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Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Chaucenne.
Lien du pdf (Déliberation - 03. Liste des deliberations du 2 avril 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
137457
COMMUNE DE
chant ne 21 Grande rue
25170 CHAUCENNE
[ LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHAUCENNE
DU 2 AVRIL 2025 A 20H30
Président de séance : Bernard VOUGNON
Présents (9) : Bernard Vougnon, Bernard Merger, Alain Roset, Etienne Pellegrini, Agnès Allier,
Yolande Merger, Jérôme Radaz, Dominique Robert, Samuel Vuillemin
Procuration (1) : Mohammed Oubénaïssa a donné procuration à Alain Roset
Absentes (4) : Murielle Bazin, Coralie Jacquot, Célia Sousa, Marie-José Vergon-Trivaudey
Secrétaire de séance : Yolande Merger
Date de la convocation : 26/03/2025
Nombre de membres en exercice : 14
Nombre de présents : 9
Suffrages exprimés : 10
Liste des délibérations prises de la séance :
010- Approbation du procès-verbal du 4 mars 2025
011- Délégation de signatures
012- Référent risque incendie
013- Compte Financier Unique 2024 -— Budget Photovoltaïque
014- Compte Financier Unique 2024 — Budget commune
015- Affectation des résultats 2024 - Budget Photovoltaïque
016- Affectation des résultats 2024 — Budget commune
017- Amortissement de l'attribution de compensation d'investissement 2024 018- Lots de bois
019- Vote des taxes
020- Subventions aux associations 2025
021- Tarifs des services publics communaux
022- Budget Primitif 2025 — Budget Photovoltaïque
023- Budget Primitif 2025 — Budget commune
024- Fongibilité des crédits
025- Convention CDEI
Affichée et mise en ligne le 7 avril 2025
Le Maire, Bernard VOUGNON