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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27septembre
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beaumont-lès-Valence.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 27septembre)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Démocratie locale et participation citoyenne,
Beaumont Lès Valence
CONSEIL
MUNICIPAL
Mercredi
27
septembre
2017
> 0109272017
- Adaptations
à apporter
au
projet
de
Plan
Local
d'Urbanisme
de
Beaumont-
iès-Valence
après
l'enquête
publique
> 0209272017
- Approbation
du
projet
de
Plan
Local
d'Urbanisme
de
Beaumont-lès-Valence
> 0309272017
- Renonciation
à exercer
le droit
de
préemption
- Quartier
« rochas
» -
Lotissement
« Equinoxe
»
> 0409272017
- Prise
en
charge
de
frais
de
lunettes
d’un
agent
communal
> 0509272017
- Approbation
du
rapport
de
la Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
2017
> 0609272017
- Approbation
du
pacte
fiscal
et
financier
entre
l’Agglomération
et
ses
Communes
membres
> 0709272017
- Création
d’un
budget
annexe
« PLATEL
1 »
> 0809272017
- Demande
de
subvention
FSIL
1°°
enveloppe
:
Rénovation
thermique
de
l'Ecole
primaire
- Annule
et
remplace
la délibération
N°0507052017
> 0909272017
- Demande
de
subventions
au
Département
: Mise
en
accessibilité
des
Equipements
Recevant
du
Public
> 1009272017
- Convention
d'utilisation
des
équipements
sportifs
dans
le cadre
de
l'éducation
physique
et
sportive
au
Collège
> 1109272017
- Vente
de
la parcelle
ZE
479
1209272017
- Vente
de
la parcelle
ZE
482
> 1309272017
- Budget
principal
COMMUNE
- Décision
modificative
N°1
Y
INFORMATIONS
ET
QUESTIONS
DIVERSES
:
- Présentation
du
rapport
d'activité
2016
de
Valence-Romans
Agglo
;
- Présentation
du
rapport
d'activité
2016
de
Valence-Romans
Déplacements
;
- Présentation
du
rapport
d'activité
2016
du
Syndicat
des
Eaux
Sud
Valentinois.