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Arrêté - Préfecture - Guyane - Avis APIJ
Arrêté - Préfecture - Guyane - avis Laussat.complement
Arrêté - Préfecture - Guyane - Avis CNPN
Arrêté - Préfecture - Guyane - Avis CNPN
Arrêté - Préfecture - Guyane - Avis Dgtm DEP Dotm PER Sophie
Document publié le Lundi 9 juin 2025 à 14h20
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Guyane - Avis Dgtm DEP Dotm PER Sophie)
Thèmes du document : Animaux, Espaces terrestres et maritimes, Eau et assainissement,
PRÉFET
Direction
Générale
DE
LA
RÉGION
des
Territoires
et de
la
Mer
GUYANE Liberté Égalité Fraternité
Direction
de
l'Environnement,
de
l'Alimentation,
de
l'Agriculture
et
de
la
Forêt
Service
Paysages,
Eau
et
Biodiversité
Unité
Protection
de
la
Biodiversité
Cayenne,
le
8
août
2023
La
cheffe
de
l'unité
Protection
de
la
Biodiversité
par
Interim
Affaire
suivie
par
: Ophélie
POSTILLON
ophelie.postillon@guyane.gouv.fr Tél.
: 05
94
21
42
72
AVIS
DE
L'UNITÉ
PROTECTION
DE
LA
BIODIVERSITÉ
RÉPONSE
A
LA
CONSULTATION
INTERNE
—
Procédure
: Dérogation
Espèce
Protégée
-
Type
de
document
analysé:
Dossier
de
dérogation
espèce
protégées
DEP
(version
juillet
2023)
l._
Présentation
du
projet
Le
projet
consiste
en
une
campagne
de
prélèvements
d'échantillons
de
sol
et
de
roches
en
vue
d'analyses
chimiques
et
métallurgiques
afin
d'évaluer
le
potentiel
aurifère
des
terrains
se
trouvant
dans
l'actuel
PER
Sophie
situé
de
part
et
d'autre
de
la
crique
éponyme,
sur
la
commune
de
Saül.
AU
regard
des
impacts
générés
par
l'ouverture
de
pistes
et
la
mise
en
place
de
placettes
de
forage,
la
demande
de
PER
conclu
au
dérangement
et
à
la
destruction
potentielle
d'espèces
protégées
induisant
ainsi
une
demande
de
dérogation
espèces
protégées
pour
laquelle
l'aire
d'étude
rapprochée
est
estimée
à 257ha.
Il.
Éligibilité
à la dérogation
Selon
les
critères
d'éligibilité
énoncés
par
le
4°
alinéa
de
l'article
L.411-2
du
Code
de
l'environnement,
l'obtention
d'une
dérogation
nécessite
de
remplir
les
deux
conditions
suivantes
:
+.
démontrer
l'absence
de
solution
alternative
satisfaisante
La
SAS
Gaïa
indique
que
la demande
intervient
dans
le cadre
d'une
prospection
plus
large
sur
le
périmètre
du
PER
Sophie
mais
que
la
ressource
semble
très
localisée.
Le
projet
dans
sa
conception
a
pris
en
compte
les
infrastructures
existantes
et
l'emprise
a été
réduite
du
fait
de
la
concentration
des
zones
de
forage
et
de
l'optimisation
des
zones
défrichées. Mél:
dgum-deaal-peb@guyane.pref.gouv.fr.
DGTM
Guyane,
Rue
Carlos
Fineley,
C.
S.
76
003
- 97
306
CAYENNE
CEDEX Direction
Générale
des
Territoires
et de
la
Mer
Au
regard
de
ces
éléments
le
choix
du
site
est
justifiée
et
justifie
l'absence
de
solutions
alternatives. + __ démontrer
le
maintien
dans
un
état
de
conservation
favorable,
des
populations
des
espèces
concernées
dans
leur aire
de
répartition
naturelle.
