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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 20. Espace Mosaique Etude T)
Thèmes du document : Économie et finances, Union Européenne, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 26/06/2026
Reçu en préfecture le 26/06/2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBE °° ID : 003-240300657-20260617-20260617 020-DE
TT
DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DU PAYS D’HURIEL
6 rue des Calaubys - 03380 HURIEL
Réunion du 17 juin 2026
L’an deux mil vingt-six, le dix-sept juin à 18 heures, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays d’Huriel, régulièrement convoqué, s’est réuni à la salle des fêtes de Courçais sous la présidence de Monsieur Stéphane ABRANOWITCH.
Date de convocation : 11 juin 2026
Délégués en exercice : 31
Délégués présents : 28
Etaient présents : Mesdames et Messieurs : COULANJON J., RONDIER J., ARROYO O., CHEMINET JL. GOMES L., DEMARETZ J., PIERREL D., ABRANOWITCHS., SUREAU D., DUMONT $. JACQUET N. CHABROL JE. VINCENT V. PENAUD JP. PUC F., NAQUET C., MALOCHET P.. VERMEZ N. COFFIN D. DUMONTET B., EMERY-PROVOST N., CALARD JL, LOURY S. LAMY R, FERRANDON G., RONDEAUX P., ADAMKIEWICZ JP., PALLIOT JM. Délégués excusés : DE MOURGUES A., LECLERC C., CHARRETT.,
Espace Mosaïque. Réalisation d'une étude géotechnique complémentaire
Le Conseil communautaire,
Vu le Code général des collectivités territoriales ;
Vu les délibérations antérieures relatives au projet de réhabilitation et d'extension de l'Espace Mosaïque à
Saint-Martinien ;
Considérant que la poursuite du projet nécessite la réalisation d'une étude géotechnique complémentaire afin d'appréhender les caractéristiques du sol et d'adapter le projet aux contraintes techniques du site ; Considérant la proposition de la société AppuiSol, d'un montant de 2 780 € HT, pour la réalisation de cette
étude ;
Considérant que le Bureau communautaire a émis un avis favorable à la réalisation de cette prestation ;
Après en avoir délibéré, à l'unanimité :
Ÿ”_ Approuve la réalisation d'une étude géotechnique complémentaire dans le cadre de la deuxième tranche des travaux de l'Espace Mosaïque ;
Ÿ _ Retient l'offre de la société AppuiSol pour un montant de 2 780 € HT ; v_ Autorise le Président à signer le devis ainsi que tout document nécessaire à l'exécution de cette prestation ;
Ÿ” Précise que les crédits nécessaires sont inscrits au budget communautaire.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme,
Huriel, le 23 juin 2026
Le Président,
Stéphane ABRANOWITCH