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Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune de Chaucenne.
Lien du pdf (Déliberation - 04. Liste des deliberations du 23 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
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chau erine 21 Grande rue
25170 CHAUCENNE
[ LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHAUCENNE DU 23 AVRIL 2026 A 20H
Président de séance : Étienne PELLEGRINI
Présents : Étienne PELLEGRINI, Jérôme RADAZ, Agnès ALLIER, Valérie DRUGÉ, Bernard MERGER, Claire MAILLE, Edith POTEY, Adrien GUDEFIN, Florence RICHARD, Isabelle HENRIET, Philippe GUDOT, Philippe TISSERAND, Yolande MERGER, Julie SIMON
Absentes excusées : Mohammed OUBENAÏSSA a donné procuration à Edith POTEY Absents : /
Secrétaire de séance : Philippe GUDOT
Date de la convocation : 15/04/2026
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de présents : 14
Sutfrages exprimés : 15
Liste des délibérations prises de la séance :
031- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 31 mars 2026
032- Délégations de signature
033- Affectation des résultats 2025
034- Budget Primitif Photovoltaïque 2026
035- Achat micro tracteur
036- Désignation des membres du Bureau de l'Association Foncière
037- Bois — Prix du stère
038- Création d’une chaussée à voie centrale banalisée rue des Barrots
039- Création d’un accès à la parcelle agricole ZE 32 depuis la rue des Barrots
040- Cadre pour subventions aux associations
041- Subvention KHNOUM
042- Syded - Motion de soutien
043- CCID — Proposition de 24 noms
044- CIID — Proposition de 2 noms
Affichée et mise en ligne le 27 avril 2026
SEEN PELLEGRINI