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Compte-Rendu - CR+du+20+janvier+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Verjon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+du+20+janvier+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Aménagement du territoire,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
JANVIER
2022
L'an
deux
mille
vingt
deux
le
vingt janvier
à dix-neuf
heures
trente
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
VERJON,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
dans
la salle
polyvalente.
Présidence
: Monsieur
Philippe
JAMME,
Maire
Présents
:Philippe
JAMME,
Odile
MULLER,
Etienne
MOREL,
Richard
GERBALDI,
Muriel
BURDEYRON,
Jean
BURDIN
DE
ST
MARTIN,
Izabela
CAZENAVE,
Annie
CIRELLA,
Géraud
BERTHIER
de
GRANDRY
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Richard
GERBALDI
Dix
membres
présents.
Le
compte-rendu
de
la réunion
du
16
décembre
2021
est
approuvé
à l’unanimité.
Monsieur
le
Maire
a
ouvert
la
séance
en
annonçant
l’ordre
du
jour,
avant
de
présenter
ses
vœux
à
l’ensemble
des
élus.
Il
informe
du
report
des
vœux
de
la
municipalité
à
la
population
du
fait
de
la
crise
sanitaire.
Il est
exposé
ce
qui
suit :
Acquisition
de
parcelles
de
bois
Monsieur
le
Maire
de
VERJON
informe
les
membres
de
l’assemblée
qu’il
a
été
avisé
d’une
vente
de
bois,
par
la
SAFER
et
le notaire
de
Val
Revermont,
entre
particuliers
de
la commune.
Monsieur
le
Maire
précise
que
parmi
les
parcelles,
l’une
d’elle
pourrait
être
intéressante
pour
la
commune,
si
l’on
considère
le
fait
de
veiller
à conserver
du
foncier.
Il
s’agit
du
Bois
des
Varges
d’une
surface
de
2Ha86,
pour
laquelle
la
commune
possède
un
droit
de
préemption
forestier
dû
à
sa
mitoyenneté
avec
une
parcelle
communale.
De
plus,
cela
permettrait
d’avoir
un
passage
pour
accéder
aux
propriétés
de
la
commune,
et
de
servir
de
plateforme
de
dépôt
pour
l’exploitation
des
bois.
Aussi,
a rencontré
l'acquéreur
pour
lui
en
faire
part.
Ce
dernier
propose
d’acheter
la
totalité
des
bois
et
de
céder
une
bande
de
terrain
à
la commune
sur
la parcelle
des
Bois
des
Varges.
Trois
situations
se présentent
alors
:
- Le
Conseil
municipal
ne
se
positionne
pas
et
laisse
faire
la vente.
- Il exerce
son
droit
de
préemption.
- Il accepte
la proposition
de
l’acquéreur.
Monsieur
le
Maire
explique
que
la commune
pourrait
également
se
porter
acquéreur
de
la totalité
des
bois.
Un
tour
de
table
est
fait
pour
permettre
à
chaque
élu
de
donner
son
avis.
Il
est
souligné
l’importance
de
l’achat
par
une
famille
verjonnaise,
L'intérêt
de
cette
acquisition
étant
remis
en
question
pour
la
majorité,
il ressort
de
ce
vote
7
voix
contre
et
3
abstentions.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
la majorité
-DECIDE
de
ne pas
se positionner
sur
la vente
de ces
bois.
-CHARGE
Monsieur
le Maire
d’effectuer
toutes
les
démarches
et signer
tous
documents
découlant
de
cette
décision.
D'autre
part,
il
est
décidé
de
contacter
Madame
CHOSSAT
pour
son
terrain
aux
Grandes
Vignes.
Demandes
de
subventions
Monsieur
le
Maire
de
VERJON
explique
que
dans
le
compte
rendu
du
précédent
conseil
municipal,
il n°y
a
pas
eu
d’erreur
concernant
la
réponse
apportée
aux
demandes
de
subventions
de
la
PEP
01
et de
l’APEI
de
Saint
Etienne
du
Bois.
Toutefois,
après
relecture
des
délibérations
précédentes
dans
lesquelles
une
subvention
leur
avait
été
attribuée,
il
est
nécessaire
de
mettre
la
question
à
l’ordre
du jour
du
prochain
conseil
municipal.
De
nouvelles
demandes
de
subventions
seront
alors
présentées.
Retour
des
différentes
commissions
Commission
Bâtiments
Une
lecture
est
faite
du
compte
rendu
établi
par
Madame
Odile
MULLER,
suite
à
la
visite
des
différents
bâtiments
par
les
membres
de
la
commission
le
8 janvier
2022
;l’objectif
étant
de
faire
le
point
sur
les
travaux
à réaliser,
Une
prochaine
commission
est
prévue
le
jeudi
03
février
pour
travailler
sur
les
dossiers.
Commission
Animation
Madame
Izabela
CAZENAVE
informe
qu’une
réunion
aura
lieu
le
25
janvier
avec
le
Président
de
l’association
de
«
Picorez
dans
l’Ain
»
pour
revoir
l’organisation
des
marchés
de
producteurs
locaux.
