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Déliberation - DELIBERATIONS+01 03
Déliberation - Délib+19.12.2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Maizilly.
Lien du pdf (Déliberation - Délib+19.12.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Eau et assainissement,
Commune
de
MAIZILLY
(Loire)
Conseil
Municipal
du
19
décembre
2024
Récapitulatif
des
délibérations
Maizilly L’'AN
DEUX
MIL
VINGT
QUATRE,
jeudi
19
décembre,
à
18h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
MAIZILLY
42750,
convoqué
le
19
décembre
2024
s’est
réuni
en
séance
EXTRAORDINAIRE,
en
salle
de
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
le
Maire
Colette
LEBEAU.
En
exercice
: 11
Présents
: 06
Votants
: 06
Madame
Sabrina
BOISSE,
est nommée
secrétaire
de
séance
Numéro
Date
Objet
Approuvée
Refusée
Régularisation
des
imputations
des
2024-049
19.12.2024 |
subventions,
budget
assainissement
06
Votes
Affectation
complémentaire
à
un
19.12.2024 |
service
non
doté
de
la personnalité
06
Votes
2024-050
morale
et de
l'autonomie
financière
en
l'occurrence
le service
assainissement Décision
Modificative
(DM6)
Budget
2024-051
19.12.2024 |
Assainissement
06
Votes
Les
délibérations
du
Conseil
Municipal
sont
consultables
en
mairie
Colette
LEBEAU,
Sabrina
BOISSE
Secrétaire
de
séance