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Procès Verbal - PV+CM+2025+02+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Verjon.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+CM+2025+02+)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
FEVRIER
2025
Mairie
de
Verjon
L'an
deux
mille
vingt
cinq,
et
le
vingt
février
à
dix-neuf
heures,
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VERJON,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
dans
la
salle
des
délibérations. Présidence
: Monsieur
Philippe
JAMME,
Maire
Présents:
Monsieur
Philippe
JAMME,
Monsieur
Richard
GERBALDI,
Madame
Muriel
BURDEYRON,
Monsieur
Jean
BURDIN
de
SAINT
MARTIN,
Madame
Izabela
CAZENAVE
Excusés
: Monsieur
Etienne
MOREL,
pouvoir
donné
à
Madame
Muriel
BURDEYRON
; Monsieur
Géraud
BERTHIER
de
GRANDRY,
pouvoir
donné
à
Monsieur
Jean
BURDIN
de
SAINT
MARTIN
Secrétaire
de
séance
: Madame
Muriel
BURDEYRON
Présence
du
public
É
Avant
d'ouvrir
la
séance,
Monsieur
le
Maire
annonce
la
démission
de
Madame
Annie
CIRELLA
du
conseil
municipal.
Il explique
que
suite
à
son
courrier,
il lui
a
proposé
de
revenir
sur
sa
décision
lors
d'un
rendez-
vous.
Mais
elle
est
restée
sur
sa
position,
pour
raison
de
convenance
personnelle.
Puis,
Monsieur
le
Maire
informe
avoir
interrogé
la
Préfecture
concernant
la
composition
du
conseil
municipal
: six
membres
siégeant
suffisent,
la présence
de
quatre
d'entre
eux
est
nécessaire
pour
délibérer
lors
des
séances.
He
Monsieur
le
Maire
poursuit
en
annonçant
l’ordre
du
jour.
Il demande
aux
membres
présents
leur accord
pour
ajouter trois délibérations,
précisant
qu'il est nécessaire
que
ces
sujets
soient
abordés
au
plus
tôt :
-
la vente
de
bois,
suite
à
l'appel
d'offre,
-
la
modification
du
tableau
des
emplois,
pour
l'agent
de
l'agence
postale,
-
la révision
du
règlement
intérieur
de
la salle
polyvalente,
notamment
les
tarifs
de
location.
Aucune
objection
n’est
faite.
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
23
janvier
2025
Le
procès-verbal
est
accepté
à
l'unanimité.
Vente
des
parcelles
OB1280
et
0B1281
(Délibération
DE_2025_ 07)
Monsieur
le
Maire
présente
le courrier
d'un
Verjonnais,
dans
lequel
il annonce
vouloir
se
porter
acquéreur
des
parcelles
OB1280
et
OB1281,
parcelles
mitoyennes
à
la
sienne,
qui
font
actuellement
l'objet
d'une
destruction
de
bâtiment
et
dont
la
commune
avait
annoncé
la
future
vente
lors
d'une
réunion
publique.
Il
précise
que
l'offre
correspond
au
prix
estimé
(72
€ du
m°),
soit
un
total
de
21
312
€.
Il explique
ensuite
avoir
reçu
cette
personne
qui
lui
a
présenté
son
futur
projet :
la construction
d'un
garage
avec
cuisine
d'été
ainsi
que
l'aplanissement
du
terrain.
L'ensemble
des
membres
présents
s'accordent
à
dire
qu'il
est
incontestablement
plus
intéressant
de
vendre
à un
propriétaire
proche,
et approuvent
la
réflexion
de
Monsieur
Jean
BURDIN
de
SAINT
MARTIN
qui
alerte
sur
la
vigilance
à
avoir
sur
la
future
construction
du
fait
du
secteur
protégé
par
les
Bâtiments
de
France.
5 Puis
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
un
autre
Verjonnais,
présent
à
ce
conseil
municipal,
également
propriétaire
en
mitoyenneté.
Ce
dernier
explique
qu'il
se
préoccupait
du
devenir
de
ces
terrains,
du
fait
de
leur
importante
proximité
de
son
habitation.
Ayant
connaissance
d'une
troisième
et
dernière
parcelle,
il
souhaiterait
s'en
porter
acquéreur,
et
précise
qu’il
n'envisage
en
aucun
cas
construire
sur
celle-ci.
