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Convocation - 2019 03 13 convocation cc?x98115
Document publié le Mercredi 13 mars 2019 par la commune de Davejean.
Lien du pdf (Convocation - 2019 03 13 convocation cc?x98115)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Justice et droit,
1
Lézignan-Corbières, le 1er mars 2019
Le Président de la Communauté de Communes
Région Lézignanaise Corbières et Minervois
Maire de Lézignan-Corbières
à
Mesdames, Messieurs
Conseillers Communautaires titulaires
Nos Réf. : MM-BR-2019/
Objet : Réunion Conseil Communautaire
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Communautaire qui se déroulera le :
Mercredi 13 mars 2019
à 18 H 15
dans la Nouvelle Salle de la CCRLCM
48 Avenue Charles CROS
11200 LEZIGNAN-CORBIERES
ORDRE DU JOUR : Joint en annexe
Dans l’attente du plaisir de vous accueillir et comptant vivement sur votre présence,
Je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.
Michel MAÏQUE 2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU MERCREDI 13 MARS 2019
LECTURE PRELIMINAIRE : COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU PRESIDENT
1 - INSTALLATION DES NOUVEAUX CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
2 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 DECEMBRE 2018 (ANNEXE 1)
3 - COMPETENCE GEMAPI : MODIFICATION STATUTAIRE DE L’EPAGE ORBIEU-JOURRES (ANNEXE 2)
Pour l’examen des points intéressant les votes et résultats des comptes administratifs, les annexes suivantes sont fournies :
- ANNEXE 3 : Power Point Vote des CA 2018
- ANNEXE 3-1 : Note de synthèse Vote des CA 2018
4 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2018 DU RECEVEUR : BUDGET PRINCIPAL (ANNEXES 4a et 4b « Etat CG 2018 – CA 18)
5 - COMPTE ADMINISTRATIF 2018 : « BUDGET PRINCIPAL M14 » (ANNEXES 4a et 4b)
6 - AFFECTATION DU RESULTAT SUITE AU VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 SUR BUDGET PRINCIPAL 2019
7 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2018 DU RECEVEUR : BUDGET ANNEXE « BASSIN D’ECOLES MOUTHOUMET » (ANNEXE 5 « Etat CG 2018 – CA 18)
8 - COMPTE ADMINISTRATIF 2018 : BUDGET ANNEXE « BASSIN D’ECOLES MOUTHOUMET » (ANNEXE 5)
9 - AFFECTATION DU RESULTAT SUITE AU VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 SUR LE BUDGET ANNEXE « BASSIN D’ECOLES MOUTHOUMET » 2019
10 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2018 DU RECEVEUR : BUDGET ANNEXE « GÎTES RURAUX MOUTHOUMET » (ANNEXE 6 « Etat CG 2018 – CA 18)
11 - COMPTE ADMINISTRATIF 2018 : BUDGET ANNEXE « GÎTES RURAUX MOUTHOUMET » (ANNEXE 6)
12 - AFFECTATION DU RESULTAT SUITE AU VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 SUR LE BUDGET ANNEXE « GÎTES RURAUX MOUTHOUMET » 2019
13 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2018 DU RECEVEUR : BUDGET ANNEXE « SPANC » (ANNEXE 7 « Etat CG 2018 – CA 18)
14 - COMPTE ADMINISTRATIF 2018 : BUDGET ANNEXE « SPANC » (ANNEXE 7)
15 - AFFECTATION DU RESULTAT SUITE AU VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 SUR LE BUDGET ANNEXE « SPANC » 2019
16 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2018 DU RECEVEUR : BUDGET ANNEXE « ZAE PLAINE DE CAUMONT » (ANNEXE 8 « Etat CG 2018 – CA 18)
17 - COMPTE ADMINISTRATIF 2018 : BUDGET ANNEXE « ZAE PLAINE DE CAUMONT » (ANNEXE 8)
18 - AFFECTATION DU RESULTAT SUITE AU VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 SUR LE BUDGET ANNEXE « ZAE PLAINE DE CAUMONT » 2019 3
19 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2018 DU RECEVEUR : BUDGET ANNEXE « ZA ORNAISONS » (ANNEXE 9 « Etat CG 2018 – CA 18)
20 - COMPTE ADMINISTRATIF 2018 : BUDGET ANNEXE « ZA ORNAISONS » (ANNEXE 9)
21 - AFFECTATION DU RESULTAT SUITE AU VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 SUR LE BUDGET ANNEXE « ZA ORNAISONS » 2019
22 - ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2018 DU RECEVEUR : BUDGET ANNEXE « ZA CAUMONT II » (ANNEXE 10 « Etat CG 2018 – CA 18)
23 - COMPTE ADMINISTRATIF 2018 : BUDGET ANNEXE « ZA CAUMONT II » (ANNEXE 10)
24 - AFFECTATION DU RESULTAT SUITE AU VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 SUR LE BUDGET ANNEXE « ZA CAUMONT II » 2019
25 - CONSOLIDATION COMPTABLE EXERCICE 2018
26 - VOTE DU DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2019
- ANNEXE 11 : Rapport Débat Orientation Budgétaire 2019
- ANNEXE 12 : Power Point présentation DOB 2019
27 - LISTE DES MANDATEMENTS MESURES CONSERVATOIRES (ANNEXE 13)
28 - ADOPTION DES TARIFS DU COVALDEM 11 POUR LE CHARGEMENT DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES EN 2019
29 - CONVENTION D’ACCES AUX DECHETERIES DE DURBAN ET TUCHAN (ANNEXE 14)
30 - CAUMONT I : CESSION TERRAIN A TECKNICAL ISOLATION – SCI PAULIMAT IMMOBILIER
31 - CAUMONT II : ECHANGE DE TERRAINS AVEC RUBIO BORIS
32 - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORTS POUR LA MANIFESTATION PROMAUDE 2019 DANS LE CADRE DE LA JOURNEE SCOLAIRE
33 - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENTS POUR LES COURSES ORGANISEES PAR L’USEP EN 2019
34 - AVIS DE LA CCRLCM SUR LE PROJET DE MODIFICATION N°1 DU PLU DE LA COMMUNE DE LEZIGNAN-CORBIERES
35 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS (ANNEXE 15)
INFORMATIONS OU QUESTIONS DIVERSES