la Communauté de Communes Baugeois-Vallée
Président de l'Association des Maires de Maine et Loire
1% Vice-président du Conseil Départemental du Maine-et-Loire
©