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unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 00 Convocation conseil communautaire 14 mars 2024
Document publié le Jeudi 14 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 00 Convocation conseil communautaire 14 mars 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
CŒUT
&
COTEAUX
COMMINGES COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
À Saint-Gaudens,
le 7 mars
2024
Mesdames
et
Messieurs
les conseillers
communautaires
de
la Communauté
de
Communes
Cœur
et
Coteaux
Comminges
Nos réf. : MGO/VQ/14032024 Objet
: Convocation
conseil
communautaire
Madame,
Monsieur,
J'ai
le plaisir
de
vous
convier
à une
réunion
du
conseil
communautaire
le jeudi
14
mars
2024
à 17
heures
au
Parc
des
Expositions
à Villeneuve-de-Rivière.
ORDRE
DU
JOUR
-__
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
14
décembre
2023
URBANISME
1
Arrêt
du
projet
d'élaboration
du
PLUi
infracommunautaire
Coteaux
Sud
et
bilan
M
GASTO
OUSTRIC
de
concertation
2
Arrêt
du
projet
d'élaboration
du
PLUi
infracommunautaire
Coteaux
Nord
et
M
GASTO
OUSTRIC
bilan
de
concertation
3
Arrêt
du
projet
d'élaboration
du
PLUi
infracommunautaire
Cœur
et
Plaine
de
M
GASTO
OUSTRIC
Garonne
et
bilan
de
concertation
FINANCES
4
|
Débat
et
rapport
d'orientation
budgétaire
2024
M
GASTO
OUSTRIC
5
|Tarifs SCIC des abattoirs
— Revalorisation
tarifs
abattage
2024
TOOLS
TRE
Budget affermage abattoirs
- Autorisation
paiement
quart
des
crédits
en
M
GASTO
OUSTRIC
investissement
7
| Complément
avance
trésorerie
2024
- Atelier
de
Clarac
M
GASTO
OUSTRIC
8
| Complément
avance
subvention
2024
- CIAS
M
GASTO
OUSTRIC
AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
- ENVIRONNEMENT
9
Approbation
déclaration
projet
visant
la mise
en
compatibilité
n°
1 du
PLU
de
J FERRERE
Saint-Gaudens
— Passe
à poissons
10
Approbation
déclaration
projet
visant
la
mise
en
compatibilité
n°
2 du
PLU
de
J FERRERE
Saint-Gaudens
— Reconversion
clinique
Bd
d’Encore
Autorisation
d'occupation
temporaire
du
domaine
public
de
la Communauté
de
11
| Communes
par
la société
TRINA
SOLAR
France
Systems
sur
les
bassins
de
A
FRECHOU
rétention
des
zones
d'activités
Communauté
de communes
Cœur
6 Coteaux
Comminges
: 4 rue de la République
| BP 70205
| 31806
Saint-Gaudens
Cedex
| tél.
95 61 89 21 42 | coeurcoteaux-
comminges.fr RESSOURCES
HUMAINES
C
LAURENTIES-BARRERE
12
|
Création
de
postes
et
modifications
de
quotités
de
temps
de
travail
13
Création
d’un
emploi
non
permanent
- Contrat
de
projet
service
urbanisme
C
LAURENTIES-BARRERE
(article
L332-24
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique)
—
Recrutement
d'agents
contractuels
sur
emploi
non
permanent
: accroissement
14
|
temporaire
d'activité
et
accroissement
saisonnier
d’activité
(article
L332-23
1°
|
C
LAURENTIES-BARRERE
et L332-23
2°)
ACTION
SOCIALE
15
Acquisition
d’un
bâtiment
pour
relocalisation
du
centre
d'hébergement
A
BOUBEE
d'urgence
de
Saint-Gaudens
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
16
Modification
délégations
de
pouvoir
du
conseil
communautaire
vers
la
M
GASTO
OUSTRIC
Présidente
17
Désignation
des
délégués
de
la Communauté
de
Communes
pour
siéger
au
sein
M
GASTO
OUSTRIC
du
collège
public
du
GAL
LEADER
18
|
Modification
statutaire
du
SYGRAL
: extension
périmètre
À
FRECHOU
INFORMATION 19
|Rendu-compte
de
la Présidente
sur
les
décisions
prises
en
vertu
de
l’article
L2122-22
du
CGCT
et
délibérations
du
bureau
M
GASTO
OUSTRIC
20 |
Questions
diverses
//
Je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
dévouées.
Css
e
tukerne.t
La
Présidente,
Magali
GASTO
OUSTRIC
Communauté
de communes
Cœur
& Coteaux
Comminges
: 4 rue de la République
| 89 78205
| 31806
Saint-Gaudens
Cedex
| tél. 85 61 89 21 42 | coeurcoteaux-
comminges.fr