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Convocation - convocation conseil municipal 15 octobre
Document publié le Jeudi 15 octobre 2026 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal 15 octobre)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
République Française
Fr tee Mairie de BARBAZAN Commune de
BARBAZAN 4, Grand Rue Saint-Michel - 31510 BARBAZAN (Haute-Garonne)
T.05.61.88.30.06 - Mel: contact@commune-barbazan.fr
STATION THERMALE CLASSEE
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le 15 oct 2026
à 18 heures 00 en session ordinaire
Ordre du jour
1/ Décision moficative (travaux en cours : architecte salle culturelle)
2/Autorisation de signature du maire : convention de servitudes EIFFAGE liaison aérienne Lac d'Oô-
Lannenezan
3/ Mise en place des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (Heures supplémentaires et
complémentaires)
4! Syndicat Mixte Parc Naturel Régional : désignation représentant titulaire et suppléant
5/ CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées) : désignation représentant titulaire et
suppléant
6/ ONF : proposition d'assiette des coupes de bois 2027
71 Climatisation salle cantine scolaire
8/ Chauves-souris
9/ Demande de soutien au projet de modification de la bretelle autoroutière à l'échangeur A64-A645 Sortie
17
10/ Questions diverses
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de mes salutations
distinguées.
Fait à BARBAZAN, le 05 octobre 2026