De
plus,
la
raison
du
projet
doit
également
être
justifiée
et
appartenir
à
l'un
des
5
cas
suivants
:
a)
Dans
l'intérêt
de
la
protection
de
la
faune
et
de
la
flore
sauvages
et
de
la
conservation
des
habitats
naturels
;
b)
Pour
prévenir
des
dommages
importants
notamment
aux
cultures,
à
l'élevage,
aux
forêts,
aux
pêcheries,
aux
eaux
et
à d'autres
formes
de
propriété
;
c)
Dans
l'intérêt
de
la santé
et
de
la sécurité
publiques
ou
pour
d'autres
raisons
impératives
d'intérêt
public
majeur,
y compris
de
nature
sociale
ou
économique :
d)
A
des
fins
de
recherche
et
d'éducation,
de
repeuplement
et
de
réintroduction
de
ces
espèces
et
pour
des
opérations
de
reproduction
nécessaires
à
ces
fins,
y
compris
la
propagation
artificielle
des
plantes
;
e)
Pour
permettre,
dans
des
conditions
strictement
contrôlées,
d'une
manière
sélective
et
dans
une
mesure
limitée,
la
prise
ou
la détention
d'un
nombre
limité
et spécifié
de
certains
spécimens;
Le
projet est justifié
par
une
raison
publique
d'intérêt
majeur
en
ce
que
la
SAS
GAIA
participe
au
maintien
et
au
développement
de
l'économie
de
la
Guyane.
Le
projet
s'insère
également
dans
un
partenariat
scientifique
local
et
national
de
recherche
et
de
développement.
Hi.
Définition
de
l’état
initial
de
l'environnement
:
L'effort
d'inventaire
couvre
une
saison
sèche
(6 jours
en
septembre
2021)
et
une
saison
des
pluies
(11 jours en janvier,
février
et
mars
2022)
pour
un
total
de
17
jours
de
prospection
pour
l'ensemble
des
taxons.
Habitat:
15
jours
Les
habitats
suivants
sont
présents
:
+ __
Forêts
de
terre
ferme
+ __ Forêts
marécageuses
*__
forêts
marécageuses
dégradées
+
Dalles
rocheuses
Conclusion
: Sur
les
257
,3ha
inventoriés :
+
17761ha,
liés
à
des
habitats
de
forêt
de
terre
ferme
présentent
des
enjeux
de
conservation
forts,
Mél:
detm-deaaf-peb{èauxe
DGTM
Guyane,
Rue Carlos
5 003
97
306
CAYENNE
CEDEX Direction
Générale
des
Territoires
et
de
la
Mer
+
70,03ha
liés
à
des
habitats
de
forêt
marécageuse
présentent
des
enjeux
de
conservation
forts,
+
9,67
ha
liés
à
des
habitats
de
forêt
marécageuse
dégradée
présentent
des
enjeux
de
conservation
modéré
Flore
: 15 jours
Les
inventaires
ont
permis
de
mettre
en
évidence
la
présence
de
400
espèces.
2
espèces
végétales
protégées
ont
été
recensées :
- Swarzia
viridiflora
(Leguminosae)
- présente
un
enjeu
très
fort
de
conservation
- Pitcairnia
sastrei
(Bromeliaceae)
-
présente
un
enjeu
fort
de
conservation
=
en
page
59
du
dossier
il
est
fait
mention
de
3
EP
alors
que
n'en
sont
citées
que
2
en
page
35/36,
il
conviendra
de
mettre
les
informations
en
concordance.
Le
tableau
en
page
60
mentionne
lui
aussi
2 espèces.
18
espèces
déterminantes
de
ZNIEFF
ont
été
recensées
:
+2
présentant
des
enjeux
très
forts
(Guatteia
anteridifera
;
Pouteria
maxima)
+
__7
présentant
des
enjeux
forts,
+
8
présentant
des
enjeux
modérés
+
__1 présentant
des
enjeux
faibles
=
en
page
59
du
dossier
il
est
fait
mention
de
22
espèces
déterminantes
de
ZNIEFF
alors
que
n'en
sont
citées
que
18
en
pages
36
à
41,
il
conviendra
de
mettre
les
informations
en
concordance.
Le
tableau
en
page
60
mentionne
lui
aussi
18
espèces.
2
espèces
de
flore
remarquables
ont
été
recensées
:
.
1 présentant
des
enjeux
forts
(Xanyhosoma
nodosum)
.
1 espèce
présentant
des
enjeux
modérés
Le
dossier
ne
fait
pas
mention
de
la
présence
d'espèces
exotiques
envahissantes
sur
l'emprise
de
la
parcelle. Ichtyofaune
Les
inventaires
ont
permis
de
mettre
en
évidence
la
présence
de
16
espèces
de
poissons
issues
de
4
ordres,
8
familles
et
16
genres.
Parmi
elles,
6
sont
déterminantes
de
ZNIEFF
et
1
a
un
statut
non
identifié.
Toutes
présentent
des
enjeux
de
conservation
faibles.
Amphibiens
: 15
jours
Mél:
dgum-deaal-peb@guyane.prel.gouv.fr.
DGTM
Guyane,
Rue
Carlos
Fineley,
C.
S.
