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Déliberation - Releve des deliberations du 02 06 25
Déliberation - Releve des deliberations du 28 09 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Coupvray.
Lien du pdf (Déliberation - Releve des deliberations du 28 09 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
RELEVÉ DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2026
DÉLIBÉRATIONS VOTES
Désignation du secrétaire de séance 23 voix pour
Arrêt du procès-verbal de la séance du 22 juin 2026 23 voix pour
Décision Modificative n°1 19 voix pour – 4 voix contre
Adhésion de la commune de Coupvray au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) pour l’année 2026
23 voix pour
Adhésion au FSL 23 voix pour
Convention occupation précaire 23 voix pour
Convention de refacturation des frais postaux entre la commune et le CCAS 23 voix pour
Acquisition de la parcelle B 968 sise 34 rue du Pont de Try 23 voix pour
Acquisition de la parcelle B 1624 sise 60 rue des Molveaux 23 voix pour
Acquisition de la parcelle B 1668 sise 14 rue des Bourgognes 23 voix pour
Acquisition de la parcelle D 735 sise 45 rue des Tamaris 23 voix pour
Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée F 152 pour la création d’une piste cyclable 23 voix pour
Gymnase de Coupvray – Avenant n° 3 (modification) 23 voix pour
Validation des travaux réalisés par l’association « O’Vals Stars » sur le terrain de rugby communal et prise en charge des frais engagés
23 voix pour
Convention de mise à disposition du gymnase David Douillet entre la commune de Coupvray et Val d’Europe Agglomération
23 voix pour
Attribution d’une subvention exceptionnelle au tennis Club Coupvray Chessy Val d’Europe 23 voix pour
Convention d’occupation temporaire du domaine public entre la commune de Coupvray et Monsieur Wesley LECOQ
23 voix pour
Convention de mandat avec la société 123 Billets pour la commercialisation des billets de spectacles de la salle de l’Atmosphère
23 voix pour
Modification du tarif de la journée touristique « Un jour à Coupvray » 23 voix pour
Mise en place d’une convention cadre passerelle entre l’ALSH et les associations de Coupvray 23 voix pour
Convention de partenariat entre la commune de Coupvray et la commune de Vignely pour les services scolaires, péri et extra scolaires
23 voix pour
Groupement de commande pour la fourniture d’un Espace Numérique de Travail pour les écoles avec la région académique d’Ile-de-France
23 voix pour
Mise en place d’un Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) 23 voix pour
Demande de renouvellement de l’agrément au titre de la prestation de services jeunes « PS Jeunes » 23 voix pour
Modification du tableau des effectifs – création de poste 23 voix pour
Présentation du Rapport Social Unique 2024 Actée
Fixation du nombre de représentants du personnel au sein du Comité Social Territorial, maintien du paritarisme numérique et maintien du recueil de l’avis des représentants de la collectivité 23 voix pour
Décisions prises dans le cadre de la délégation accordée à monsieur le Maire – Année 2026 Actées