Ceci
étant
exposé,
Monsieur
le
Maire
lui demande
de
déposer
une
offre
en
mairie,
en
tenant
compte
du
fait qu'il
s’agit
tout
de
même
d’un
terrain
constructible.
Avant
de
demander
aux
membres
présents
de
se
prononcer
sur
la vente
des
parcelles
OB1280
et OB1281,
Monsieur
le
Maire
annonce
que
les
autres
voisins
ne
sont
pas
intéressés.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
ACCEPTE
de
vendre
les
parcelles
OB1280
et
O0B1281
à
la
personne
qui
s’est
portée
acquéreur
par
courrier. AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
faire
toutes
les
démarches
nécessaires
découlant
de
ces
décisions.
Vente
de
bois
(Délibération
DE_2025_08)
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
lors
de
la
séance
du
14
novembre
2024,
il avait
été
décidé
du
lancement
d'un
appel
d'offre,
auprès
des
Verjonnais,
pour
la vente
de
bois
tombé
sur
les
chemins
de
la commune.
H
annonce
qu'une
seule
offre
a
été
déposée,
à
hauteur
de
21,80
€
la
stère.
La
vente
se
monterait
ainsi
à
348.80
€.
Monsieur
Jean
BURDIN
de
SAINT
MARTIN
s’étonnant
de
cette
unique
proposition,
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
a
eu
une
demande
sur
l'espèce
des
bois
(difficilement
quantifiable)
et
un
contact
d’une
personne
extérieure.
Monsieur
le
Maire
demande
l'accord
des
membres
présents
pour
la
vente
de
ce
bois
à
ce
potentiel
acheteur. Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
DECIDE
de
vendre
ce
bois
tombé
à
la
seule
personne
qui
a
déposé
son
offre.
DIT
que
la
recette
sera
inscrite
à
l'exercice
2025
du
budget
communal,
au
compte
7025.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
faire
toutes
les
démarches
nécessaires
découlant
de
ces
décisions.
Modification
du
tableau
des
emplois
pour
accroissement
temporaire
d’activité
(Délibération
DE_2025_ 08) VU
le
code
général
de
la
collectivité
et
notamment
son
article
L332-23
1° ;
VU
l'article
L313-1
du
code
général
de
la
fonction
publique
en
vertu
duquel
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement
; et
que
celui-ci
doit
mentionner
sur
quel
grade
et
à
quel
niveau
de
rémunération
i habilite
l'autorité
à
recruter
;
CONSIDERANT
que
suite
à
la
décision
de
ne
pas
renouveler
le
contrat
de
travail
de
l'agent
chargé
de
la
gestion
de
l'agence
postale
communale
et
de
ia
location
des
salles
communales
après
le
31/05/2028,
il y
aura
lieu
de
procéder
à
son
remplacement;
CONSIDERANT
qu'afin
de
permettre
de
faire
la
liaison,
il
serait
nécessaire
de
créer
un
emploi
pour
accroissement
temporaire
d'activité
d'agent
administratif
à temps
non
complet
à raison
de
15H30
de
travail
par
semaine
;
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
DECIDE
de
créer
un
emploi
pour
accroissement
temporaire
d'activité
d'agent
administratif
à
temps
non
complet
à
compter
du
mois
d'avril
2025
pour
une
durée
de
deux
mois
;
PRECISE
que
la durée
hebdomadaire
de
l'emploi
sera
de
15H30
hebdomadaires.
DECIDE
que
la
rémunération
sera
calculée
sur
la
base
de
l'IM
366.
HABILITE
l'autorité
à
recruter
un
agent
contractuel
pour
pourvoir
cet
emploi.
245 Devis
travaux
pour
aménagement
cœur
de
village
(Délibération
DE_2025_10)
Monsieur
le
Maire
annonce
la
réception
de
nouveaux
devis
pour
les
travaux
d'aménagement
du
cœur
de
village.
Ayant
laissé
les
membres
présents
en
prendre
connaissance,
il apporte
les
informations
suivantes:
>
Concernant
l’éclairage
de
l'église,
huit
projecteurs
LED
seraient
posés
au
sol,
sur
pied,
avec
grille
antivandale
(lenfouissement
étant
déconseillé
de
par
ses
moindres
efficacité
et
fiabilité).
Pour
celui
du
Monument
aux
Morts,
trois
projecteurs,
de
couleur
bleu,
blanc,
rouge,
seraient
installés
sur
poteau.
