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Procès Verbal - pv cm 27 06
Déliberation - Deliberation 27 juin 2014
Déliberation - Liste des délibérations 27 06 2024
Déliberation - conseil 27 juin deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chassiers.
Lien du pdf (Déliberation - conseil 27 juin deliberations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Formation,
Mairie dé Hassiers
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
()
LISTE
DES
DELIBERATIONS
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
27
JUIN
2023
VILLAGES
DE CARACTÈRE
D'ARDÈCHE
DATE
NUMERO
_
OBJET
VOTE
Dossier
subvention
conseil
départemental:
Atout
27/06/2023
DE
2023
033
ruralité
(Les
Peyrières
- Route
de
Coulens/impasse
de
la VALIDEE
—
—
combe
de
Bosquet
- Impasse
San
Sablou)
27/06/2023
DE
2023
034
Dossier
subvention
: Fonds
vert
pour
le filet
à macrodéchets
VALIDEE
0612023
DE
_2023
035
(Intervention
de
Musique
à l'école
DE_2023
036
[Demande
de
subvention
du
collège
la Ségalière
pour
un
voyage
27/06/2023
à PARIS
(des
élèves
ont
obtenu
un
prix
de
meilleur
média
VALIDEE
scolaire,
Médiatiks)
DE
2023
037
Participation
des
communes
environnantes
à la
Piscine
Perle
27/06/2023
d'Eau
pour
les
enfants
scolarisés
à l'école
de
CHASSIERS
|
VALIDEE
DE_2023
038
|Achat
étrave
neige
par
le Syndicat
Intercommunal
de
Voirie
27/06/2023
et Travaux
Annexes
VALIDEE
DE
_2023
039
|Aménagement
paysager
des
espaces
verts
du
village
avec
des
27/06/2023
stagiaires
du
CFPPA
UFA
d'Olivier
de
Serres
à MIRABEL
VALIDEE
(automne
2023)
DE_2023
040
Délibération
de
régularisation
pour
la pose
de
la vidéo
27/06/2023
protection
des
caméras
(école
et
château
de
la Vernade)
VALIDEE
DE_
2023
041
[Emplacement
réservé
parcelle
D 3100
D 3102
(levée
de
27/06/2023
réserve)
VALIDEE
_
DE
_2023_
042
(Emplacement
réservé
parcelle
D 3100
D 3102
(levée
de
27/06/2023
réserve)
VALIDEE
Le
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
27
juin
2023
Parc naturel
régional
des
Monts
d'Ardèche
Mairie
de
Chassiers
- Château
de
la Vernade
- 1,
Place
Pardoën
- 07110
Chassiers
Tél.
04.75.39.11.16
- Fax
04.75.39.22.85
mairie.chassiers@orange.fr
- www.chassiers.fr
(!
)
VILLAGES
DE CARACTÈRE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
l
À D'ARÈCHE
sera
consultable
après
approbation
par
le conseil
municipal,
à la
prochaine
séance. Actuellement,
les
délibérations
sont
consultables
au
secrétariat
de
mairie
et
sur
le site
internet.
Fait
à CHASSIERS,
le 29
juin
2023.
Le
Maire,
Hélène
MOUTERDE,
p
Mairie
de
Chassiers
- Château
de
la Vernade
- 1,
Place
Pardoën
- 07110
Chassiers
AE
Tél.
04.75.39.11.16
- Fax
04.75.39.22.85
régional
cs
L
:
des
Monts
d'Ardèche
mairie.chassiers@orange.fr
-
www.chassiers.fr DEPARTEMENT:
République
Française
ARDECHE
COMMUNE
DE
CHASSIERS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
membres
en
Séance
du
27
juin
2023
15
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le vingt-sept
juin
l'assemblée,
régulièrement
convoquée
le 19
juin
2023
, s'est
réunie
sous
la présidence
de
Madame
Présents
:
Hélène
MOUTERDE,
Maire.
