Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - D 016 2025
Conseil Municipal - D 016 2023
Conseil Municipal - D 016 2024
Conseil Municipal - D 015 2026
Conseil Municipal - D 014 2026
Conseil Municipal - D 007 2026
Conseil Municipal - D 041 2026
Conseil Municipal - D 008 2026
Conseil Municipal - D 012 2026
Conseil Municipal - D 025 2026
Conseil Municipal - D 016 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Orliénas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D 016 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
7 L Fr
| 7 “A
(E
\
|
fr
”.
} : L à LH ! \ / |
Commune du Rhône
Nombre de conseillers :
en exercice .............… 23
présents .................. 20
votants .................... 23
suffrages exprimés ..…..23
majorité .................… 12
pour ....................... 23
contre ....................... 0
abstentions ................ 0
Date de convocation :
25/03/2026
Envoyé en préfecture le 02/04/2026
Reçu en préfecture le 02/04/2026
1 Publié le
ID : 069-216901488-20260401-D 016 2026-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 016/2026
N° ordre à l'intérieur de la séance : 02/04
SÉANCE PUBLIQUE DU : 1° AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six, Le premier avril, à vingt heures et trente minutes, Le Conseil Municipal de ia commune d'ORLIENAS (Rhône), régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi, dans la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, sous la présidence de Monsieur Olivier BIAGGI, Maire.
Etaient présents : Olivier BIAGGI, Florence AUDON, Vincent LECOCQ, Adeline VEROT, Jean-Christophe VAUTIER, Catherine DAVOINE, Alain ZUCCA, Chantal ROCHER, Hélène CHAUSSEBOURG, Chantal BOUVIER, Agnès LABORIER, Martin GAILLY, David SAINT- PAUL, Matthieu NALLET, Laetitia YU-KOHLER, Martin NOURRIT, Stéphane MONACHON, Mathilde BROS, Benoît DAUTREY, Baptiste BOUVIER.
Absents : Guillaume FREMIOT, Yasmine BADACHE-DESMAZES, Karine DUMAS.
Pouvoir: Guillaume FREMIOT donne pouvoir à Olivier BIAGGI, Yasmine BADACHE-
DESMAZES donne pouvoir à Hélène CHAUSSEBOURG, Karine DUMAS donne pouvoir à Adeline VEROT.
Secrétaire de séance : Catherine DAVOINE.
OBJET : CONSTITUTION DE LA COMMISSION D'APPEL D’'OFFRES
M. le Maire indique que pour les Communes de moins de 3 500 habitants, la Commission d'Appel d'Offres est composée d’un Président (le Maire), de trois membres titulaires et de trois membres suppléants.
Les membres titulaires et suppléants sont élus au scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste. Les listes comportent les noms des titulaires et des suppléants mais peuvent être incomplètes. La représentation proportionnelle consiste à attribuer à chaque liste un nombre de sièges proportionnel aux voies obtenues par application d'un quotient électoral.
Après avoir enregistré les candidatures à l'élection de membres titulaires et de membres suppléants à la Commission d'Appel d'Offres, M. le Maire fait procéder au vote.
Le Conseil Municipal, après délibéré et à l’unanimité,
- A désigné les membres de la Commission d'Appel d'Offres, comme suit : "Membre titulaire : Guillaume FREMIOT ;
Membre titulaire : Vincent LECOCAQ ;
Membre titulaire : Hélène CHAUSSEBOURG ;
Membre suppléant : Benoît DAUTREY ;
Membre suppléant : Matthieu NALLET ;
Membre suppléant : Agnès LABORIER.
Fait et délibéré à la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, les jours, mois et an que dessus. Au registre sont les signatures.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire,
Or RAÇRl
07/04/2026