Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Délibération+2023 33 34
Déliberation - Récapitulatif+des+délibérations+décembre+2023
Déliberation - 4.+liste+des+délibérations+2023 43+a+2023 47
Déliberation - Récapitualatif+des+délibérations+novembre+2023
Déliberation - Délib+10.02.2024
Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+du+9+juin+2023
Procès Verbal - PV+Conseil+Municipal+du+3+juillet+2023
Déliberation - Délib+18.11.2024
Déliberation - DELIBERATIONS+19 22
Déliberation - DELIBERATIONS+04 12
Déliberation - Délibération+2023 28
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maizilly.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération+2023 28)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Commune
de
MAIZILLY
(Loire)
Conseil
Municipal
du
9 juin
2023
Récapitulatif
des
délibérations
Maizilly L’AN
DEUX
MILLE
VINGT
TROIS,
VENDREDI
9
Juin,
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
MAIZILLY
42750,
convoqué
le
15
mai
2023
s’est
réuni
en
séance
extraordinaire,
en
salle
de
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
le
Maire
Colette
LEBEAU.
En
exercice
: 11
Présents
: 9
Votants
: 11
Madame
Angélique
VIVIER,
Conseillère
déléguée,
est
nommée
secrétaire
de
séance
Numéro
Date
Objet
Approuvée
|
Refusée
Désignation
délégué(e)
et
:
2023-29
09.06.23
suppléants(es),
collège
électoral
11
Votes
RHhce
sénatorial
Les
délibérations
du
Conseil
Municipal
sont
consultables
en
mairie
Rekreo
pe
dé
0
bération
208:
23
dur
8
quil
2023
Colette
LEBEAU,
Angélique
VIVIER
Secrétaire
de
séance
“Q-