76
003
- 97
306
CAYENNE
CEDEX Direction
Générale
des
Territoires
et de
la
Mer
Les
prospections
ont
permis
d'identifier
52
espèces
et
des
mares
à
explosives.
Parmi
les
espèces
identifiées
:
— 2
espèces
sont
protégées
avec
habitats
:
*__
Ceratophrys
cornuta
: qui
présente
des
enjeux
de
conservation
très
forts
*_
Osteocephalus
leprieuril
: qui
présente
des
enjeux
de
conservation
forts
—
1 espèce
protégée
et
déterminante
de
ZNIEFF
:
*__
Dendrobates
tinctorius
:qui
présente
des
enjeux
de
conservation
très
forts
—
9
espèces
sont
déterminantes
de
ZNIEFF
:
*__2
présentent
des
enjeux
de
conservation
forts
(Adenomera
heyeri
;
Pipa
aspera)
*__6
présentent
des
enjeux
de
conservation
modérés
*__1
présente
des
enjeux
de
conservation
faibles
Reptiles
: 15 jours
Les
inventaires
ont
permis
de
détecter
33
espèces
de
reptiles
avec
parmi
elles,
1
espèce
déterminante
de
ZNIEFF
:
*__
Caiman
crocodilus
qui
présente
des
enjeux
de
conservation
modérés
Oiseaux
: 15
jours
L'ensemble
des
inventaires
effectués
ont
permis
de
mettre
en
évidence
la
présence
de
250
espèces
d'oiseaux
dont
80
sont
protégées
et/ou
déterminantes
de
ZNIEFF
et
1
est
protégée
avec
habitat.
Parmi
elles
:
?
3
espèces
présentent
des
enjeux
de
conservation
très
forts
:
—
Tinamou
rubigineux
—
Crypturellus
-
Sporophile
curio
-
Sporophila
angolensis
(D)
berirostris
(D)
—
Ermite
d'Antonia
-
Threnetes
niger
(P/D)
?
9
présentent
des
enjeux
de
conservation
forts
*__
Râle
concolore
(P)
*__Batara
de
Cayenne
(P/D)
*__Jacamar
à ventre
blanc
(P/D)
*_
Grallaire
roi
(P)
*__Picor-olive
(H/D)
*__
Grimpar
à
longue
queue
(D)
*__
Amazone
de
Dufresne
(D)
*__
Platyrhynque
à
cimier
blanc
(P/D)
*__
Trogglodyte
bambla
(P)
>
33
présentent
des
enjeux
de
conservation
modérés
dont
25
sont
protégées
/ 2
sont
protégées
et
déterminantes
et
ZNIEFF
et
6
sont
déterminantes
de
ZNIEFF
>
33
présentent
des
enjeux
de
conservation
faibles
dont
32
sont
protégées
et
1
est
déterminante
de
ZNIEFF
=
la
quasi-totalité
des
espèces
d'avifaune
sont
considérées
comme
potentiellement
nicheuses
sur
la
zone. Mammalofaune
volante
: 15 jours
Mél:
dgtm-deaaf-peb@guyane.pref.gouv.fr.
DGTM
Guyane,
Rue
Carlos
Fineley,
C.
S.
76
003
— 97
306
CAYENNE
CEDEX Direction
Générale
des
Territoires
et
de
la
Mer
Les
inventaires
ont
permis
d'identifier
24
espèces
de
chauve-souris
dont
:
>
1 est
déterminante
de
ZNIEFF
(Ptéronote
rubigineux)
1 présente
des
enjeux
de
conservation
forts
(Centronycrère
de
Maximilian)
>
5
présentent
des
enjeux
de
conservation
modérés
Mammalofaune
terrestre
: 15 jours
Les
inventaires
ont
permis
de
recenser
12
espèces
de
mammifères
dont
:
>
1 espèce
protégée
et
déterminante
de
ZNIEFF
(singe
Atèle)
qui
présente
un
enjeu
de
conservation
fort
>
2
espèces
protégées
(Ocelot
;Tayra)
qui
présentent
des
enjeux
de
conservation
forts
>
4
espèces
déterminantes
de
ZNIEFF
(Puma;
Pécari
à
lèvre
blanche;
Tapir;
singe
hurleur
roux)
qui
présentent
des
enjeux
de
conservation
modérés
à
forts
3
Conclusion
:
Les
enjeux
faunistiques
et
floristiques
pour
les
75
espèces
protégées
dont
3
avec
habitat
sont
importants
sur
la
zone
avec
43
espèces
à
enjeu
de
conservation
modéré
à
très
fort.
IV.