Les
tranchées
pour
la
pose
des
fourreaux
nécessaires
à
l'alimentation
électrique
seraient
à
la
charge
de
ta
commune.
Les
deux
coffrets
devront
être
étanches,
et
raccordés
chacun
à
une
horloge
afin
de
permettre
l'extinction
obligatoire
des
bâtiments
publics
officiels
à
certaines
heures.
Monsieur
Richard
GERBALDI
précise
que
ces
horloges
seraient
indépendantes
de
celles
des
lampes
de
rues,
dans
l'hypothèse
d'une
future
modification
de
l'extinction
de
ces
dernières.
>
Concernant
le
Monuments
aux
Morts
et
les
éléments
à
sa
proximité,
ont
été
chiffrés
:
-
l'aérogommage
du
Monument
aux
Morts
;
-
le
sablage
du
portail
permettant
son
accès
et
la
rambarde
l'entourant ;
- la
rénovation
des
murets
et
piliers,
avec
un
nettoyage
et
une
application
d'enduit
ainsi
que
la pose
de
couvertines
et
chapeaux
pour
protéger
ce
dernier.
Avant
de
demander
aux
membres
présents
de
se
prononcer,
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
montant
des
différents
devis.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
DECIDE
de
retenir
les
devis
suivants
:
-
Pour
les
travaux
d'électricité,
Entreprise
DUFOUR,
d'un
montant
de
4
944.33
€
HT,
-
Pour
les
travaux
d'aérogommage
et
de
sablage,
entreprise
FAVRE,
d'un
montant
de
4
167.20
€
HT,
- Pour
les
travaux
de
maçonnerie,
entreprise
JAILLET,
d’un
montant
de
2
060.00
€HT.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
faire
toutes
les
démarches
nécessaires
découlant
de
ces
décisions.
Modification
du
règlement
de
la salle
polyvalente
(Délibération
DE 202511)
Monsieur
le
Maire
annonce
que
les
tarifs
fixés
pour
la
location
de
la
salle
polyvalente
sont
peut-être
trop
élevés.
Il explique
que
certaines
personnes
ont
été
réticentes
à
louer
la
salle
de
Verjon
à
leur
annonce.
Il
propose
donc
de
les
fixer
de
la
façon
suivante
: 200
€
pour
les
associations
et
particuliers
de
Verjon,
300
€
pour
les
associations
et
particuliers
extérieurs
à
la commune,
afin
de
rester
compétitif
face
aux
autres
communes. Il précise
que
le
principe
du
forfait
«
week-end
»,
du
vendredi
en
fin
de
journée
au
lundi
début
de
matinée,
quelle
que
soit
la
durée
de
location
souhaitée,
est
maintenu.
Madame
Muriel
BURDEYRON
ayant
évoqué
les
frais
à
appliquer
en
cas
d'annulation,
le
montant
est
fixé
à
hauteur
de
50
%
du
coût
de
la
location,
dans
les
mêmes
conditions
que
précédemment,
à
savoir
au
plus
tard
dans
les
quinze
jours
avant,
sauf
en
cas
de
force
majeur.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
:
DECIDE
de
fixer
les
tarifs
de
location
de
la
salle
polyvalente
de
la
commune
comme
suit
: 200
€
pour
les
associations
et
particuliers
de
Verjon,
300
€
pour
les
associations
et
particuliers
extérieurs
à
la commune
;
tarif forfaitaire
du
vendredi
fin
de
journée
au
lundi
début
de
matinée.
DECIDE
de
modifier
le
montant
des
frais
retenus
pour
annulation.
PRECISE
que
les
contrats
de
location
signés
avant
cette
séance
ne
se
verront
pas
appliquer
ces
changements. PRÉCISE
que
les
nouveaux
tarifs
de
location
et
les
frais
pour
annulation
s'appliqueront
dès
le
21
février
2025. AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
faire
toutes
les
démarches
nécessaires
découlant
de
ces
décisions.
RER
3/5 Décisions
du
maire
Emploi Monsieur
le
Maire
vient
préciser
sa
décision
de
ne
pas
reconduire
le
contrat
de
Madame
Nathalie
SALOMON,
agent
contractuel
à l'agence
postale
communale,
après
le 31
mai
2025
; ce
qu'il
lui annoncera
début
mars.
