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Ordre du Jour - Ordre du jour 13 fevrier
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaumont-lès-Valence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 13 fevrier)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Budget, Démocratie locale et participation citoyenne,
Beaumont Lès
Vaitence
CONSEIL
MUNICIPAL
Mercredi
13
février
2019
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
0102132019
- Budget
principal
Commune
- Autorisation
spéciale
de
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
primitif
2019
0202132019
- Demande
de
subvention
- Année
2019
: Mise
aux
normes
d'hygiène
et
de
sécurité
des
bâtiments
scolaires
communaux
0302132019
- Vente
du
Lot
D -
ZE
485
0402132019
- Consultation
pour
avis
sur
le projet
de
SAGE
« Bas
Dauphiné
Plaine
de
Valence
»
0502132019
- Cession
des
parcelles
BL
280,
BL
281
et
BL
285
du
« Lotissement
Equinoxe
» à
la Commune
0602132019
- Cession
de
la parcelle
BL
264
du
« Lotissement
Equinoxe
» à
la Commune 0702132019
- Cession
d’une
partie
de
la parcelle
BL
265
du
« Lotissement
Equinoxe
» à
la Commune
0802132019
- Lancement
de
la procédure
de
modification
simplifiée
N°1
du
Plan
Local
d'Urbanisme
de
la Commune
0902132019
- Pouvoir
d’ester
en
justice
1002132019
- Autorisation
de
signature
d'un
protocole
transactionnel
Débat
d'Orientation
Budgétaire
2019
1, route
de
Valence
. 26760
Beaumont-lès-Valence
T 04
75
59
54
55
. F 04
75
59
76
64
. contact@beaumontlesvalence.fr
. www.beaumontiesvalence.fr