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Convocation - Convocation au Conseil Municipal du 22 09
Document publié le Mardi 22 septembre 2015 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Convocation - Convocation au Conseil Municipal du 22 09)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
République Française
Liberté - Egalité
— Fraternité
Commune
de
BARBAZAN
(Haute-Garonne)
STATION
THERMALE
CLASSEE
Mairie
de
BARBAZAN
Grand
Rue
Saint-Michel
- 31510
BARBAZAN
T.05.61.88.30.06
- Mel:
accueil@mairie-barbazan.fr
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la
Mairie
le 22
septembre
2015
à
18
heures
00
en
session
ordinaire.
Ordre
du
jour
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
1
- RPI :
Effectif
et
cantine
2
- Finances
: - DM
N
3
: Remboursement
Casino
Saison
2013
2014
- CAE
-
Amortissement
travaux
d'urbanisation
3
- Palombières
4
- Gestion
du
personnel
: Augmentation
heures
du
CAE
-
Travaux
d'intérêt
général.
5
- Accessibilité
6
- Communauté
de
communes
: transfert
de
la
compétence
pour
l'établissement
et
l'exploitation
d'infrastructures,
de
réseaux
et
de
services
de
communications
électroniques
(SDAN).
7 - Questions
diverses.
Fait
à
BARBAZAN
le
16
Septembre
2015
Le
Maire
M.
STRADERE
1/2