Il explique
que
devant
la difficulté
à trouver
une
entreprise
fiable
pour
l'entretien
des
locaux
de
la commune,
il envisage
de
recruter
un
agent
polyvalent
qui
serait
en
charge
non
seulement
de
la
gestion
de
l'agence
postale
et des
locations
de
la salle
polyvalente
mais
également
du
ménage.
Hi présente
alors
les
simulations
budgétaires
qui
ont
été
réalisées,
démontrant
que
cette
solution
serait
la
plus
avantageuse
financièrement
pour
la
commune
; elle
le
serait
d'autant
plus
si
la
salle
polyvalente
est
rendue
propre
suite
aux
locations,
le
temps
de
ménage
par
l'agent
s'en
trouvant
réduit.
Reste
à
trouver
une
meilleure
organisation
pour
les
états
de
lieux
sortants,
et de
revoir
le fonctionnement
avec
les
associations.
Madame
Muriel
BURDEYRON
alerte
sur
le
fait
de
prévoir
l'achat
de
matériel
d'entretien
ainsi
que
celui
des
produits.
Puis,
Monsieur
le
Maire
évoque
que
Madame
Nathalie
SALOMON
n'aurait
peut-être
pas
pu
accepter
ce
poste,
notamment
par
le
fait
de
son
second
emploi.
Il
annonce
alors
avoir
rencontré
une
personne
de
Verjon
qui
est
fortement
intéressée,
et
dont
les
disponibilités
correspondent
pour
un
tuilage.
Monsieur
Jean
BURDIN
de
SAINT
MARTIN
ayant
questionné
sur
l'avis
de
la
Poste
quant
au
recrutement,
Monsieur
le Maire
répond
par
la négative.
Il ajoute
en
avoir
toutefois
informé
la responsabie
de
la Poste
de
Ceyzériat,
dont
celle
de
Verjon
dépend,
qui
rencontrera
le
futur
agent
lors
d’une
formation.
Monsieur
le Maire
conclue
ce
sujet
en
insistant
sur
l'importance
d'éviter
les fermetures
répétées
de
l'agence
postale.
Îl ajoute
qu'il
envisage
même
de
mettre
en
place
une
prestation
de
«
service
numérique
»
pour
les
administrés,
idée
déjà
évoquée
il y
a
plusieurs
mois.
Immobilier Monsieur
le Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
Richard
GERBALDI
qui
expose
ce
qui
suit.
Devant
le
peu
d'offres
pour
la
vente
des
parcelles
restantes
en
zone
artisanale,
soit
5
500
m”
en
totalité,
Pidée
de
demander
l'intervention
de
professionnels
a
été
évoquée
en
réunion
maire-adjoints.
Cette
solution
permettrait
sans
doute
de
faire
accélérer
la
vente
et
soulagerait
les
élus
en
charge
du
dossier.
Des
agences
ont
été
sollicitées,
des
rencontres
avec
les
adjoints
ont
permis
d'obtenir
les
renseignements
ci-après.
Deux
situations
sont
possibles:
si
un
acquéreur
est
intéressé
par
la
totalité
des
terrains,
la
commune
vend
à
un
prix
préalablement
défini
; mais
dans
le
cas
contraire,
elle
peut
prendre
la
décision
de
vendre
les
parcelles
en
division
au
prix
de
départ,
lequel
prix
serait
majoré
au
m°.
Les
échanges
qui
suivent
permettent
de
choisir
le
partenaire
et
de
définir
un
prix
plancher,
à
partir
des
propositions
faites
par
les
agences
afin
de
rester
cohérent
avec
le
marché
de
l'immobilier
actuel,
soit
35
€
le
m°,
montant
unitaire
pour
les
5
500
m°.
-
Les
membres
présents
se
voient
confirmer
que
la
commune
reste
le
décideur
si
plusieurs
acquéreurs
présentaient
une
offre,
ainsi
que
le
caractère
non
exclusif
de
la
vente.
Les
différents
points
du
dossier
ayant
été
abordés
et
les
termes
définis,
Monsieur
le Maire
charge
Monsieur
Richard
GERBALDI
de
faire
le
nécessaire
afin
de
permettre
une
signature
rapide
avec
l'agence
immobilière. Informations
diverses
Eclairage
public
Monsieur
le
Maire
informe
avoir
rencontré,
avec
Monsieur
Richard
GERBALDI,
Monsieur
MAHET,
représentant
du
SIEA,
à
contacter
lors
de
dysfonctionnements.