8
Sont__présents:
Madame
Hélène
MOUTERDE,
Monsieur
Christian
HERNANDEZ-MARTINEZ,
Monsieur
Nicolas
CHARRIER,
Madame
Dominique
Votants:
MOLLEN,
Monsieur
Amaël
RAPHANEAU,
Monsieur
Alain
FERRIER,
Monsieur
ii
Wilfrid
KOB,
Madame
Murielle
COURTHIAL
Représentés:
Madame
Muriel
PAOLT
par
Madame
Murielle
COURTHIAL,
Madame
Malika
HARDOUZ
par
Madame
Dominique
MOLLEN,
Madame
Marie
MONTARDRE
par
Monsieur
Nicolas
CHARRIER
Excusés:
Monsieur
Guillaume
SUERINCK,
Madame
Laure
KRASOUSKY
Absents:
Monsieur
Jean-Marie
KNOCKAERT,
Madame
Sabine
AUDREN
Secrétaire
de
séance:
Madame
Murielle
COURTHIAL
ATOUT
RURALITE
CONSEIL
DEPARTEMENT
AL
DE_2023
033
Madame
le Maire
cède
la parole
à Monsieur
Nicolas
CHARRIER,
adjoint
en
charge
de
la voirie.
Monsieur
CHARRIER
informe
le Conseil
Municipal
de
travaux
de
voirie,
aux
Peyrières,
route
de
Coulens,
Impasse
de
la
Combe
du
Bosquet
et
Impasse
de
San
Sablou.
Le
coût
estimatif
s'élève
à 35
868.72
€, Une
subvention
peut
être
demandée
dans
le cadre
d'Atout
Ruralité
du
Conseil
Départemental
au
taux
de
40
%,
soit
14
347.48
€.
Après
discussion,
par
11
VOIX
POUR,
le conseil
municipal
+ Accepte
les
travaux
de
voirie
+ Autorise
Madame
le Maire
à solliciter
une
subvention
dans
le cadre
d'Atout
Ruralité
07.
Fait
à CHASSIERS,
le 28
juin
2023
Extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
Hélène
MOUTERDE,
RF
Sous-préfeclure
de
Largentière
Conkôle
de
légalité
Date
de
réception
de
l'AR:
28/06/2023
007-210700589-20230627-DE
2023
_093-DE
| DEPARTEMENT:
République
Française
ARDECHE
COMMUNE
DE
CHASSIERS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
membres
en
Séance
du
27
juin
2023
exercice: 15
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le vingt-sept
juin
l'assemblée,
régulièrement
convoquée
le 19
juin
2023
, s'est
réunie
sous
la présidence
de
Madame
Présents
:
Hélène
MOUTERDE,
Maire.
8
Sont__
présents:
Madame
Hélène
MOUTERDE,
Monsieur
Christian
HERNANDEZ-MARTINEZ,
Monsieur
Nicolas
CHARRIER,
Madame
Dominique
Votants:
MOLLEN,
Monsieur
Amaël
RAPHANEAU,
Monsieur
Alain
FERRIER,
Monsieur
it
Wilfrid
KOB,
Madame
Murielle
COURTHIAL
Représentés:
Madame
Muriel
PAOLT
par
Madame
Murielle
COURTHIAL,
Madame
Malika
HARDOUZ
par
Madame
Dominique
MOLLEN,
Madame
Marie
MONTARDRE
par
Monsieur
Nicolas
CHARRIER
Excusés:
Monsieur
Guillaume
SUERINCK,
Madame
Laure
KRASOUSKY
Absents:
Monsieur
Jean-Marie
KNOCKAERT,
Madame
Sabine
AUDREN
Secrétaire
de
séance:
Madame
Murielle
COURTHIAL
SUBVENTION
FONDS
VERT
FILET
À MACRO
DECHETS
DE_2023_034
Madame
le Maire
cède
la parole
à Monsieur
Nicolas
CHARRIER.
I] s'agit
de
l'installation
d'un
filet
de
rétention
des
macrodéchets
sur
le réseau
fluvial
pour
un
montant
de
5 702,69
€ HT.
Après
discussion,
par
11
VOIX
POUR,
le conseil
municipal
+ Accepte
l'acquisition
d'un
filet
de
rétention
des
macrodéchets
sur
le réseau
pluvial
* Autorise
Madame
le Maire
à solliciter
une
subvention
sur
le fonds
vert
(Ministère
Transition
Ecologique).
Fait
à CHASSIERS,
le 28
juin
2023
Extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
Hélène
MOUTERDE,
(
Ve àv-
RF
Sous-préfaclure
de
Largentière
Contrôle
de
légalité
Date
de
réception
de
l'AR:
28/06/2023
007-210700589-20290627-DE_2023
034-DE
DEPARTEMENT:
République
Française
ARDECHE
COMMUNE
DE
CHASSIERS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
membres
en
Séance
du
27
juin
2023
exercice: 15
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le vingt-sept
juin
l'assemblée,
régulièrement
convoquée
le 19
juin
2023
, s'est
réunie
sous
la présidence
de
Madame
Présents
:
Hélène
MOUTERDE,
Maire.
