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Ordre du Jour - AggloSeineEure Ordre du jour du Conseil communauta
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unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSeineEure Ordre du jour du Conseil communautaire du 30 janvier 2025 1
Document publié le Jeudi 30 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSeineEure Ordre du jour du Conseil communautaire du 30 janvier 2025 1)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Transports, Logement,
seine etre
agglo
Le Président,
N/Réf: RP-VV
Madame, Monsieur,
Louviers, le 24 janvier 2025
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL DE COMMUNAUTÉ qui se tiendra,
à l'hôtel d'agglomération, le jeudi 30 janvier 2025
L'ordre du jour sera le suivant :
INTITULE
Adoption du compte-rendu du Bureau du 5 décembre et du
procès-verbal du Conseil du 19 décembre — Désignation
d'un secrétaire de séance
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES _
ADMINISTRATION GENERALE - Rapport des décisions
prises par le Président durant les mois de novembre,
décembre 2024 et janvier 2025
FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLEES
ADMINISTRATION GENERALE - Rapport des décisions
prises par le Bureau communautaire lors de la séance du 23
janvier 2025
FINANCES LOCALES - CONTRIBUTIONS BUDGÉTAIRES |
- Versement aux communes-membres de la dotation de
solidarité communautaire pour l'année 2024 - Complément -
Autorisation
FINANCES LOCALES - FONDS DE CONCOURS -|
Attribution à différentes communes de la Communauté
d'agglomération Seine-Eure - Autorisation
ALIENATIONS - FONCIER - Commune de Heudebourville -
Zone d'aménagement concerté ECOPARC 2 - Cession des
parcelles ZA 562p, 564p et 466p à la société GNVERT -
Annulatif - Autorisation
ELUS
Bernard LEROY
François-Xavier
PRIOLLAUD
François-Xavier
PRIOLLAUD
Jean-Marie
LEJEUNE
Jean-Marie
LEJEUNE
Jean-Marc
MOGLIA
ALIENATIONS - FONCIER - Commune de Heudebouville -
ZAC ECOPARC 3 - Cession des parcelles ZD 149, 150p et
159p à la société AGROLAB FRANCE - Autorisation
N° SERVICE
o Administration
générale
4 Administration
générale
2 Administration
générale
4 Finances
5 Finances
6 Foncier
7 Foncier
8 Foncier
PR PE Eorcier
CS 10514
1 Place Ernest Thorel
27405 Louviers
Tel : 02 32 50 85 50
Fax : 02 32 50 85 51
www.agglo-seine-eure.fr
ALIENATIONS - FONCIER - Commune de Saint-Aubin-sur-
Gaillon - Zone d'activités Les Houssières - Cession des
parcelles ZD 526, 527p, 530 et 535p à la société Cuisine
Solutions Europe - Autorisation
ACQUISITIONS - FONCIER - Commune de Gaillon -
Acquisition des parcelles AD 44, 289, 351, 352, 353, 354 et
355 à la SARL VILARET - Modificatif - Autorisation
Jean-Marc
MOGLIA
Jean-Marc
MOGLIA
François
CHARLIER N°|
10
11
12
13
14
15
16
17
18
20
21
22
23
SERVICE
Foncier
Foncier
Foncier
Foncier
Habitat
Bâtiments et
énergie
Bâtiments et
énergie
Bâtiments et
énergie
Bâtiments et
énergie
Mobilités
Voirie
Ressources
humaines
Ressources
humaines
INTITULE
ACQUISITIONS - FONCIER - Commune de Louviers -
Impasse de la Poste - Acquisition de la parcelle BD 746 -
Autorisation
| ACQUISITIONS - FONCIER - Commune de Pinterville -
Veille Foncière SAFER - Acquisition des parcelles
cadastrées section C numéros 517 J, 517 K, 520 J, 520 K -
Autorisation
| ACQUISITIONS - FONCIER - Commune de la Vacherie -
Veille foncière SAFER - Acquisition des parcelles cadastrées
section ZE numéros 73 et 273 sises lieudits "Le Hom” et
"Prairie du Hom” - Autorisation
ACQUISITIONS - FONCIER - Commune de Val-de-Reuil -|
Lieux-dits "La grande Noé" et "Les petits fossés" -
Acquisition des parcelles TB 265, 268, 284, 285, 409, 410,
422, 424 et 426 appartenant à LAFARGE GRANULATS -
Autorisation
POLITIQUE DE LA VILLE-HABITAT-LOGEMENT - HABITAT |
LOGEMENT - Dispositif fonds Façades - Adaptation du
dispositif - Autorisation
FONDS DE CONCOURS- BATIMENTS ET ENERGIES -|
Commune d'Ailly - Fonds de concours dédié à la rénovation
énergétique - Attribution - Autorisation
FONDS DE CONCOURS - BATIMENTS ET ENERGIES -
Commune de Clef-Vallée-d'Eure - Fonds de concours dédié
à la rénovation énergétique - Attribution - Autorisation
FONDS DE CONCOURS - BATIMENTS ET ENERGIES -
Commune de Courcelles-sur-Seine - Fonds de concours
dédié à la rénovation énergétique - Attribution - Autorisation
FONDS DE CONCOURS - BATIMENTS ET ENERGIES -|
Commune de la Haye-Malherbe - Fonds de concours dédié
à la rénovation énergétique - Attribution - Autorisation
TRANSPORTS - MOBILITES - Réseau de transports
urbains - Basculement de la flotte de bus thermiques en
flotte de bus électriques - Autorisation
MARCHÉS PUBLICS - VOIRIE - Travaux d'aménagement
d'espaces publics des quartiers ANRU des Acacias - La
Londe - Les ciseaux à Louviers - Quatre lots - Procédure
adaptée - Attribution - Autorisation
SUBVENTIONS - RESSOURCES HUMAINES - Convention
relative au versement d'une subvention de fonctionnement
au bénéfice de l'association du personnel dite "Bureau des
évènements” - Autorisation
PERSONNEL TITULAIRES ET STAGIAIRES DE LA FPT. - [
RESSOURCES HUMAINES - Création/transformation de
postes - Actualisation du tableau des effectifs - Autorisation
ELUS
François
CHARLIER
François
CHARLIER
François
CHARLIER
François
CHARLIER
Caroline
ROUZÉE
Anne TERLEZ
Anne TERLEZ
Anne TERLEZ
Anne TERLEZ
Jean-Pierre
DUVERE
Jacky BIDAULT
Bernard LEROY
Bernard LEROY
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de la considération distinguée.
Le Président
Par délÉSBRGREROY
Le Directeur Général Adjoi
Sid-Ahmed SIRAÏ