Sa
venue
avait
pour
objectif
d'aborder
la
question
de
l'éclairage
public,
et
notamment
une
étude
faite
sur
Verjon
(dossier
consultable
en
mairie).
Il ajoute
que
les
marques
faites
au
sol
l'ont
été
pour
mettre
à jour
leur
cartographie.
Fibre
optique
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
plupart
des
problèmes
de
raccordement
ont
pu
être
résolus
; concernant
le
quartier
des
Battières,
l'ensemble
des
travaux
sont
validés
mais
il faut
encore
attendre
un
ou
deux
mois
du
fait du
délai
de
réserve.
Par
contre,
il reste
encore
deux
endroits
avec
des
soucis
d’approvisionnement,
.
notamment
le
bâtiment
de
la
SEMCODA
du
fait
d'une
insuffisance
du
nombre
de
branchements
possibles,
ainsi
qu'au
niveau
de
la
route
départementale
du
fait de
contraintes
techniques.
45 Associations Madame
Izabela
CAZENAVE
annonce
la réunion
des
associations
le 27 février
prochain.
Monsieur
le Maire
demande
à
ce
que
soient
évoqués
plusieurs
sujets,
et fait
participer
la secrétaire
de
mairie
à
cet
échange.
La
mise
en
place
d'un
cadre
semblant
nécessaire,
les
points
suivants
à
aborder
lors
de
cette
rencontre
sont
les
suivants :
>
Impressions
et
photocopies
:
-
Les
associations
devront
anticiper
leurs
demandes:
une
semaine
minimum
(nécessité
d’avoir
suffisamment
d'encre,
organisation
du
secrétariat
à
prévoir,
.…)
- Le
document
pourra
être
envoyé
par
mail
à
la
mairie,
à
condition
qu'il
soit
prêt
à
être
imprimé.
La
secrétaire
les
préviendra
une
fois
l'impression
faite,
les
documents
seront
à
récupérer
aux
heures
de
permanence,
sauf
demande
contraire.
L'association
devra
fournir
le
papier
avancé
par
la
mairie.
- Pour
des
photocopies,
nécessité
de
contacter
la secrétaire
de
mairie
auparavant
et prévoir
le papier
suffisant.
> _ Courrier
: le
courrier
des
associations
est
déposé
par
le facteur
à
la
mairie.
La
secrétaire
distribue
dans
les
boites
aux
lettres
ou
les
fait
passer
par
un
élu.
Mais,
afin
de
ne
pas
en
oublier,
il est
envisagé
de
contacter
les
présidents
pour
leur
demander
de
passer
pendant
les
heures
d'ouverture.
Une
bannette
serait
mise
en
place,
une
seule
pour
toutes
les
associations.
>
Salle
de
réunion :
- Nécessité
de
réserver
la salle
une
semaine
minimum
avant.
- Les
clés
sont
à récupérer
à la mairie
pendant
les
heures
d'ouverture,
où
éventuellement
pendant
les
heures
de
travail
de
la
secrétaire.
En
cas
d’oubli
ou
de
manque
d'anticipation,
aucune
autre
solution
ne
peut
être
envisagée.
Après
la
réunion,
les
clés
seront
à
déposer
dans
la
boite
aux
lettres
de
la
mairie.
-
Le
ménage
devra
être
fait
(sol,
tables,
évier,
….).
Monsieur
le
Maire
informe
ensuite
avoir
rencontré
le
Comité
de
restauration
de
l’église
et
précise
que
ce
dernier
lui
a
remis
un
chèque
pour
prise
en
charge
partielle
de
la
surconsommation
électricité.
Enfin,
il évoque
le
devenir
du
club
du
troisième
âge.
En
effet,
son
président
ne
souhaitant
pas
continuer,
l'association
devrait
être
dissoute.
Certaines
personnes
ont
fait
part
au
maire
de
leur
déception
de
ne
plus
pouvoir
se
réunir.
Une
association
n'était
pas
nécessaire,
il
leur
a
proposé
de
se
retrouver
quand
ils
le
souhaitent
à
la
salle
des
Battières,
lieu
accessible
du
fait
de
l'absence
d'escaliers.
Un
placard
pourrait
être
mis
à
leur
disposition
pour
leurs
affaires.
Il sera
alors
nécessaire
de
mettre
en
place
une
organisation,
pour
les
clés
notamment,
et
envisager
de
nommer
un
responsable.
séance
levée
à
20h45
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Muriel
BURDEYRON
Philippe
AM
5/5