L’idée
que
la
commune
gère
elle-même
ces
marchés
est
évoquée
(contacts
des
artisans,
placement,
etc.).
Elle
informe
également
que
sera
étudié
la
proposition
de
l’association
«la
Voie
des
Colporteurs
»
d'organiser
une
manifestation
sur
la
commune
en
avril
2022. D'autre
part,
Monsieur
le
Maire
demande
que
l’ensemble
des
devis
sollicités
par
la
commission
soient
transmis
dès
que
possible
pour
l'élaboration
du
budget.
Commission
Fleurissement
Madame
Annie
CIRELLA
informe
qu’une
réunion
sera
fixée
début
février
pour
faire
le
tour
du
village
afin
de
décider
des
lieux
à
fleurir.
Elle
précise
qu’il
y
aura
moins
de
fleurs
que
les
années
précédentes,
du
fait
d’un
manque
de
bénévoles.
D'autre
part,
elle
informe
que
le
repas
des
bénévoles
n’a
pu
avoir
lieu
du
fait
de
leur
non
disponibilité
à
la
date
proposée. Commission
Finances
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’elle
devra
se
réunir
après
réception
de
tous
les
devis,
début
mars
au
plus
tard.
Commission
Voirie
Monsieur
Richard
GERBALDI
informe
qu’une
rencontre
a eu
lieu
avee
Monsieur
Julien
MICHEL,
technicien
Voirie
de
Grand
Bourg
Agglomération,
afin
de
pouvoir
établir
des
devis
pour
l'aménagement
du
quartier
des
Battières
:
places
de
stationnement,
lampadaires,
signalétique.
Il
informe
également
qu’un
rendez-vous
est
fixé
le
21
janvier
avec
Monsieur
Bernard
PIROUX,
référent
secteur
Balisage
voirie,
pour
l’étude
de
la
mise
en
place
d’évitements
en
quinconce
afin
de
limiter
la
vitesse
de
circulation
dans
le
village.
Du
matériel
sera
prêté
et
installé
au
niveau
de
la
Poste.
Si
l’expérience
donne
satisfaction,
un
marquage
au
sol
sera
réalisé
avec
l'implantation
des
plots,
de
façon à
rétrécir
la
largeur
de
la
chaussée
; ces
travaux
pourraient
être
réalisés
en
2023.
D’autre
part,
Monsieur
le
Maire
informe
de
l'existence
d’un
« dispositif
d’économe
des
flux
».
Il
s’agit
d’une
mutualisation,
pour
les
différentes
communes
y
adhérant,
de
la
prestation
d’un
énergéticien
dont
la
mission
est
d’aider
à
maitriser
les
consommations
énergétiques
des
bâtiments
public.
Une
participation
financière
serait
demandée
à chaque
habitant,
et
serait
amoindrie
si
la
commune
participe.
Un
courrier
a été
envoyé
par
Grand
Bourg
Agglomération
pour
demander
à
Verjon
de
se
positionner,
La
date
butoir
de
réponse
étant
très
proche
de
celle
de
réception
de
la
demande,
un
courrier
sera
adressé
au
Président
de
Grand
Bourg
Agglomération
afin
de
demander
un
report
de
délai
pour
apporter
notre
réponse.
Commission
Cimetière
Monsieur
Géraud
BERTHIER
de
GRANDRY
informe
qu’une
réunion
s’est
tenue
au
cimetière
de
Courmangoux
pour
étudier
leur
méthode
concernant
l’entretien
du
chemin
d’accès
et des
allées.
Concernant
le
cimetière
de
Verjon,
il ressort
que
la
priorité
est
de
traiter
les
allées.
Une
première
rencontre
a
eu
lieu
avec
un
artisan
local
pour
une
demande
de
devis.
Une
seconde
entreprise
a
été
contactée,
et
propose
plusieurs
solutions
d’aménagements
; les
devis
sont
à ce jour
en
attente
de
réception.
Le
mauvais
état
du
socle
de
la
croix
est
abordé.
De
plus,
il est
évoqué
la nécessité
de
faire
le tour
du
cimetière
pour
évaluer
l’état des
tombes.
D'autre
part,
Monsieur
le Maire
rappelle
qu’il
est
important
de
poursuivre
la gestion
des
concessions.
Informations
diverses
Salle
polyvalente
Monsieur
le
Maire
informe
qu’un
mot
sera
distribué
dans
les
boîtes
aux
lettres
des
habitants
concernant
la possibilité
de
louer
à nouveau
la salle
polyvalente.
Concernant
la
gestion
des
locations
(état
des
lieux
et
remise
des
clés
avant
location),
il rappelle
qu'auparavant
cela
était
assuré
par
l’agente
de
la
poste.
Actuellement,
de
façon
provisoire,
cette
mission
est
celle
d’un
élu
; le
rôle
de
la
secrétaire
se
limitant
à
la remise
des
documents
administratifs.
Autres Certains
élus
font
remonter
des
éléments
inquiétants
concernant
des
habitants
de
la
commune,
pour
lesquelles
une
réflexion
sera
engagée,
ainsi
qu’une
concertation
avec
les
services
compétents.
Fait
pour
être
affiché
le
03/02/2022
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
L 2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.