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Conseil Municipal - CM+24+06+
Document publié le Mercredi 24 juin 2020 par la commune de Saint-Romain-le-Noble.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+24+06+)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE DE SAINT ROMAIN LE NOBLE
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2020
Le Conseil municipal s’est réuni au siège de la Mairie, 436 routes du Village 47270 SAINT ROMAIN
LE NOBLE, le 24 juin 2020 selon convocation en date 16 juin 2020 sous la présidence de M. le
Maire Mathieu TOVO.
Présents : N. LAINEE, N. RAYNON, A. MOLIE, IE JACQUES, C. FLANQUART, M. TOVO, Y.
TERREE, J. DURRENS, J. ROUSSEAU,
Pouvoirs : M.GAŸYRAL à J.DURRENS
Excusé : B.MENOU
Ordre du jour :
- Validation du compte-rendu de séance du 04 juin 2020 ;
- Délibération 2020-015 : Vote des taxes directes 2020
- Délibération 2020-016 : Vote des subventions 2020 aux associations
- _ Délibération 2020-017 : Création d’un poste d'ATSEM principal 2°" classe
- Délibération 2020-018 : Création d’un poste d’animateur périscolaire
- Délibération 2020-019 : Modification des jours et horaires d'ouverture de l'APC
- Vie des commissions
- Questions diverses
Le Maire ouvre la séance et remercie les membres de leur présence.
Le Maire propose MY TERREE comme secrétaire de séance.
Le Maire met à approbation le PV du 04 juin 2020 et demande si les conseillers municipaux après
lecture ont des commentaires sur celui-ci.
Votants : 10 Pour : 10 Contre : 0 Abstention : 0 Délibération 2020-015 : Vote des taxes directes 2020
Les taux restent identiques à l’année précédente. Une demande sera faite auprès des autres
communes de l’intercommunalité pour comparer les taux.
Votants : 10 Pour : 10 Contre : 0 Abstention 0
Délibération 2020-016 : Vote des subventions 2020 aux associations
Pas de modification des montants par rapport à l’année dernière
Votants : 10 Pour : 10 Contre : 0 Abstention 0
Délibération 2020-017 : Création d’un poste d'ATSEM principal 2ième classe
M le Maire propose la création d’un poste d'ATSEM principal 2ième classe à temps non complet
(15h/semaine).
Votants : 10 Pour : 10 Contre : 0 Abstention 0
Délibération 2020-018 : Création d’un poste d’animateur périscolaire
M le Maire propose la création d’un poste d’animateur périscolaire à temps non complet
(14h71/semaine).
Votants : 10 Pour : 10 Contre : 0 Abstention 0
Délibération 2020-019 : Modification des jours et horaires d'ouverture de l’APC
Afin d'adapter l'offre de service, M le Maire propose de modifier les jours et horaires d'ouverture de
l'APC : du mardi au samedi de 9h à 12h.
Votants : 10 Pour : 10 Contre : 0 Abstention 0 Vie des Commissions :
Commission Finances :
La commission s’est réuni le 23/06/20 : travaux sur les dépenses et les recettes et le 070720 sur le
budget
Commission Ressources humaines :
Travail sur la création des postes, réception des candidats, entretien avec le personnel et sur les
emplois du temps et horaires
Commission Scolaire et périscolaire :
Travail sur les TAP, Transport (organisation, inscription), dortoir de l’école maternelle et cantine
Commission Communication :
Présentation de la maquette du bulletin municipal
Il est prévu de rencontrer les associations communales pour connaître leurs attentes
L'association Au fil des Séounes a demandé à annuler son loyer pour les mois de mars et avril. Une
rencontre est prévue. Un échelonnement de paiement sera proposé.
Il est prévu de rencontrer les habitants de la commune.
Commission Voirie Bâtiments :
Logement du Bourg: loyer devrait être fixé à 600 € + chauffage. Contact prévu avec la centrale de
Golfech pour location
Chemin de Joinique : les travaux se terminent
Chemin de Moreau : va être refait
Route de la Plaine : travaux en septembre
Questions diverses :
Demande d’un habitant riverain d’un ruisseau pour lutter contre infestation de rats musqués. Un
organisme compétent sera contacté
Prévision des élections des délégués pour diverses représentations (défense, SITE, Eau47, Territoire
d’Energie 47, SIVU Chenil, Golfech, CCID)
Compte-rendu du Conseil communautaire des élus
Fin de la réunion à 00h10
Le secrétaire de séance Le Mair
Yves TERRE ieu TOVO n