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unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Commi
unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 000 Convocation conseil communautaire 29 avril 2024
Document publié le Lundi 29 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - 000 Convocation conseil communautaire 29 avril 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
CŒUT
&
COTEAUX
COMMINGES COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
À Saint-Gaudens,
le 16
avril
2024
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers
communautaires
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
et
Coteaux
Comminges
Nos
réf.
: MGO/VQ/29042024
Objet
: Convocation
conseil
communautaire
Madame,
Monsieur,
J'ai
le plaisir
de
vous
convier
à une
réunion
du
conseil
communautaire
le lundi
29
avril
2024
à
17
heures
au
Parc
des
Expositions
à Villeneuve-de-Rivière.
ORDRE
DU
JOUR
FINANCES 1
Fiscalité
2024-
taux
CFE-TFB-TFNB-
THRS
M
GASTO
OUSTRIC
2
Modification
autorisation
de
programme
— Crédits
de
paiement
FABLAB
M
GASTO
OUSTRIC
3
Adoption
Budget
principal
2024
—
CC
CŒUR
COTEAUX
COMMINGES
M
GASTO
OUSTRIC
4
Adoption
Budget
annexe
2024
— ZAC
des
Landes
(annule
et remplace
délibération
M
GASTO
OUSTRIC
2024-63)
5
Adoption
Budget
annexe
2024
—
ZAE
OZE
-— Parc
activités
ouest
(annule
et
remplace
M
GASTO
OUSTRIC
délibération
2024-64)
6
Adoption
Budget
annexe
2024
— ZAE
LECUSSAN
{annule
et remplace
délibération
M
GASTO
OUSTRIC
2024-65)
7
Adoption
Budget annexe
2024
-— Lotissement
Papayet-Soubeille
(annule
et
M
GASTO
OUSTRIC
remplace
délibération
2024-66)
8
Adoption
Budget
annexe
2024
- ZAE
Ausson-Ponlat
(annule
et remplace
délibération
M
GASTO
OUSTRIC
2024-67)
9
Adoption
Budget
annexe
2024
- ZA
Ribéro
(annule
et remplace
délibération
2024-68)
M
GASTO
OUSTRIC
10
Adoption
Budget
annexe
2024
— Régie
des
transports
M
GASTO
OUSTRIC
11
Adoption
Budget annexe
2024
— Bâtiments
productifs
de
revenus
(annule
et
M
GASTO
OUSTRIC
remplace
délibération
2024-69)
12
Adoption
Budget
annexe
2024
— Atelier
de
CLARAC
M
GASTO
OUSTRIC
13
Adoption
Budget
annexe
2024
- Affermage
des
Abattoirs
(annule
et remplace
M
GASTO
OUSTRIC
délibération
2024-70)
14
| CIAS - Subvention
2024
M GASTO
OUSTRIC
15
Régie
des
Transports
— Subvention
2024
M
GASTO
OUSTRIC
16
Syndicat
Mixte
Garonne
Amont
-— Participation
2024
M
GASTO
OUSTRIC
Communauté
de
communes
Cœur
& Coteaux
Comminges
: 4 rue de la République
| BP 70205
| 31806
Saint-Gaudens
Cedex
| tél. 05 61 89 21 42 | coeurcoteaux-
comminges.fr 24,
48M
GASTO
OUSTRIC
17
| Haute-Garonne
Nüiérique
— Päfticipation
2024
18
PETR
—
Cotisation
2024
M
GASTO
OUSTRIC
19
| Musée
Forum
de
l’Aurignacien
-— Participation
2024
M
GASTO
OUSTRIC
20
| Parc Naturel
Régional
Comminges
Pyrénées
(PNR) - Participation
2024
M
GASTO
OUSTRIC
21
|
SAGE
Neste
et Rivières
de Gascogne
— Participation
2024
M
GASTO
OUSTRIC
22
Syndicat
Mixte
Aussonnelle
Garonne
Louge
Touch
-— Participation
2024
M
GASTO
OUSTRIC
23
|SYGRAL-Participation
2024
M
GASTO
OUSTRIC
24
| Syndicat
Gestion
de la Save
et ses affluents — Participation
2024
M
GASTO
OUSTRIC
25
| SMAGV
MANEO
(gens
du
voyage)
-— Participation
2024
M
GASTO
OUSTRIC
26
FONIJEP
— Contribution
2024
M
GASTO
OUSTRIC
RESSOURCES
HUMAINES
27
Créations
de
postes
C
LAURENTIES-BARRERE
AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
— DÉVELOPPEMENT
DURABLE
- HABITAT
28
Approbation
convention
ORT
de
Montréjeau
A
FRECHOU
29
OPAH-RU
de
Saint-Gaudens
- Modification
règlement
attribution
aides
A
FRECHOU
spécifiques
30
OPAH-RU
de
Saint-Gaudens
— Aides
spécifiques
- 5 av
Maréchal
Joffre
A
FRECHOU
31
OPAH-RU
de
Saint-Gaudens
— Aides
spécifiques
- 71
rue
de
la
République
A
FRECHOU
32
OPAH-RU
de
Saint-Gaudens
— Aides
spécifiques
- 6
rue
de
Goumetx
A
FRECHOU
33
OPAH-RU
de
Saint-Gaudens
— Aides
spécifiques
— 7 rue
Thiers
A
FRECHOU
34
OPAH-RU
de
Saint-Gaudens
- Demande
de
subventions
—
1 Boulevard
Pasteur
À
FRECHOU
35
OPAH-RU
de
Saint-Gaudens
- Demande
de
subventions
—
17
Place
du
Foirail
A
FRECHOU
36
OPAH-RU
de
Saint-Gaudens
—- Demande
de
subventions
— 44bis
rue
de
la
A
FRECHOU
république Opération
façades
ville Saint-Gaudens
-— Place Jean
Jaurès
et ses
abords
—
A FRECHOU
37
.
.
Demande
de
subvention
— 84
rue
Victor
Hugo
38
Opération
façades
ville
Saint-Gaudens
— Place
Jean
Jaurès
et ses
abords
—
A
FRECHOU
Demande
de
subvention
— 20
Rue
Thiers
Opération
façades
ville
Saint-Gaudens
—
Place
Jean
Jaurès
et ses
abords
—
A
FRECHOU
39
.
.
Demande
de
subvention
— 65
rue
Victor
Hugo
Opération
façades
ville
Saint-Gaudens
— Place
Jean
Jaurès
et ses
abords
—
A
FRECHOU
40
.
.
Demande
de
subvention
— 9
Rue
Thiers
ÉCONOMIE a1
Vente
d’un
bâtiment
à la SCI
YSY
à Saint-Gaudens
M
GASTO
OUSTRIC
42
Vente
d’un
bâtiment
sis
330
boulevard
Leconte
de
Lisle
à Saint-Gaudens
M
GASTO
OUSTRIC TOURISME
— ÉQUIPEMENTS
SPORTIFS
43
Location
espace
buvette
restauration
piscine
d’Aurignac
—
Saison
2024
C
VOUGNY
MOTION 44
Motion
de
soutien
ue
la baisse
de
la
Dotation
Globale
Horaire
au
lycée
Paul
M
GASTO
OUSTRIC
Mathou
de
Gourdan-Polignan
INFORMATION 45
Rendu-compte
de
la
Présidente
sur
les
décisions
prises
en
vertu
de
l'article
L2122-22
du
CGCT
M
GASTO
OUSTRIC
Je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
dévouées.
Cek:ateret
,
La
Présidente,
Magali
GASTO
OUSTRIC n'es
+
RS
A
4
PS