8
Sont
présents!
Madame
Hélène
MOUTERDE,
Monsieur
Christian
HERNANDEZ-MARTINEZ,
Monsieur
Nicolas
CHARRIER,
Madame
Dominique
Votants:
MOLLEN,
Monsieur
Amaël
RAPHANEAU,
Monsieur
Alain
FERRIER,
Monsieur
il
Wilfrid
KOB,
Madame
Murielle
COURTHIAL
Représentés:
Madame
Muriel
PAOLT
par
Madame
Murielle
COURTHIAL,
Madame
Malika
HARDOUZ
par
Madame
Dominique
MOLLEN,
Madame
Marie
MONTARDRE
par
Monsieur
Nicolas
CHARRIER
Excusés:
Monsieur
Guitlaume
SUERINCK,
Madame
Laure
KRASOUSKY
Absents:
Monsieur
Jean-Marie
KNOCKAERT,
Madame
Sabine
AUDREN
Secrétaire
de
séance:
Madame
Murielle
COURTHIAL
INTERVENTION
MUSIQUE
ECOLE
DE_2023
035
Madame
le Maire
donne
lecture
d'un
courriel
de
Madame
la Directrice
de
l'Ecole.
Jusqu'à
cette
année,
les
séances
d'éveil
musical
étaient
organisées
par
le Département,
Ardèche
Musique
et
Danse,
Le
coût
de
cette
prestation
est
de
624€
TTC
hors
déplacement
par
classe.
L'intervenante
sera
Amélie
ROCHETTE
de
LACHAPELLE-SOUS-AUBENAS.
Après
discussion,
par
11
VOIX
POUR,
le conseil
municipal
approuve
la proposition
de
Madame
le Maire,
pour
la rentrée
scolaire
2023-2024.
Fait
à CHASSTERS,
le 28
juin
2023
Extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
Hélène
MOUTERDE,
RF
Sous-préfecture
de
Largentière
Contrôle
de
légalité
Date
de
réception
de
l'AR:
28/06/2023
007-210700589-20230627-DE
2023
035-DE DEPARTEMENT:
République
Française
ARDECHE
COMMUNE
DE
CHASSIERS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
membres
en
Séance
du
27
juin
2023
exercice: 15
L'an
deux
mille
vingt-trois
et le
vingt-sept
juin
l'assemblée,
régulièrement
convoquée
le 19
juin
2023
, s'est
réunie
sous
la présidence
de
Madame
Présents
:
Hélène
MOUTERDE,
Maire,
8
Sont
présents:
Madame
Hélène
MOUTERDE,
Monsieur
Christian
HERNANDEZ-MARTINEZ,
Monsieur
Nicolas
CHARRIER,
Madame
Dominique
Votants:
MOLLEN,
Monsieur
Amaël
RAPHANEAU,
Monsieur
Alain
FERRIER,
Monsieur
ii
Wilfrid
KOB,
Madame
Murielle
COURTHEAL
Représentés:
Madame
Muriel
PAOLI
par
Madame
Murielle
COURTHIAL,
Madame
Malika
HARDOUZ
par
Madame
Dominique
MOLLEN,
Madame
Marie
MONTARDRE
par
Monsieur
Nicolas
CHARRIER
Excusés:
Monsieur
Guillaume
SUERINCK,
Madame
Laure
KRASOUSKY
Absents:
Monsieur
Jean-Marie
KNOCKAERT,
Madame
Sabine
AUDREN
Secrétaire
de
séance:
Madame
Murielle
COURTHIAL
DEMANDE
SUBVENTION
COLLEGE
LA
SEGALIERE
DE_2023_036
Madame
le Maire
donne
lecture
du
courrier
en
date
du
07
juin
de
Monsieur
LÉVESQUE
professeur
d'histoire
géographie
du
Collège
la Ségalière.
Le
club
média
scalaire
a été
récompensé
dans
le cadre
du
concours
national
de
média
scolaire
Médiatiks,
Du
10
juin
au
12
juin
2023,
11 élèves
sont
montés
à PARIS
pour
récupérer
le prix
du
concours.
Pour
financer
ce
court
séjour,
une
subvention
est
demandée
à la
collectivité.
