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Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Beaumont-Louestault.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 03 18 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Budget, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL
du lundi 18 mars 2024
Délibérations adoptées lors de la séance :
- D_2024-03-14 – VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE 2023
- D_2024-03-15– APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS ET DES COMPTES DE GESTION 2023 DU BUDGET GENERAL ET AFFECTATION DU RESULTAT 2024 DES DIFFERENTS BUDGETS
- D_2024-03-16 – RETRAIT DE LA DELIBERATION n° D_2024-01-03 RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION D’UNE PARCELLE POUR LA REALISATION DE LA CRECHE
- D_2024-03-17 – VENTE D’UNE PARCELLE POUR LA REALISATION DE LA CRECHE
- D_2024-03-18 – DENOMINATION DE RUES : LOTISSEMENT « LA
GUILLONNIERE » - REPORTÉE
- D_2024-03-19 – AVIS DE PRINCIPE : PROJET D'EXTENSION DE LA CARRIERE DE LOUESTAULT
- D_2024-03-20 – SERVITUDE DE PASSAGE POUR CANALISATION D'EAU
- D_2024-03-21 – PERSONNEL : PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
- D_2024-03-22 – PERSONNEL : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
- D_2024-03-23 – ECOLE : SEMAINE DE 4 JOURS