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Ordre du Jour - AggloSeineEure Ordre du jour Conseil communautaire
unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSei
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unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - Ordre du
unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - Ordre du
unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSeineEure Ordre du jour Conseil communautaire 24 avril 2025
Document publié le Jeudi 24 avril 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine-Eure - AggloSeineEure Ordre du jour Conseil communautaire 24 avril 2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
Louviers,
le 11
avril 2025
seine
bre
agglo Le
Président,
N/Réf
: SAS-VV
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister à la réunion
du
CONSEIL
DE
COMMUNAUTÉ
qui
se
tiendra,
à l'hôtel d'agglomération,
à 20 heures,
le jeudi
24 avril 2025
L'ordre
du
jour sera
le suivant :
n°
SERVICE
|
En
INTITULE
ELUS
0
Administration
Approbation du
provès-verbal
du
Conseil
communautaire
Bernard
LEROY
générale
du
27
mars
- Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
1
Administration
ELECTION
EXECUTIF
+ ADMINISTRATION
GENERALE
|
Bernard
LEROY
générale
Composition
du
Conseil
communautaire
- Modification
|
DESIGNATION
DE
REPRESENTANTS
-
ADMINISTRATION
GENERALE
-
Représentation
de
la
2
Administration
Communauté
d'agglomération
Seine-Eure
au
sein
de
Bernard
LEROY
générale
différents
organismes
- Désignations
de
représentants
de
la
Communauté
d'agglomération
en
remplacement
de
Monsieur
Jacky
BIDAULT
DESIGNATION
DE
REPRESENTANTS
-
Administration
ADMINISTRATION
GENERALE
-
Désignation
des
3
énérale
représentants
de
la Communauté
d'agglomération
au
sein |
Bernard
LEROY
g
du
Syndicat
mixte
de
gestion
de
la
base
de
plein-air
et de
loisirs de
Léry-Poses
- Modification
- Autorisation
DESIGNATION
DE
REPRESENTANTS
-
4
Administration
| ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
-
Désignation
de
Bemard
LEROY
|
générale
représentants
au
conseil
d'administration
de
la
SILOGE
et
d'Habitat
Coopératif
Normand
- Autorisation
FONCTIONNEMENT
DES
ASSEMBLEES
-
5
Administration
ADMINISTRATION
GENERALE
- Rapport
des
décisions |
François-Xavier
générale
prises
par
le
Président
durant
les
mois
de
février,
mars
et}
PRIOLLAUD
avril 2025 FONCTIONNEMENT
DES
ASSEMBLEES
-
6
Administration
ADMINISTRATION
GENERALE
- Rapport
des
décisions |
François-Xavier
générale
prises
par le Bureau
communautaire
lors
de
sa
séance
du|
PRIOLLAUD
3 avril 2025
7
Administration
MARCHÉS
PUBLICS
- ADMINISTRATION
GENERALE
-
François-Xavier
générale
Convention
de partenariat avec
l'UGAP
- Autorisation
PRIOLLAUD
CS
10514
1
Place
Ernest
Thorel
27405
Louviers
Tel
: 02
32
50
85
50
Fax
: 02
32
50
85
51
www.agglo-seine-eure.fr N°
SERVICE
INTITULE
ELUS
8
Fi
DECISIONS
BUDGETAIRES
-
FINANCES
LOCALES
-|
Jean-Marie
Mans
| FISCALITE
- Vote
des
taux
- Exercice
2025
LEJEUNE
DECISIONS
BUDGETAIRES
-
FINANCES
LOCALES
-
Jean-Marie
9
Finances
DIVERS
- Vote
du
taux
de
la
Taxe
d'enlèvement
des
LEJEUNE
ordures
ménagères
(TEOM)-
Exercice
2025
FINANCES
LOCALES
- DECISION
BUDGETAIRE
- Ecole
Jean-Marie
40
Finances
intercommunale
de
musique,
de
danse
et
de
théâtre
Erik
LEJEUNE
SATIE
- Compte
de
gestion
- Exercice
2024
- Adoption
FINANCES
LOCALES
-
DECISION
BUDGETAIRE
-
Jean-Marie
ul
Finances
Compte
administratif
2024
du
syndicat
intercommunal
de
LEJEUNE
musique,
de
danse
et
de
théâtre
Erik
SATIE
- Adoption
DÉCISIONS
BUDGÉTAIRES
-
FINANCES
LOCALES
-
12
ci
Budget
principal
- Régularisation
du
solde
d'un
emprunt|
Jean-Marie