Évaluation
des
effets
du
projet
+
sur
les
habitats
et
les
espèces
non
protégées
Les
impacts
résiduels
sur
les
habitats
sont
considérés
comme
non
notables
dans
la
mesure
où
la
forêt
marécageuse
en
bon
état
n'est
pas
impactée
par
le
projet
et
que
la
surface
déboisée
de
chaque
habitat
reste
très
faible
par
rapport
à
l'ensemble
du
massif
forestier
présent
sur
zone. En
effet,
seul
446
ha
de
forêt
de
terre
ferme
et
0,22
ha
de
forêt
marécageuse
dégradée
sont
impactées
par
le
projet
soit
1,8
%
de
la
surface
totale.
Les
impacts
sur
les
espèces
non
protégées
de
flore
et
de
faune
présentant
des
enjeux
de
conservation
modérés
à
très
fort
sont
toutefois
considérés
comme
notable.
Afin
de
réduire
l'impact
du
projet
sur
ces
espèces,
des
mesures
de
réduction
ont
été
prises
:MREO1,
MREO?2
et
MREOS.
—
sur
la flore
protégée
Le
projet
aura
un
impact
direct/indirect
et
permanent
sur
l'espèce
de
Swartzia
viridiflora
qui
sera
détruite
du
fait
de
la
défriche
liée
à
l'ouverture
des
pistes.
Toutefois,
les
inventaires
ont
montré
que
cette
espèce
était
présente
en
grande
quantité
sur
la
zone.
Les
travaux
ne
nuiront
pas
au
maintien
de
l'espèce
dans
un
bon
état
de
conservation.
L'impact
résiduel
est
donc
jugé
non
notable.
Les
mesures
de
réduction
MREO1T
et
MREOB
sont
associés
à cette
réduction
d'impact.
Toutefois,
Une
deuxième
espèce
protégée
a
été
trouvée
Pitcairnia
sastrei
(Bromeliaceae)
qui
présente
un
enjeu
fort
de
conservation.
L'évaluation
des
impacts
n'a
pas
été
faite
pour
cette
espèce.
Au
regard
de
la
rareté
de
celle-ci,
les
impacts
doivent
être
évalués
et
des
mesures
doivent
être
prises
pour
en
réduire
les
effets.
>
sur
la
batrachofaune
protégée
Mél:
dgum-deaaf-peb@guvane.pref.gouv.fr
DGTM
Guyane,
Rue
Carlos
Fineley,
C.S.
76
003
—
97
306
CAYENNE
CEDEX Direction
Générale
des
Territoires
et de
la
Mer
Le
projet
aura
Un
impact
direct
et
temporaire
sur
l'espèce
de
dendrobate
à
tapirer
qui
présente
un
enjeu
de
conservation
très
fort
qui
verra
son
habitat
détruit
et
altéré.
L'impact
sur
cette
espèce est
jugée
notable
et fera
l'objet
d'une
mesure
de
réduction
(MREOS).
Le
projet
aura
un
impact
indirect
et
temporaire
sur
l'espèce
d'Ostéocephale
de
Leprieur
qui
se
caractérisera
par
de
la
destruction
d'individu
et
par
l’altération
de
son
habitat,
La
mise
en
place
de
la
mesure
de
réduction
MREOS
permettra
de
réduire
l'impact
sur
l'habitat.
L'impact
résiduel
est
jugé
non
notable,
Cependant,
quidde:la
destruction
de
l'espèce
én
tant
que
telle
? La
simple
gestion
des
eaux
pluviales
prévue
par
la
mesure
de
réduction
n'empêchera
pas
la
destruction
de
l'espèce,
AUSSI,
l'impact
ne
peut
être
qualifié
de
non-notable.
De
plus,
il
est
indiqué
dans
le
dossier
la
présence
d'une
troisième
espèce
protégée
Ceratophrys
cornu
classé
en
rare
et
présentant
des
enjeux
de
conservation
très
fort.
l'évaluation
des
impacts
n'a.pas
été
faite
pour
cette
espèce.
Àu
régard
de
la
rareté
de
celle-ci,
les
impaëts
doivent
être
évalués
et
des
mesures
doivent
être
prises
pour
en
réduire
les
effets.
sur
l’avifaune
protégée
Le
projet
aura
un
impact
direct/indirect
et
permanent
sur
les
espèces
d'oiseaux
des
forêts
drainées
sur
pente.
L'impact
se
caractérisera
par
la
destruction
et
l'altération
d'habitat
ainsi
que
par
la
destruction
potentielle
d'individus
et
par
du
dérangement.
