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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C36 11 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Bois et produits du bois, Mode, textile et habillement,
C- 36-11-2025
Votants : 72
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 03 novembre 2025
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du 10 novembre 2025
MÉDIATHÈQUES COMMUNAUTAIRES - MÉDIATHÈQUES DE SAINTE-PEZENNE ET SAINT-FLORENT - CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION À TEMPS PARTAGÉ PAR LA VILLE DE NIORT
Titulaires et suppléants présents :
Stéphanie ANTIGNY, Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Fabrice BARREAULT, Daniel BAUDOUIN, Jacques BILLY, Gérard BOBINEAU, Claude BOISSON, Marie- Christelle BOUCHERY, Cédric BOUCHET, Sophie BOUTRIT, Christian BREMAUD, Sophie BROSSARD, Françoise BURGAUD, Alain CANTEAU, Alain CHAUFFIER, Clément COHEN, Olivier D'ARAUJO, Jean-Pierre DIGET, Patricia DOUEZ, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Emmanuel EXPOSITO, Noélie FERREIRA, Anne-Sophie GUICHET, Christophe GUINOT, François GUYON, Thibault HEBRARD, Florent JARRIAULT, Nadia JAUZELON, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Gérard LEFEVRE, Philippe LEYSSENE, Alain LIAIGRE, Sonia LUSSIEZ, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Dany MICHAUD, Marie-Paule MILLASSEAU, Lucy MOREAU, Aurore NADAL, Rose-Marie NIETO, Frédéric NOURRIGEON, Richard PAILLOUX, Eric PERSAIS, Franck PORTZ, Claire RICHECOEUR, Corinne RIVET BONNEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Dominique SIX, Johann SPITZ, Philippe TERRASSIN, Séverine VACHON, Yvonne VACKER, Nicolas VIDEAU, Valérie VOLLAND, Lydia ZANATTA.
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Ségolène BARDET pouvoir à Thibault HEBRARD, Jean-Michel BEAUDIC pouvoir à Christian BREMAUD, Yamina BOUDAHMANI pouvoir à Romain DUPEYROU, Christelle CHASSAGNE pouvoir à Elmano MARTINS, Anne-Lydie LARRIBAU pouvoir à Sophie BOUTRIT, Alain LECOINTE pouvoir à Jacques BILLY, Elisabeth MAILLARD pouvoir à Sonia LUSSIEZ, Sophia MARC pouvoir à Johann SPITZ, Bastien MARCHIVE pouvoir à Jérôme BALOGE, Michel PAILLEY pouvoir à Dominique SIX, Nicolas ROBIN pouvoir à Aurore NADAL, Mélina TACHE pouvoir à Nicolas VIDEAU, Florence VILLES pouvoir à Jeanine BARBOTIN.
Titulaires absents :
Annick BAMBERGER, François BONNET, Thierry DEVAUTOUR, François GIBERT, Cathy Corinne GIRARDIN, Guillaume JUIN, Marcel MOINARD, Agnès RONDEAU.
Titulaires absents excusés :
Elsa FORTAGE, Sébastien MATHIEU.
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Aurore NADAL C- 36-11-2025
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D'AGGLOMÉRATION DU LUNDI 10 NOVEMBRE 2025
MÉDIATHÈQUES COMMUNAUTAIRES - MÉDIATHÈQUES DE SAINTE-PEZENNE ET SAINT- FLORENT - CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION À TEMPS PARTAGÉ PAR LA VILLE DE NIORT
Monsieur Alain CHAUFFIER, Vice-Président Délégué, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu les statuts de la Communauté d'Agglomération du Niortais approuvés par l’arrêté préfectoral n°79- 2025-02-25-00001 du 25 février 2025 ;
Considérant la compétence de la Communauté d'Agglomération du Niortais en matière de Construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire ;
Dans le cadre de sa compétence en matière de lecture publique, la Communauté d’Agglomération du Niortais (CAN) déploie un réseau de médiathèques sur l’ensemble de son territoire.
Parmi elles, les médiathèques de Saint-Florent et Sainte-Pezenne occupent une partie des bâtiments appartenant à la Ville de Niort :
- Les locaux situés dans l’ancienne mairie de quartier de Saint-Florent, situés 189 avenue Saint- Jean d’Angély ;
- Les locaux au rez-de-chaussée de l’ancienne mairie de quartier de Sainte-Pezenne, 2 rue Centrale.
Les conventions de mise à disposition de ces locaux à la CAN arrivant à échéance le 31 décembre 2025, il convient d’en établir de nouvelles afin de permettre la participation de la CAN aux charges de fonctionnement de ces équipements.
Le Conseil d’Agglomération, après en avoir délibéré :
- Approuve les conventions ci-jointes entre la Ville de Niort et la CAN, portant mise à disposition à temps partagé des locaux de la médiathèque de Saint-Florent et de la médiathèque de Sainte-Pezenne ; - Autorise le Président, ou le Vice-Président Délégué, à signer lesdites conventions ainsi que tout document y afférant.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 72
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Aurore NADAL
Secrétaire de séance
Alain CHAUFFIER
Vice-Président Délégué