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Procès Verbal - Liste DES DélibéRATIONS0260923
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Neuilly-le-Brignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste DES DélibéRATIONS0260923)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
A : Approuvée
ou R : rejetée
SÉANCE DU 26/09/2023
Approbation du PV du 09/06/2023 A
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