Déliberation - Liste DES Deliberations 17122024

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Déliberation - Liste DES Deliberations 17122024 Document publié le Dimanche 5 janvier 2025 par la commune de Neuilly-le-Brignon. Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 17122024)Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Consommateurs, REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS A : Approuvée ou R : rejetée

SEANCE DU 17/12/2024

ADOPTION PV A

DÉLIBÉRATION n° 2024-12/01 défense incendie « La Michauderie » A

DÉLIBÉRATION n° 2024-12/02 Projet participation prévoyance A

DÉLIBÉRATION n° 2024-12/03 Aménagement de sécurité sur la RD 53 – FDSR et Amendes de police A

DÉLIBÉRATION n° 2024-12/04 compétence « police de la publicité » - désignation d’élu référent A

DÉLIBÉRATION n° 2024-12/05 Révision 2025 des loyers à usage d’habitation A

DÉLIBÉRATION n° 2024-12/06 Adhésion « RGPD et Enjeux numériques » C.C.L.S.T. A

DÉLIBÉRATION n° 2024-12/07 référent déontologue pour les élus locaux (modification de la délibération n°2023-03/01) A

DÉLIBÉRATION n° 2024-12/08 Instauration des heures complémentaires et supplémentaires A

DÉLIBÉRATION n° 2024-12/09 Modification LDG A

DÉLIBÉRATION n° 2024-12/10 modification des horaires secrétariat de mairie A

DÉLIBÉRATION n° 2024-12/11 Etat des décisions DECEMBRE 2024 A

DÉLIBÉRATION n° 2024-12/12 Limitation tonnage VC7 A