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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Beaumont-Louestault.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL
Du lundi 31 août 2026
Délibérations adoptées lors de la séance :
DECISIONS
DM_2026_02_28 - CHOIX DE L’ENTREPRISE KOESIO POUR LA LOCATION DES PHOTOCOPIEURS DE LA MAIRIE
DÉLIBÉRATIONS :
D_2026_08_55 – APPROBATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
D_2026_08_56 –PROJET DE RÉFECTION DU PARVIS ET MUR DE CLOTÛRE DE LA MAIRIE – délibération ajournée
D_2026_08_57 -BUDGET GÉNÉRAL : DECISION MODIFICATIVE REAJUSTEMENT DE CREDITS
D_2026_08_58 -AUTORISATION POUR DEPOSER DES DEMANDES DE SUBVENTIONS CRST 2026-2029
D_2026_08_59 -MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
D_2026_08_60 – AVIS SUR LE CLASSEMENT DES MASSIFS FORESTIERS D’INDRE-ET- LOIRE A RISQUE D’INCENDIE
D_2026_08_61 – DÉSIGNATION D’UN CORRESPONDANT DÉFENSE
D_2026_08_62 – CHANGEMENT DE DENOMINATION COMMISSION BATIMENT ET TRAVAUX ET ECLAIRAGE PUBLIC
D_2026_08_63 -PROPOSITION DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DEPLACEMENTS ELUS
D_2026_08_64 – RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL – délibération ajournée
D_2026_08_65 - TARIF PREFERENTIEL LOCATION DE SALLE – ASSOCIATION REGARDS D’ENFANCE