L'impact
résiduel
est
jugé
notable
pour
7
espèces
protégées
et
non
notable
pour
le
tyran
rougequeue. Des
mesures
de
réduction
sont
associées
à
cette
réduction
d'impact
(MREO1,
MREO3
et
MREO4). Le
projet
aura
également
un
impact
direct
et
permanent
sur
les
espèces
d'oiseaux
de
bas
fonds
qui
verront
leur
habitat
altéré
par
l'ouverture
du
milieu
et
la
mise
à nu
du
sol
forestier.
6
espèces
sont
concernées.
Toutefois,
il
est
précisé
que
le
projet
n'aura
que
très
peu
d'effet
sur
les
espaces
de
bas-fonds
du
fait
de
la
mise
en
place
des
mesures
de
réduction
MREO2,
MREO4
et
MREOS.
+
sur
la
mammalofaune
non
volante
Le
projet
aura
un
impact
direct/indirect
et
permanent/temporaire
sur
les
espèces
à
enjeux.
Toutefois
il
est
considéré
dans
le
dossier
que
l'impact
résiduel
du
projet
sera
non
notable
pour
l'ocelot
et
la
Tayra
du
fait
de
la
petitesse
de
la
surface
défrichée.
L'impact
est
toutefois
jugé
notable
pour
l'espèce
de
singe
Atèle
noir
qui
verra
son
habitat
détruit
et
sera
dérangé
par
les
travaux.
La
mesure
MREO1
est
associée
à la
réduction
d'impact.
V.
Mesures
ERCAS
envisagées
par
le
pétitionnaire
Mesures
de
réduction
:
1-
Réduction
de
la
surface
défrichée
par
réutilisation
des
infrastructures
existantes
et
par
“optimisation
du
nombre
de
forages
par
plateforme
. RAS Mét : dgun-dexal-peh@guvane prel.gouv.fe DOTM Guyane,
Rue Carlos Eineley,
€. $, 76 003
- 97 306 CAYENNE
CEDEX Direction
Générale
des
Territoires
et
de
la
Mer
2 -
Réduction
de
l'emprise
sur
la
forêt
marécageuse
et
les
cours
d'eau
RAS 3-—
Défriche
adaptée
aux
espèces
peu
mobiles
sur
les
zones
plates
RAS 4 —
Phasage
des
travaux
en
saison
sèche
RAS 5 - Gestion
des
eaux
pluviales
L'objectif
de
cette
mesure
est
de
réduire
le
risque
de
mise
en
suspension
de
particules
fines
dans
les
cours
d'eau
et
donc
les
risques
de
colmatage
et
d'altération
des
bas
fonds.
6-—
Interdiction
de
la
chasse
RAS 7 - Utilisation
d'un
éclairage
nocturne
adapté
RAS 8 -
Balisage
et
contournement
des
individus
de
Swartzia
viridifolia
RAS Mesures
d'accompagnement
:
1 — Suivi
écologique
du
chantier
en
phase
travaux
et
phase
d'exploitation
RAS Mesures
de
suivi
:
1
suivi
des
espèces
de
batrachofaune
et
avifaune
remarquable
recensées
sur
la
zone
d'étude
Mobilisation
de
deux
experts
naturalistes
qui
réaliseront
un
suivi
des
espèces
d'avifaune
et
de
batrachofaune
afin
d'obtenir
des
données
consolidées
sur
les
effectifs
de
ces
populations
et
de
suivre
leur
évolution
tout
au
long
de
la
période
de
chantier
et
d'exploitation
du
site.
Mesure
compensatoire
:
Au
vu
de
la
faible
ampleur
du
projet
de
forages
présenté
et
des
impacts
générés,
une
mesure
compensatoire
ne
semble
pas
nécessaire.
Cependant,
celle-ci
sera
impérative
lors
de
Îa
demande
d'AOTM
où
les
impacts
et
la
superficie
seront
bien
plus
importants.
Les
discussions
avec
le
CSRPN
doivent
devront
se
poursuivre
afin
de
trouver
Une
compensation
efficace
au
regard
du
projet
envisagé.
AVIS
DE
L'UNITÉ
:Avis
FAVORABLE
sous
conditions
des
modifications
demandés
dans
l'avis
nité-Pratection de
la
Biodiversité
par
intérim
\
Sgrtius
DGTM
DEAA+
GG
iANE
Service
paysages,
eau
el bicrtivcraf
S 76003
97306
CAYENNE
Éédex
Mél :
dgun-deaaf-pebtign
DGTM
Guyane,
Rue
Carlos
Fine