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Déliberation - 1520446
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Beauchamps.
Lien du pdf (Déliberation - 1520446)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Environnement,
MAIRIE DE BEAUCHAMPS
1 rue de la Mairie 80770 BEAUCHAMPS
Tél. 03 22 26 13 11
Email : contact@beauchamps.fr - Site : www.beauchamps.fr
Liste des délibérations prises suite à la réunion de conseil municipal
du 07 décembre 2023
Date de la
séance
et n° de la
délibération
Objet
Délibération
acceptée ou
refusée
Commentaire
07/12/2023 –
2023-039
DM n° 1
Ajustements budgétaires -acquisitions :
• 4 licences antivirus
• 1 bouche à incendie au Domaine du Lac
Acceptée
07/12/2023 –
2023-040
Organisation du temps de travail
A compter du 01/01/2024 Acceptée
07/12/2023 –
2023-041
Personnel communal – Participation au
financement des contrats et règlements
souscrits par les agent·es de la collectivité
pour le risque prévoyance dans le cadre de la
convention de participation conclue par le
CDG
Acceptée
07/12/2023 –
2023-042
Demandes de subvention – Conseil
Départemental de la Somme - Fonds d’appui aux
communes 2022-2024 - Aménagement des
espaces publics
Dossier 1 : Sécurisation routière : réfection des
rives de la VC n° 50 de Beauchamps à
Embreville
Dossier 2 : Réduction de la vitesse et
sécurisation routière des usagers et des riverains
Rue du Lieu Dieu
Dossier 3 : Réalisation d’un réseau d’eau pluvial
au Domaine du Lac
Acceptée
07/12/2023 –
2023-043
Demande de subvention ETAT -au titre de
DETR - Catégorie : Evacuation des eaux
pluviales - « Réalisation d’un réseau d’eau
pluvial au Domaine du Lac »
Acceptée
07/12/2023 –
2023-044
Demande de subvention Etat auprès du Conseil
Départemental de la Somme au titre
des amendes de Police –
Réduction de la vitesse et sécurisation routière
des usagers et des riverains, Rue du Lieu Dieu
Acceptée 07/12/2023 –
2023-045
Demande de subvention –
Conseil Départemental de la Somme
Fonds d’appui aux communes 2022-2024
Travaux sur bâtiments communaux :
Réfection escalier salle polyvalente
Acceptée
07/12/2023 -
2023-046
Zones d’Accélération pour le développement de
la production d’Energies Renouvelables
(ZAEnR) – Lancement de la concertation
Acceptée
07/12/2023 –
2023-047
Repas de Noël offert aux élèves des écoles de
Beauchamps Acceptée
07/12/2023 –
2023-049
CCVS – Aire de grand passage des Gens du
voyage Acceptée