Deux
enfants
chassiérois
sont
concernés
: Lisy
NOHARET
et
Alicia
SOBOUL.
Madame
le Maire
propose
d'allouer
la somme
de
100
€ par
élève
Après
discussion,
par
11
VOIX
POUR,
le conseil
municipal
approuve
la proposition
de
Madame
le Maire,
soit
la somme
de
200
€ sera
versée
au
collège
La
Ségalière.
Fait
à CHASSTERS,
le 28
juin
2023
Extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
Hélène
MOUTERDE,
RF
Sous-préfaciure
do
Largentière
Contrôle
de
légalité
Date
de
réception
de
l'AR:
28/06/2023
007-210700589-20290627-DE_2023_O36-DE DEPARTEMENT:
République
Française
ARDECHE
COMMUNE
DE
CHASSTERS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
membres
en
Séance
du
27
juin
2023
exercice: 15
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le vingt-sept
juin
l'assemblée,
régulièrement
convoquée
le 19
juin
2023
, s'est
réunie
sous
la présidence
de
Madame
Présents
:
Hélène
MOUTERDE,
Maire.
8
Sont__
présents:
Madame
Hélène
MOUTERDE,
Monsieur
Christian
HERNANDEZ-MARTINEZ,
Monsieur
Nicolas
CHARRIER,
Madame
Dominique
Votants:
MOLLEN,
Monsieur
Amaël
RAPHANEAU,
Monsieur
Alain
FERRIER,
Monsieur
fl
Wilfrid
KOB,
Madame
Murielle
COURTHIAL
Représentés:
Madame
Muriel
PAOLI
par
Madame
Murielle
COURTHTAL,
Madarne
Malika
HARDOUZ
par
Madame
Dominique
MOLLEN,
Madame
Marie
MONTARDRE
par
Monsieur
Nicolas
CHARRIER
Excusés:
Monsieur
Guiliaume
SUERINCK,
Madame
Laure
KRASOUSKY
Absents:
Monsieur
Jean-Marie
KNOCKAERT,
Madame
Sabine
AUDREN
Secrétaire
de
séance:
Madame
Murielle
COURTHIAL
LA
PERLE
D EAU
CHARGES
DES
CYCLES
COMMUNES
DE
RESIDENCE
DE_2023
037
Madame
le Maire
donne
lecture
des
mises
en
demeure
à payer
pour
les
communes
de
CHAZEAUX
- PRUNET
et
MONTREAL
AUBENAS
LAVILLEDIEU
VINEZAC,
communes
de
résidence
des
élèves
non-adhérentes
au
SMAM
"La
perle
d'Eau”.
Durant
plusieurs
années
scolaires,
les
enfants
scolarisés
à l'école
de
CHASSTERS
ont
bénéficié
de
l'accès
à la
piscine
dans
le cadre
scolaire.
ANNEE
COMMUNE
MONT
ANT
SCOLAIRE 2016-2017
|
CHAZEAUX
123,87
€
2016-2017
|PRUNET
123,87
€
2017-2018
|CHAZEAUX
123,05
€
2017-2018
|PRUNET
246,10
€
2018-2019
|
MONTREAL
125,18
€
2019-2020
|
AUBENAS
384,99
€
2019-2020
|CHAZEAUX
757,98
€
2019-2020
|LAVILLEDIEU
128,33
€
2019-2020
|
MONTREAL
126,30
€
2019-2020
|PRUNET
1010,64
€
2019-2020
|
VINEZAC
128,33
€
3 278,64€
Ces
sommes
vont
être
appelées
à chaque
collectivité
concernée.
RF
Par
11
VOIX
POUR,
le Conseil
Municipal
accepte
cette
oroposttich
et
autorieeudMadamesdte
ue
à
solliciter
les
communes
concernées.
Contrôte
de
fégalité
Date
de
réception
de
TAR:
28/06/2023
007-210700589-20290627-DE_
2023
037-DE DEPARTEMENT:
République
Française
ARDECHE
COMMUNE
DE
CHASSIERS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
membres
en
Séance
du
27
juin
2023
exercice: 15
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le vingt-sept
juin
l'assemblée,
régulièrement
convoquée
le 19
juin
2023
, s'est
réunie
sous
la présidence
de
Madame
Présents
:
Hélène
MOUTERDE,
Maire.
