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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C12 11 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement, Bois et produits du bois,
C- 12-11-2025
Votants : 72
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 03 novembre 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 10 novembre 2025
MARCHÉS PUBLICS - MÉDIATHÈQUES ET LECTURE PUBLIQUE - APPROBATION DE L'ACCORD CADRE RELATIF À LA FOURNITURE DE LIVRES POUR LES MÉDIATHÈQUES DE LA CAN 2026-2030
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, Marie-Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Jean- François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Valérie VOLLAND, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Ségolène BARDET pouvoir à Thibault HEBRARD, Yamina BOUDAHMANI pouvoir à Romain DUPEYROU, Christelle CHASSAGNE pouvoir à Elmano MARTINS, Anne-Lydie LARRIBAU pouvoir à Sophie BOUTRIT, Alain LECOINTE pouvoir à Jacques BILLY, Elisabeth MAILLARD pouvoir à Sonia LUSSIEZ, Sophia MARC pouvoir à Johann SPITZ, Bastien MARCHIVE pouvoir à Jérôme BALOGE, Michel PAILLEY pouvoir à Dominique SIX, Nicolas ROBIN pouvoir à Aurore NADAL, Mélina TACHE pouvoir à Nicolas VIDEAU, Florence VILLES pouvoir à Jeanine BARBOTIN.
Titulaires absents :
Annick BAMBERGER, François BONNET, Thierry DEVAUTOUR, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Guillaume JUIN, Marcel MOINARD, Agnès RONDEAU.
Titulaires absents excusés :
Elsa FORTAGE, Sébastien MATHIEU.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 12-11-2025
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 10 NOVEMBRE 2025
MARCHÉS PUBLICS - MÉDIATHÈQUES ET LECTURE PUBLIQUE - APPROBATION DE L'ACCORD CADRE RELATIF À LA FOURNITURE DE LIVRES POUR LES MÉDIATHÈQUES DE LA CAN 2026- 2030
Monsieur Claude BOISSON, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu les Statuts de la Communauté d'Agglomération du Niortais (CAN) approuvés par l’arrêté préfectoral n° 79-2025-02-25-00001 du 25 février 2025 ;
Considérant la compétence de la CAN en matière de « construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire » ;
Le réseau des médiathèques de la Communauté d’Agglomération du Niortais doit renouveler régulièrement son fonds documentaire pour l’enrichir et mettre à la disposition des usagers un large panel d’ouvrages.
La consultation concerne la fourniture de livres à l’exception des ouvrages anciens et de ceux qui font l’objet d’une diffusion exclusive. Les contrats comprennent également des dimensions visant à faciliter ou enrichir les activités de promotion du livre, de la lecture et de la littérature, organisées chaque année sur le territoire de la CAN par la direction des médiathèques.
L’accord-cadre est décomposé comme suit :
- Lot 1 : Documentaires adulte
- Lot 2 : Fictions adulte
- Lot 3 : Documentaires jeunesse
- Lot 4 : Fictions jeunesse
- Lot 5 : Bandes dessinées et mangas adultes et jeunesse
Après déroulement de la procédure et classement des offres, les offres économiquement les plus avantageuses sont celles des entreprises suivantes :
N°
Lot Désignation des lots Entreprise
Montant
minimum € HT
Montant
maximum € HT
1 Documentaires adulte L’OMBRE DU VENT (79 Niort) 50 000,00 120 000,00
2 Fictions adulte LA LIBRAIRIE DES HALLES (79 Niort) 100 000,00 248 000,00
3 Documentaires jeunesse LA LIBRAIRIE DES HALLES (79 Niort) 30 000,00 72 000,00
4 Fictions jeunesse LA LIBRAIRIE DES HALLES (79 Niort) 60 000,00 144 000,00 5 Bandes dessinées et mangas adultes et jeunesse L’HYDRAGON (79 Niort) 50 000,00 120 000,00
TOTAL 290 000,00 704 000,00
Les contrats sont des accords-cadres à bons de commandes mono-attributaires passés pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2030.
La commission d’appel d’offres, qui s’est réunie le 28 octobre 2025 au titre de ses compétences obligatoires, a attribué les accords-cadres aux entreprises ci-dessus.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve les accords-cadres décrits ci-dessus et autoriser leur signature.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 72
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Claude BOISSON
Vice-Président Délégué