FInances
entre
les
comptabilités
de
l'ordonnateur
et
du
SGC
des
LEJEUNE
Andelys
- Autorisation
FINANCES
LOCALES
-
DECISION
BUDGETAIRE
-
Jean-Marie
13
Finances
Budget
principal
-
Décision
modificative
n°2/2025
-
LEJEUNE
Autorisation FINANCES
LOCALES
-
FONDS
DE
CONCOURS
-
Jean-Marie
14
Finances
Attribution
à
différentes
communes
de
la
Communauté
LEJEUNE
d'Agglomération
Seine-Eure
- Autorisation
MARCHÉS
PUBLICS
-
CHATEAU
DE
GAILEON
-
Marchés
de
travaux
de
restauration
des
ailes
Grant
15
|
Château
de
Gaillon
|Maison
et
cuisines
&
des
ailes
Nord
et
d'Estouteville
en |
Bernard
LEROY
vue
de
l'implantation
du
conservatoire
et
de
l'auditorium
-
Avenants
- Autorisation
ACQUISITIONS
-
FONCIER
-
ZAC
ECOPARC
IV
-
François
16
Foncier
Acquisitions
foncières
par
voie
amiable
-
Modificatif
-
CHARLIER
Autorisation ACTES
RELATIFS
AU
DROIT
D'OCCUPATION
OU
Urbanisme
D'UTILISATION
DES
SOLS
-
PLANIFICATION
ET
François
17
lenification
et foncier
URBANISME
-
Commune
du
Val
d'Hazey
-
Parcelle
CHARLIER
p
cadastrée
section
AC
numéro
126
-
Instauration
d'un
périmètre
de
prise
en
considération
de
projet
- Autorisation
MARCHÉS
PUBLICS
- PROJETS
URBAINS
- Commune
18
Proiets
urbains
du
Val-d'Hazey
-
Mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
François
|
l'aménagement
du
centre
bourg
- Appel
d'offres
ouvert
-|
CHARLIER
Autorisation MARCHÉS
PUBLICS
- AMENAGEMENT,
URBANISME
19
Aménagement,
|ET
HABITAT
-
Travaux
d'aménagement
de
la
zone
François
urbanisme
et
habitat
| d'aménagement
concerté
(ZAC)
de
la
Côte
de
la
Justice
-:
CHARLIER
Lots
{ et
2 -
Avenants
- Autorisation
20
Habitat
HABITAT
- Subvention
audit
énergétique
- Modification
du
Caroline
dispositif
- Autorisation
ROUZÉE
FONDS
DE
CONCOURS
- BATIMENTS
ET
ENERGIES
-
21
|
Bâtiments
et
énergies
| Commune
de
Léry
-
Fonds
de
concours
dédié
à
la]
Anne
TÉRLEZ
rénovation
énergétique
- Attribution
- Autorisation
2
Biodiversité
ENVIRONNEMENT
- BIODIVERSITE
- Réponse
à l'appel
François
VIGOR
à
projets
du
Conseil
régional
de
Normandie
"Préservation N°
SERVICE
INTITULE
ELUS
et
gestion
des
réservoirs
de
biodiversité
de
Normandie"
-
Autorisation
23
Biodiversité
ENVIRONNEMENT
- BIODIVERSITE
- Réponse
à l'appel
à
projets
du
Conseil
régional
de
Normandie
"Travaux
de
restauration
de
la
trame
verte
et
bleue
Normande"
-
Autorisation
François
VIGOR
24
Biodiversité
MARCHÉS
PUBLICS
-
BIODIVERSITÉ
-
Gestion
des
espèces
végétales
envahissantes
exotiques
et
nuisibles
du
territoire
- Relance
du
lot
1 - Accord-cadre
à bons
de
commande
- Appel
d'offres ouvert
- Autorisation
François VIGOR
25
Eaux
usées
ENVIRONNEMENT
- EAUX
USEES
- Révision
du
zonage
d'assainissement
des
eaux
usées
- Approbation
après
enquête
publique
Yann
LE
FUR
26
GEMAPI
ENVIRONNEMENT
- GEMAPI
- Syndicat
Mixte
de Gestion
de
la
Seine
Normande
-
Modification
des
statuts
-
Autorisation
Yann
LE
FUR
27
GEMAPI
ENVIRONNEMENT
-
GEMAPI
-
Programme
pluriannuel
des
milieux
aquatiques
et
humides
de
l'Eure
aval
-
Déclaration
d'intérêt
général
- Années
2025
à
2031
-
Autorisation
Yann
LE
FUR
28
Ressources humaines
PERSONNEL
TITULAIRES
ET
STAGIAIRES
DE
LA
FPT.
- RESSOURCES
HUMAINES
- Gestion
urbaine
et sociale
de
proximité
sur
la
commune
de
Louviers
-
Mise
à
disposition
du
coordonnateur
par
la commune
de
Louviers
- Autorisation
Bernard
LEROY
29
Ressources humaines
PERSONNEL
TITULAIRES
ET
STAGIAIRES
DE
LA
FPT.
- RESSOURCES
HUMAINES
- Création/transformation
de
postes
- Actualisation
du tableau
des
effectifs - Autorisation
Bernard
LEROY
Questions
diverses
Je vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'assurance
de
la considération
distinguée.
Le
Président
Bernard
LEROY