8
Sont__
présents:
Madame
Hélène
MOUTERDE,
Monsieur
Christian
HERNANDEZ-MARTINEZ,
Monsieur
Nicolas
CHARRIER,
Madame
Dominique
Votants:
MOLLEN,
Monsieur
Amaël
RAPHANEAU,
Monsieur
Alain
FERRIER,
Monsieur
il
Wilfrid
KOB,
Madame
Murielle
COURTHIAL
Représentés:
Madame
Muriel
PAOLI
par
Madame
Murielle
COURTHIAL,
Madame
Malika
HARDOUZ
par
Madame
Dominique
MOLLEN,
Madame
Marie
MONTARDRE
par
Monsieur
Nicolas
CHARRIER
Excusés:
Monsieur
Guillaume
SUERTNCK,
Madame
Laure
KRASOUSKY
Absents:
Monsieur
Jean-Marie
KNOCKAERT,
Madame
Sabine
AUDREN
Secrétaire
de
séance:
Madame
Murielle
COURTHIAL
ACHAT
ETRAVE
NEIGE
DE_2023_038
Madame
le Maire
cède
la parole
à Monsieur
Nicolas
CHARRIER,
ce
dernier
donne
lecture
d'un
courriel
du
Syndicat
Intercommunal
de
Voirie
et
Travaux
Annexes
(SIVTA).
Il propose
de
racheter
l'étrave
et
la lame
neige
au
prix
de
1 000€.
A ce
jour,
il n'y
a plus
de
prestataire
pour
déneiger.
De
ce
fait,
le SIVTA
interviendra
prioritairement
en
cas
de
chutes
de
neige.
Par
11
VOIX
POUR,
le conseil
Municipal
accepte
de
vendre
l'étrave
de
neige
au
SIVTA
à MONTREAL
au
prix
de
1000€.
Fait
à CHASSTERS,
le
28
juin
2023
Extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
Hélène
MOUTERDE,
REF
Sous-prélecture
do
Largentière
Contrôle
de
légalité
Date
de
réception
de
l'AR:
28/06/2023
007-210700589-20230627-DE_2023_098-DE DEPARTEMENT:
République
Française
ARDECHE
COMMUNE
DE
CHASSIERS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
membres
en
Séance
du
27
juin
2023
exercice: 15
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le vingt-sept
juin
l'assemblée,
régulièrement
convaquée
le 19
juin
2023
, s'est
réunie
sous
la présidence
de
Madame
Présents
:
Hélène
MOUTERDE,
Maire.
8
Sont
__ présents:
Madame
Hélène
MOUTERDE,
Monsieur
Christian
HERNANDEZ-MARTINEZ,
Monsieur
Nicolas
CHARRIER,
Madame
Dominique
Votants:
MOLLEN,
Monsieur
Amaël
RAPHANEAU,
Monsieur
Alain
FERRIER,
Monsieur
Hi
Wilfrid
KOB,
Madame
Murielle
COURTHIAL
Représentés:
Madame
Muriel
PAOLT
par
Madame
Murielle
COURTHTAL,
Madame
Malika
HARDOUZ
par
Madame
Dominique
MOLLEN,
Madame
Marie
MONTARDRE
par
Monsieur
Nicolas
CHARRIER
Excusés:
Monsieur
Guillaume
SUERINCK,
Madame
Laure
KRASOUSKY
Absents:
Monsieur
Jean-Marie
KNOCKAERT,
Madame
Sabine
AUDREN
Secrétaire
de
séance:
Madame
Murielle
COURTHIAL
AMENAGEMENT
PAYSAGER
DE_2023_039
Madame
le Maire
cède
la parole
à Amaël
RAPHANEAU
en
charge
de
ce
dossier.
Le
Centre
de
Formation
professionnelle
et
de
promotion
agricole
Olivier
de
Serres,
situé
à MIRABEL,
propose
une
formation
en
paysage
le CAP
« jardinier
paysagiste
». Dans
ce
cadre,
les
apprentis
et
stagiaires
de
formation
continue,
réalisent
les
aménagements
paysagers.
Le
24
mai
2023,
Madame
le Maire
et
moi-même
avons
rencontré
Monsieur
Philippe
RETBAUD,
formateur
du
CFFPPA-OFA.
Trois
sites
ont
été
retenus
: autour
de
la mairie,
la cour
de
la Castagnade
et
le jardin
de
la
cure
: plantation
- taille
- reprise
de
la pergola
du
jardin
de
la cure.
