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Ordre du Jour - ordre du jour 1
Document publié le Mercredi 15 octobre 2025 par la commune de Surgères.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
ANCIIDNÈDEC Ill D
SU
R GE
ES
CONSEIL
MUNICIPAL
MERCREDI
19
NOVEMBRE
2025
À 20H30
DANS
LA SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
MAIRIE
DE
SURGÈRES
01 - ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
Décisions
du
Maire.
Approbation
du
procès-verbal
de la séance
du Conseil
Municipal
du
15 octobre 2025.
02 - FINANCES 2025.02.49 2025.02.50 2025.02.51 2025.02.52 2025.02.53 2025.02.54 2025.02.55 2025.02.56 2025.02.57 2025.02.58 2025.02.59 2025.02.60 2025.02.61
Budget
principal - Décision
modificative
N°4
sur l'exercice 2025.
Ajustement
du compte
28188
sur le budget
principal de la commune
de Surgères
suite à une erreur sur
l'amortissement d'un bien. Fixation
des tarifs 2026
- Location
de matériel - Participation du personnel
concernant
les travaux en
régie.
Fixation des tarifs 2026
- Médiathèque.
Fixation des tarifs 2026
- Occupation
du domaine
public.
Fixation
des
tarifs 2026
— Photocopies
noir et blanc
et couleurs.
Fixation des tarifs 2026
— Locations
de bâtiments
municipaux
et de la vaisselle.
Fixation des tarifs 2026
— Bulletin
municipal
et facturation des
annonces
publicitaires.
Fixation
des tarifs publics 2026
- Cimetière.
Fixation des tarifs publics
2026
— Droits de place.
Fixation des tarifs 2026
- Fête foraine 2026.
Fixation des tarifs 2026 — Garde
de chiens
errants.
Fixation
des
tarifs 2026
— Vente
de
bois.
03 - URBANISME 2025.03.41 2025.03.42 2025.03.43 2025.03.44
Classement
dans
le domaine
public communal
de la voirie et des espaces
communs
du lotissement dénommé
« le Clos
Saint-Pierre
».
Présentation
des
règlements
des
devantures
et des façades
dans
le cadre
de l'OPAH.
Autorisation
de
déposer
et de signer
les autorisations
d'urbanisme
relatives
au
bâtiment
communal
associatif sis
51,
rue Gambetta
(AB
724) et à la Porte
Renaissance.
Vente
de
l'immeuble
sis
rue
Bersot
cadastré
AB
311
— rectificatif.
05 - PERSONNEL
TERRITORIAL
2025.05.13
Mise à jour du tableau
des effectifs. 07 - AFFAIRES
SCOLAIRES
2025.07.12
Signature
d'une
convention
de
délégation
de
la compétence
transports
scolaires
en
Charente-Maritime
avec
la
Région
Nouvelle-Aquitaine.
08 - AFFAIRES
CULTURELLES
2025.08.02
Opération
de désherbage
de livres à la médiathèque.
Surgères,
le 13 novembre
2025,
Le
Maire,
Catherine
DESPREZ.