Ce
dernier
nous
a expliqué
le principe
de
la formation
des
élèves
et la
possibilité
de
réaliser
un
chantier
pédagogique
de
quelques
jours
sur
CHASSIERS.
L'intervention
est
gratuite.
Une
indemnité
est
demandée
pour
les
frais
de
déplacement,
repas
(pique-nique),
une
étude
préalable.
La
collectivité
aura
à sa
charge
la
fourniture
des
végétaux.
Le
coût
est
de
791,34
€,
Par
11
VOIX
POUR,
le Conseil
Municipal
accepte
la proposition
de
Madame
le Maire
Fait
à CHASSIERS,
le 28
juin
2023
Extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
Hélène
MOUTERDE,
ad.
RF
Sous-préfecture
de
Largentière
Contrôle
de
légalité
Date
de
réception
de
l'AR;:
28/06/2023
007-210700589.20230627-DE_2023_099-DE DEPARTEMENT:
République
Française
ARDECHE
COMMUNE
DE
CHASSTIERS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
membres
en
Séance
du
27
juin
2023
exercice: 15
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le vingt-sept
juin
l'assemblée,
régulièrement
convoquée
le 19
juin
2023
, s'est
réunie
sous
la présidence
de
Madame
Présents
:
Hélène
MOUTERDE,
Maire.
8 .
Sont__
présents:
Madame
Hélène
MOUTERDE,
Monsieur
Christian
HERNANDEZ-MARTINEZ,
Monsieur
Nicolas
CHARRIER,
Madame
Votants:
Dominique
MOLLEN,
Monsieur
Amaël
RAPHANEAU,
Monsieur
Alain
ii
FERRIER,
Monsieur
Wilfrid
KOB,
Madame
Murielle
COURTHIAL
Représentés:
Madame
Muriel
PAOLT
par
Madame
Murielle
COURTHIAL,
Madame
Malika
HARDOUZ
par
Madame
Dominique
MOLLEN,
Madame
Marie
MONTARDRE
par
Monsieur
Nicolas
CHARRIER
Excusés:
Monsieur
Guillaume
SUERINCK,
Madame
Laure
KRASOUSKY
Absents:
Monsieur
Jean-Marie
KNOCKAERT,
Madame
Sabine
AUDREN
Secrétaire
de
séance:
Madame
Murielle
COURTHIAL
REGULARISATION
POUR
LA
POSE
DE
VIDEO
PROTECTION
DES
CAMERAS
DE
2023
040
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
des
caméras
ont
été
posés
à la
mairie,
au
château
de
la
Vernade,
à l'école
et à
l'atelier
communal
dans
le cadre
de
la protection
des
bâtiments
communaux...Deux
Caméras
ont
été
installées
au
château
de
la
Vernade
(façade
et
cour)
et
deux
caméras
à
l'école.
Par
1t
VOIX
POUR,
le Conseil
Municipal
accepte
l'installation
de
l'ensemble
de
ces
caméras
de
vidéo
protection
sur
les
bâtiments
communaux.
Fait
à CHASSIERS,
le 27
juin
2023
Extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
Hélène
MOUTERDE,
\
€
RF
Sous-préfeclure
de
Largantière
Contrôle
de
légalité
Date
de
réception
de
l'AR:
28/06/2023
007-210700589-20290627-DE_2023
040-DE DEPARTEMENT:
République
Française
ARDECHE
COMMUNE
DE
CHASSTERS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
membres
en
Séance
du
27
juin
2023
exercice: 15
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le vingt-sept
juin
l'assemblée,
régulièrement
convoquée
le 19
juin
2023
, s'est
réunie
sous
la présidence
de
Madame
Présents
:
Hélène
MOUTERDE,
Maire.
8
Sont__
présents:
Madame
Hélène
MOUTERDE,
Monsieur
Christian
HERNANDEZ-MARTINEZ,
Monsieur
Nicolas
CHARRIER,
Madame
Dominique
Votants:
MOLLEN,
Monsieur
Amaël
RAPHANEAU,
Monsieur
Alain
FERRIER,
Monsieur
il
Wilfrid
KOB,
Madame
Murielle
COURTHIAL
Représentés:
Madame
Muriel
PAOLT
par
Madame
Murielle
COURTHTAL,
Madame
Malika
HARDOUZ
par
Madame
Dominique
MOLLEN,
Madame
Marie
MONTARDRE
par
Monsieur
Nicolas
CHARRIER
Excusés:
Monsieur
Guillaume
SUERINCK,
Madame
Laure
KRASOUSKY
Absents:
Monsieur
Jean-Marie
KNOCKAERT,
Madame
Sabine
AUDREN
Secrétaire
de
séance:
Madame
Murielle
COURTHIAL
LEVEE
EMPLACEMENT
DE
RESERVE
_PARCELLE
D 3102
DE
2023
041
Madame
le Maire
rappelle
la délibération
du
27
novembre
2019.
Le
Conseil
Municipal
avait
renoncé
à une
partie
de
l'emplacement
réservé
N°
28,
indiqué
dans
le Plan
Local
d'Urbanisme
de
décembre
2013.
Suite
à un
bornage,
les
numéros
de
parcelles
ont
été
modifiés.
Une
délibération
est
nécessaire
pour
confirmer
la renonciation
à l'emplacement
réservé
sur
la parcelle
D 3102.
Par
11
VOIX
POUR,
le Conseil
Municipal
accepte
de
renoncer
à une
partie
de
l'emplacement
réservé
N°28,
parcelle
D3102.
Fait
à CHASSIERS,
le
28
juin
2023
Extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
Hélène
MOUTERDE,
M
RF
Sous-prétecture
de
Largentière
Contrôle
de
légalité
Date
de
réception
de
l'AR:
28/06/2023
007-210700589-20230627-DE
2023
041-DE DEPARTEMENT: ARDECHE
République
Française
COMMUNE
DE
CHASSTERS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
membres
en
exercice: 15 Présents
:
8 Votants: il
Séance
du
27
juin
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois
et
le vingt-sept
juin
l'assemblée,
régulièrement
convoquée
le 19
juin
2023
, s'est
réunie
sous
la présidence
de
Madame
Hélène
MOUTERDE,
Maire.
Sont
__présents:
Madame
Hélène
MOUTERDE,
Monsieur
Christian
HERNANDEZ-MARTINEZ,
Monsieur
Nicolas
CHARRIER,
Madame
Dominique
MOLLEN,
Monsieur
Amaël
RAPHANEAU,
Monsieur
Alain
FERRIER,
Monsieur
Wilfrid
KOB,
Madame
Murielle
COURTHIAL
Représentés:
Madame
Muriel
PAOLI
par
Madame
Murielle
COURTHTAL,
Madame
Malika
HARDOUZ
par
Madame
Dominique
MOLLEN,
Madame
Marie
MONTARDRE
par
Monsieur
Nicolas
CHARRIER
Excusés:
Monsieur
Guillaume
SUERINCK,
Madame
Laure
KRASOUSKY
Absents:
Monsieur
Jean-Marie
KNOCKAERT,
Madame
Sabine
AUDREN
Secrétaire
de
séance:
Madame
Murielle
COURTHIAL
ACTE
EN
LA
FORME
ADMINISTRATIVE
CONSORTS
GIRAUD
Madame
le Maire
cède
la parole
à Monsieur
Nicolas
CHARRIER.
Ce
dernier
rappelle
la délibération
du
09
DE
2023
042
novembre
2021
où
il avait
été
décidé
d'acquérir
les
terrains
appartenant
aux
consorts
GIRAUD.
Dans
le but
d'aménager
le carrefour
de
Béthanie,
la collectivité
souhaite
acquérir
l'emplacement
réservé,
numéro
6, à
Landes,
pour
une
superficie
de
19
ares
74
ca,
au
prix
de
1 €
le m°,
appartenant
aux
consorts
GIRAUD. Par
11
VOIX
POUR,
le Conseil
Municipal
+ Accepte
l'achat
de
terrain
à 1
€ le
m°,
soit
1 974€
+ Autorise
Madame
le Maire
à signer
l'acte
en
la forme
administrative
avec
les
consorts
GIRAUD
+ Et
désigne
le premier
adjoint,
Monsieur
Christian
HERNANDEZ-MARTINEZ
pour
signer
l'acte
et
en
cas
d'absence
de
Monsieur
HERNANDEZ,
Monsieur
Nicolas
CHARRIER
Fait
à CHASSIERS,
le 27
juin
2023
Extrait
certifié
conforme,
Le
Maire,
Hélène
MOUTERDE,
de
RE
Sous-prélecture
de
Largentière
Contrôle
de
légalité
Date
de
réception
de
l'AR:
28/06/2023
007-210700589-20230627-DE_
2023
_042-DE